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bonjour,
mon père s'est placé en maison de retraite, il est en fauteuil roulant et ne se sert plus de sa voiture. Mon beau frère a vendu la voiture en signant pour lui et l'en a informé qu'après coup. comme j'étais intéressée pour le rachat de cette voiture, j'ai demandé à mon père si il voulait me la vendre. Il m'a répondu, Alain l'a vendue.
Il m'a même pas informé, mon père a toute sa tête, mais il ne lui a même pas fait signé les documents de vente, il a signé lui-même sans rien demandé à personne. Quel recours ai-je pour récupérer cette voiture. Merci pour votre réponse
Bjr
cette question relève plutôt du droit de la famille ...
Bonjour,
Si votre père a toute sa tête et était consentant, vous ne pouvez pas grand chose, plainte pour usurpation de signature peut-être ?
Superviseur
Bonjour,
Effectivement, la question à se poser est : " votre père est t-il d'accord avec cette vente ou veut-il s'y opposer ?"
Car, c'est lui seul qui peut agir, c'est lui le propriétaire, pas vous !
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