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Bonjour ....,
Il ya une semaine j'ai perdu le contrôle de mon véhicule car je me suis endormi au volant et j'étais un peut alcooliser.J'ai dû faire intervenir les pompiers . A larriver des gendarme il mon fais souffler dans l'hethylotest qui était positif. Il m'ont donc fais une prise de sang à l'hôpital.
Sachant que les gendarme ne mon pas vue conduire directement.
Quesque je risque ?
Je suis convoqué part téléphone à la gendarmerie ce jeudi pour signer mon tôt d'alcoolémie 2 semaine après les fais. Le gendarme au téléphone m'a dit aussi qu'il n'y aurait pas de rétention de permis car il on eut les résultats de la prise de sang trop tard .
Que dois-je en penser ?
Merci d'avance pour vos réponse.
Dernière modification : 12/04/2023 - par Marck.ESP
Superviseur
Bonjour
La convocation c'est pour completer le PV d'infraction .
Rien n'empeche le prefet de prendre un arrété de suspension au visa de l'article L224-7 du CR et L121-2 du CRPA sans retention préalable
ensuite dans quelques mois la partie judiciare .....de ce PV si delictuel
Très honnêtement je pense etre au dessus de 0.5g ce qui est délictuel il me semble .
Donc le faite qu'il ne m'ont pas vue conduire ne change rien ? C'est comme si il m'avait contrôler en train de conduire?
Superviseur
Bonsoir à vous
C'est effectivement le contrôle d'alcoolémie qui compte, même si ce n'est pas un contrôle après interception.
__________________________
Pas d'affrontement stériles SVP, ni discours interminables qui font fuir l'auteur du sujet en attente d'une réponse claire et concise. Citer une référence juridique (CGU), n'est pas recopier le texte. (°_°)
Merci beaucoup ces réponses .
Superviseur
Très honnêtement je pense etre au dessus de 0.5g ce qui est délictuel il me semble .
Bonjour,
Entre 0.5 et 0.8g/l c'est une contravention de classe 4.
Au dessus de 0.8g/l c'est un délit.
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