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Bonjour,
Je suis actuellement résident dans le centre d'Angers, et juste devant mon immeuble se trouve 2 places minutes (20 minutes avec une borne qui décompte les minutes).
Sur la place de droite, la borne fonctionne, tandis que sur celle de gauche elle est en panne elle ne fonctionne plus, plus de décompte plus rien.
Donc tout le monde se met dessus puis qu'elle ne fonctionne plus.
Je me suis donc garé la journée, le soir je reviens et trouve 2 PV sur le par-brise un du matin et un de l'après-midi.
Alors oui en soit je mérite le PV, mais ma question est tout autre :
Dans un premier temps, peuvent-ils me mettre un PV alors qu'il n'y a pas de preuve puisque le système ne fonctionne plus ? Puis-je me retourner sur ça ?
Parce que en sois ils n'ont pas de preuve de mon heure d'arrivée !
Et dans un second temps, je dois payer les deux amandes ? De ce que j'ai vu je dois payer la première et contester la deuxième ?
Merci d'avance pour vos réponses :)
Bonjour
Si vous nous donniez le motif des contraventions on pourrait vous répondre .
Superviseur
Bonjour,
Si le stationnement est autorisé 20 minutes, il est possible, en soit, de vous verbaliser pour toute les tranches de 20 minutes après les premières 20 minutes. Donc si vous êtes restés la journée, vous vous en sortez bien avec seulement 2 PV.
Que le système fonctionne ou pas n'y change rien, c'est l'agent qui constate que le véhicule stationne à cet endroit au delà du temps autorisé. Il lui suffit de passer une première fois, puis de revenir 20 minutes plus tard...
Oui sauf que l'agent ne peut pas savoir à partir de quelle heure je suis arrivé ?
Puisque cela ne fonctionne plus.
J'ai très bien pu aller dans un parking gratuit puis revenir pour 20 minutes.
C'est assez flou finalement.
@Lesemaphore, je n'ai encore rien reçu, simplement les deux papiers bleu sur le par-brise
@Lesemaphore, je n'ai encore rien reçu, simplement les deux papiers bleu sur le par-brise
Attendons donc de lire la nature d'infraction .
Comment est la signalisation verticale?
C'a peut etre un cas 1 ou 2 selon .
Le verbalisateur n'a rien à justifier par un procédé homologué s'il s'agit d'un décompte de temps .
Il est habilité à constater le temps dépassé .
Existe t'il une camera ?
Ok,
Non pas de caméra, juste la borne avec le décompte.
C'est pour ça que je demande comment je peux faire, dans tous les cas, je sais que je suis en tord, maintenant à voir ce que je peux faire.
Superviseur
Oui sauf que l'agent ne peut pas savoir à partir de quelle heure je suis arrivé ?
Puisque cela ne fonctionne plus.
J'ai très bien pu aller dans un parking gratuit puis revenir pour 20 minutes.
Les constatations de l'agent font foi jusqu'à preuve du contraire. S'il a constaté que le véhicule est resté stationné plus de 20 minutes, c'est qu'officiellement, c'est le cas (et d'ailleurs vous nous dites être resté la journée). A vous de prouver le contraire (ce qui serait donc une fausse preuve).
Comme déjà dit, l'agent généralement passe une première fois et note les véhicules stationnés ainsi que certains détails pour pouvoir vérifier, lors d'un second passage, que non seulement le même véhicule est toujours là et qu'il n'a pas bougé entre temps (marquage à la craie par exemple...)
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