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Bonjour,
Je viens de recevoir une lettre disant que je viens de récupéré mes 12 points après 3 ans sans infraction. Le problème est que, 1 mois et demi avant cette lettre, j'ai eu une amende pour excès de vitesse et un retrait de 2 point qui n'est pas encore été effectué.
Ma question est : est-ce que cette lettre fait foi ou est-ce qu'il vont annuler cette récupération de mes 12 points quand il s'apercevront de ça ? Je m'inquiète parce que je n'avais plus que 4 point et s'ils annulent cette récupération, je tomberais à 2 points.
Merci d'avance si quelqu'un peut m'éclairer.
Dernière modification : 08/10/2016
Superviseur
Bonjour,
A priori, vous avez déjà récupéré vos 12 points. Les 2 points vous seront retirés sur ces 12 points vous en laissant donc 10.
Merci de votre reponse je croise les doigts et j'espere que vous avez raison.
Superviseur
Bonjour Davy sim,
Je confirme la réponse qui vous a été donnée : Entre le moment où la condamnation à une infraction est devenue définitive (paiement de l'amende, jugement, titre exécutoire) et le jour où le SNPC retire effectivement et matériellement les points sur votre permis, il peut se passer du temps, beaucoup de temps et cela peut se chiffrer en semaines voire en mois. Entre temps, si vous avez récupéré vos 12 points, sachez que, lorsque vos 2 points seront retirés, ils le seront sur votre capital affiché sur l'ordinateur central soit 12 points à ce jour, le système ne revient jamais en arrière. Donc, non, la lettre que vous avez reçue ne sera pas annulée, vous conserverez vos 12 points moins les 2 à venir.
Un conseil cependant : revoyez votre façon de conduire et respectez plus le code de la route si vous voulez conserver votre permis.
vous aver l'air de savoir ce que vous dite ,c'est une deuxieme réponse qui me rassure je vous en remercie et je prend note de votre conseil.
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