Poussiere sur un chemin

Bonjour,

Notre maison est aux abords d'un chemin rural constitué de sable et de pierres. Lors du passage des voitures et d'engins ,qui roulent largement au dessus de la vitesse autorisée, un énorme nuage de poussière se forme et se dissipe très lentement. Outre les problèmes techniques sur les voitures et notre maisons, nous avons de plus en plus de mal à respirer. Il est impossible de prouver que cela vient du fait que l'on respire ce nuage de poussières et de sable.

Bonjour,

S'il s'agit d'un chemin rural alors l'article L 161-5 du Code rural et de la pêche martime s'applique:

"L'autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux".

Cordialement

Bonjour,

Je ne pense pas que le problème soit la conservation du chemin rural mais plutôt la conservation de la santé des riverains. La réponse à la question posée se trouverait dans le code de la santé publique plutôt que dans le code rural.

Deux solutions.

- Pose d’un revêtement ,
- Interdiction du chemin aux véhicules à moteurs.

Insister auprès du maire.
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