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Bonjours j'ai eu un accident de voiture aujourd'hui,
La voiture ma traverser la route alors quel avais un stop, mais je l'ai éviter j'ai réussi à ne pas la percuter mais le problème c'est que je suis aller dans un trottoir ensuite. Alors comment sa ce passé ? Et conseil ?
Merci.
Bsr
Avez vous des témoignages et l'immatriculation du véhicule ?
Sinon, vous êtes en tort.
bonjour
La voiture ma traverser la route alors quel avais un stop, mais je l'ai éviter j'ai réussi à ne pas la percuter Pour franchir un panneau Stop vous devez vous assurer qu'il n'y a aucun véhicule à gauche et à droite et que la manoeuvre put être effectuée en touts sécurité.
Votre responsabilité est totale.
Superviseur
Bonjour Chaber,
C'est l'autre véhicule qui avait un stop, pas Gouret ludovic.
@ Gouret ludovic : Le conducteur qui a grillé le stop s'est-il arrêté ? Avez-vous son identité (à défaut son numéro d'immat) ? Ou mieux encore, avez-vous rédigé un constat ?
Car dans la situation décrite, c'est l'autre conducteur qui est 100% responsable, même s'il n'y a pas eu contact entre les véhicules.
Dans le souci de la plus large indemnisation des victimes d’accidents de la circulation, la deuxième Chambre civile rappelle depuis plusieurs années qu’au sens de l’article 1er de la loi du 5 Juillet 1985, est impliqué tout véhicule qui est "intervenu à quelque titre que ce soit" dans la survenance d’un accident, ou qui a joué "un rôle quelconque dans la réalisation de l’accident" (Civ. 2ème, 24 Janvier 1998 Bull n° 205 ; Civ. 2ème, 6 Janvier 2000, Bull. n° 1 ; Civ. 2ème, 24 Février 2000 Bull. n° 30 et 31).
https://www.courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_2002_140/troisieme_partie_jurisprudence_cour_147/responsabilite_civile_assurances_155/responsabilite_civile_6168.html
Il ne faut donc pas croire, comme c'est courant, qu'un véhicule qui n'a pas été touché lors de l'accident ne peut pas être responsable...
@janus2fr
effectivement j'ai mal lu. Pour le reste vous avez raison
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