Bonjour,
Voila j'ai eu un accident sur le département du LOT (46) le 10 juin 2015, impressionnant mais sans gravité. Les pompiers et la gendarmerie du Lot sont intervenus. Sur place, les gendarmes font un alcootest qui est positif. Par sécurité sur mon état de santé, les pompiers m'emmènent à l'hôpital de Brive (Corrèze) en me disant que c'est pour un bilan général au cas où (jamais les gendarmes n'ont évoqué un contrôle par prise de sang).
Arrivé à Brive, à l'hôpital, j'attends 1 h 30 à 2 h et pendant ce délai je bois quelques bières et fume 1 pétard car il y avait des jeunes devant l'hôpital et j'étais tellement dégoûté d'avoir cassé ma voiture que je me suis laissé un peu allé. Du coup prise de sang à 22 h alors que l'accident était à 19 h : j'explique cela à la police de Brive. Ils me disent d'en faire part dans la suite de la procédure si positif.
Depuis, plus aucune nouvelle sauf ce matin, 31 mai 2016, je reçois un appel des gendarmes de Meyssac (Corrèze) car ils ont une convocation au tribunal pour conduite sous alcool et stup (je n'ai pas encore les taux car je dois aller chercher le document jeudi 02 juin au matin).
Je crois que je peux demander, dans les 5 jours suivants la notification, une expertise du second échantillon et que, vis a vis de la loi, cet échantillon ne peut pas être conservé après 9 mois or cela fait presque 1 an à ce jour, ce qui rendrait cet expertise non possible et le classement de mon dossier.
Est-ce que quelqu'un peut m'informer plus en détail ?
Quel peut-être mon recours sur la légalité de la procédure (je suis resté sans contrôle des gendarmes pendant près de 2 h) et qu'en est'il de la conservation de l'échantillon ne dépassant pas 9 mois ?
Merci par avance.
Dernière modification : 31/05/2016