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Bonjour,
Il y a 2 ans de cela, lorsque j'etait en classe de 3ème au collège, j'avais eu accès au compte PRONOTE de mon ami et j'ai insulté une professeure seulement dans le but de s'amuser/ ou de provoqué. Lorsque mon ami a été mis en cause par la CPE, je me suis immédiatement denoncée et je me suis excusée auprès de la professeur et de mon ami. Or, la professeure a tenu compte de mes excuses mais a porté plainte. Deux ans plus tard, en classe de première génerale, avec plus de maturité en moi, j'ai recu une convocation de la part du commissariat de ma ville concernant cette histoire. Puis-je avoir recours a une amende apres 2ans ?
Bonjour Ylies
Puis-je avoir recours a une amende apres 2ans ?
Je pense que vous voulez savoir si vous pouvez être condamné à une amende...
C"est en effet possible, faites le maximum pour argumenter de votre immaturité à l'époque et exprimer vos regrets, de manière à assouplir le vedict.
Merci de votre réponse mais, le fait que je suis mineur peut faire diminuer la gravité des faits ? L’amende peut aller jusqu’a combien au maximum?
Impossible à dire, cela dépend aussi du type d'injure et de son caractère public ou non public. Vous n'en êtes qu'au stade du commissariat... Si cela va plus loin, la sanction peut aussi consister en un travail, d'intérêt général, que vous pourriez même évoquer vous mêmes...
D'autre part et pour info, pour un mineur, si le juge estime que des poursuites ne sont pas nécessaires au vu des faits et de la personnalité du mineur, le procureur peut prononcer des mesures alternatives (rappel à la loi, stage de citoyenneté...
Patience et ne soyez pas trop inquiète.
Ah j’oublie quelque chose! J’ai deja été sanctionné de 8 jours d’exclusions au college. J’ai vu dans un autre forum que les plaintes encourues ont été classés sans suites par les juges car ils ont déja été sanctionné a l’interieur de l’établissemnt.
Modérateur
bonjour,
ce sera à l'appréciation souveraine du juge, mais si vous avez déjà été sanctionné pour un motif analogue, ce n'est pas élément favorable dans votre dossier.
salutations
Ces 8 jours d'exclusion concernaient bien les faits que vous évoquez ?
Oui ces jours d’exclusions concernent les faits qui me sont reproches
Bonjour ,
Jai 16ans et au lycee en seconde
Jai insulter une professeur de " sale pute " et je vien d'avoir une convocation du commissariat apres 6 ou 7 mois des faits et je ne sais pas quoi faire merci de me repondre .
bonjour
vous rendre au commissariat et vous expliquer...
Oui je vais me rendre au commissariat biensur mais pouvez vous me donner un peu plus d'information merci
La convocation s'appelle audition libre et je sais pas c quoi je suis tout a fait ignorant des " notion " de commissariat je ne sais rien .
vous avez tous les renseignements dans le lien ci dessous:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35043
Bonjour,
La prof a probablement porté plainte et du coup vous êtes convoqué pour vous expliquer. Pendant cette audition votre comportement sera aussi important que ce que vous allez dire. Essayez de vous exprimer clairement (pas comme ici) et calmement.
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