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Bonjour,
Fin août 2013 j'ai été arrêté pour excès de vitesse, 134 km/h pour 90, le gendarme donc m'a arrêté, je n'ai pas contesté, malgré ça, le gendarme ne m'a pas fait souffler ni immobiliser mon véhicule.
Septembre de la même année? je pars en Afrique et je ne reviens qu'en décembre 2014 (à ce jour, l'amende de 322 euros n'a toujours pas été réglée). A mon retour, je passe la visite médicale et les test psychotechniques, réussis.
Ce jour, la préfecture me dit que mon affaire est trop vieille, qu'elle date de 2001, que je dois tout repasser alors qu'ils se sont trompés sur la date de l'infraction et elle bien stipulée sur le relevé de points : demander en préfecture.
Puis-je contester après 4 ans ?
Merci.
Dernière modification : 30/01/2018
Superviseur
Bonjour,
Première chose à faire, demander votre relevé intégral de vos points en préfecture.
Deuxième chose : vous étiez à bord de quel véhicule lorsque vous avez commis votre excès de vitesse ? Etiez-vous en période probatoire ou non ?
Le véhicule de mon frère mais il est décédé depuis pas de période probatoire le relevé intégral marque zéro point invalide mais j ai jamais payer l amende et aucun huissier mz saisie merci
Superviseur
Si vous avez été intercepté, peut importe que ce soit votre voiture ou celle de votre frère, c'est votre identité qui a été relevée, votre numéro de permis de conduire. Comme vous n'avez jamais payé l'amende, au 65e jour l'Officier du Ministère Public a émis un titre exécutoire et vos points sont partis sans autre avis c'est pourquoi votre permis a été invalidé. Il ne vous reste qu'à repasser votre permis, code + conduite, et redevenir un probatoire pour 3 ans. Voyez votre préfecture.
Merci de vos renseignements
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