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Bonjour,
Je me suis fais arrêter par les gendarmes, ils m'ont demandé si je savais pourquoi ils m'arrêtaient, je leur est répondu que par accident j'avais grillé 1 feu ils m'ont répondu que non j'en avais grillé 2. Ils ont pris mes papiers, sont aller à leur voiture et me les ont rendu sans un seul mot.
15 jours après je reçois 3 amandes différentes suite à cette arrestation, les 3 pour feux grillés et donc 3 fois moins 4 points. Ma question est est-ce que en une seule arrestation ils ont le droit de me retirer 12 points ? quels sont mes recours ? quels solutions ?
Merci par avance de votre réponse.
Superviseur
Bonjour,
Pour des infractions simultanées, il ne peut être retiré que 8 points au maximum.
Mais griller successivement plusieurs feux, ce ne sont pas des infractions simultanées, donc oui, il peut être retiré autant de fois 4 points que de feux grillés.
Bonjour,
Janus svp pour info perso; qu'appelez vous infractions simultanées ?
Merci
Bonjour, des infractions simultanées, c'est par exemple griller un feu en étant "bourré", ou téléphoner au volant et ne pas avoir sa ceinture...
Griller trois feux d'affilée, ce ne sont pas des infractions simultanées mais successives.
Pas de contestation possible.
C'est sacrément "vache" de la part des FDO, mais c'est imparable....
Superviseur
Janus svp pour info perso; qu'appelez vous infractions simultanées ?
razor2 a répondu, des infractions simultanées ou concomitantes sont plusieurs infractions faites en même temps, par exemple griller un feu en excès de vitesse (85 pour 50km/h) tout en ayant un téléphone à la main.
Normalement, ça ferait 4 points pour le feu, plus 3 points pour l'excès de vitesse, plus 3 points pour le téléphone, soit 10 points. Mais comme ces 3 infractions sont relevées en même temps, il ne peut être retiré que 8 points au max.
C'est différent dans le cas de sassou60 car il a été pris une première fois à griller un feu, puis une seconde fois, puis enfin une troisième. Là, les points sont considérés comme retirés en 3 fois et non en une fois. Il aura donc bien 12 points de retirés (s'il lui en reste 12 !).
Merci de vos réponses, à votre avis puis-je contester une des trois amandes car lors de mon arrestation ils m'avaient dis que j'avais grillé "que" 2 feux ?
Superviseur
Vous verrez bien, en recevant les PV, si les adresses des feux correspondent à votre parcours...
Peu importe ce qu'ils vous ont dit. Vous ne pourrez pas contester sur le fait que vous avez reçu trois avis de contravention alors qu'ils vous auraient dit deux...;
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