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Bonjour ,
j'ai reçu une amande pour non payement de stationement j'ai donc envoyé la preuve de mon payement ,avec loriginal de mon ticket a ce jour on refuse ma bonne fois que le ticket est pas une preuve , alors que faut t'il de plus ? bien sur c'est le pot de terre contre le pot de fer.
j'aimerai s'avoir le recour
Merci de bien vouloir me répondre.
MONSIEUR DENJEAN
Bonjour,
Il ne vous reste plus qu'à écrire à nouveau à l'officier du ministère public qui a du rejeter votre première demande et à lui demander que votre contestation soit renvoyée devant la juridiction compétente. Mais vous passerez donc devant un juge, avec une demi journée de congés à poser...Pour 17 euros, cela en vaut il le coup?
Merci d'avoir bien voulu me répondre je vais donc payer mon procès verbal ,je ne mettrai plus de ticket de stationement , procès verbal + payement de stationement par ticket je trouve que c'est injuste .
cordialement
Monsieur DENJEAN
pour 17 euros cela en vaut il le coup
c est à mon avis plus une question de principe que d argent.
Si passage devant le juge il y à , le demandeur est en droit de demander une indemnité correspondant à l éventuelle perte de salaire de la demi journée .
Si un jour un tel cas m arrivait , je n hesiterai pas à saisirla justice et ce même si l amende était de 10 centimes
je pense que une personne respectueuse de la loi devrait être encouragée à ne pas se laisser impressionner par les démarches administratives ( mais ça reste juste mon avis :-))
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Cordialement
Mieux vaut l ouvrir et passer pour un con, que la fermer et affirmer qu on l est ....
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