Contravention sur A4 sur un points kilométriques introuvable

Question

1 message

04/06/2023 20:45

Bonjour, je vous contacte pour un PV que j'ai reçu la semaine dernière pour franchissement de ligne continue sur un point kilométriques identifier sur le PV mais introuvable sur le trajet.

Je m'explique : points kilométriques 8,5 sur la A4 direction Paris, le problème c'est que le point kilométriques s'arrête au 11 éme km et tous les identifiants inférieur à 11 km n'existe pas.

Ce points km correspond PEUT ETRE à la sortie du pont de Nojan A4 vers la A86.

Puis-je contester cette infraction vu l'absence physique du point kilométriques don't je ne peux vérifier l'exactitude et personne ne pourra vérifié vu l'absence du marquage.

Merci pour votre réponse.

Superviseur

15701 messages

05/06/2023 06:38

Bonjour,

8.5, cela doit être entre 8 et 9...

PAGE

1

Votre texte :

Avez-vous déjà un compte sur le site ?

Si oui, veuillez compléter les champs email et mot de passe sur le formulaire en haut de page pour vous connecter.

Sinon, complétez le formulaire d'inscription express ci-dessous pour créer votre compte.

Inscription express :

Pseudo

Nom / prénom

Email

Département

Mot de passe

Numéro de téléphone

J'accepte de recevoir des propositions commerciales de nos partenaires

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance et accepter les <a href='/cgu/' target='_blank'>conditions générales d'utilisation</a> ainsi que la <a href='/politique-de-confidentialite/' target='_blank'>politique de confidentialite</a>

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Marck.ESP · Answer 1 · 04/06/2023

Superviseur

8827 messages

04/06/2023 21:50

Bonsoir
Si vous ne pouvez pas prouver qu'il y a erreur, il sera quasiment impossible d'obtenir la nullité du pv.

__________________________
Ces forums sont ouverts à toutes et tous. Ici, le respect est la règle n°1. (°_°)...
Nos informations juridiques doivent rester compréhensibles par tous et ne prétendent pas remplacer l'expertise d'un avocat ou d'un notaire.

LESEMAPHORE · Answer 2 · 05/06/2023

1991 messages

05/06/2023 08:01

Bonjour

Comme exposé par janus2fr sortie A4 pont de nogent vers l'ouest pour aller sur nogent à droite puis A86 exterieur au nord, ou champigny a gauche ; ligne continue separative A4 et bretelle de sortie.

je ne sais pas mettre de capture sur ce forum, mais je l'ai !