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Bonjour à tous,
Je vais essayer de résumer au mieux la situation : Je suis la maman de Lola 4ans qui a passé les 3 premières années chez sa Nounou Mme C. sans aucun problème ! J'étais contente de son "travail" avec ma fille, Mme C. s'occupait de tout le côté administratif comme elle faisait cela depuis des années, je lui faisais confiance et n'est jamais rien controler (cela m'arrangeait aussi puisque je n'avais jamais été employeur et tout me paraissait compliqué)
Notre 2ème fille Chloé 19 mois aujourd'hui, à pris la place de sa grande sœur chez Mme C. en Septembre 2013 ! A partir de janvier 2014, j'ai commencé à mettre mon nez dans les fiches de paies qu'elle me faisait elle, dans le décompte de ces congés par exemple... Chaque mois je trouvais des erreurs (1 jour pris non décompté, 1 ou 2 jours d'indemnités compté en plus...), je lui faisais refaire ces fiches de paies avant de les signer... A partir de là notre relation s'est dégradée, le fait de mettre mon nez dans ces fiches de paie n'a pas plu.
Arrivé en juillet 2014 pour les grandes vacances, nous avons comme chaque année pris 3 semaines de congés, je l'avais averti verbalement longtemps à l'avance (jamais aucun écrit n'avait été fait puisque tout se passait bien depuis 4 ans...) Nos congés à nous tombaient par hasard sur les mêmes congés que son 2ème employeur soit 12 juillet au 3 aout inclus (donc elle n'a eu aucun enfant pendant ces 3 semaines là). Au 4 aout quand nous avons déposé Chloé, elle nous a donné sa fiche de paie de Juillet, en ne décomptant que 2 semaines de congés du 19 juillet au 3 aout inclus.
Nous nous sommes renseignés auprès de plusieurs personnes (relais, paje emploi, la DIRRECTE, avocat gratuit de la mairie...) tous nous ont répondu qu'au vu de la situation et de la convention, nous avions raison d'insister, qu'elle devait poser 3 semaines de congés et non 2... (la réponse de Mme C. fut : je ne pose que 2 semaines parce que j'ai besoin de congés tous le reste de l'année).
Je lui ai donné son chèque (nous sommes mensualisé donc le montant ne changeait pas dans tout les cas) mais ai refusé de signer sa fiche de paie, j'ai fais la déclaration à la paje comme moi je le pensais donc 3 semaine de congés. A partir de là je me faisais agressée le soir par elle et son mari, ils m'ont réclamé de lui faire sa lettre de licenciement dans la semaine, que je faisais chié à tout discuter... des cris devant Chloé qui même si petite n'avait pas à assister à ce genre de scène...
1er octobre je reçois sans un mot de sa part sa lettre de démission (enfin !)
31 octobre, je récupère ma fille pour la dernière fois chez elle, comme à chaque conflit elle avait rameuté des copines pour l'aider à se défendre si mes documents de fin de contrat n'aurait pas été dans son sens. J'avais vu avec l'avocat de la mairie, au vu de nos relations et de son attitude, il m'avait conseillé d'envoyer les documents nécessaire à la cloture du contrat en recommandé et non de main à la main le dernier jour, pour me couvrir au cas ou. Donc je suis arrivée le 31 au soir pour prendre Chloé les mains vides sans ces papiers, qui avaient été posté le matin même en recommandé donc. J'ai eu le droit à une scène monstrueuse, elle avait même du mal à me rendre Chloé... Je suis partie immédiatement en la laissant parler donc...
Ensuite il s'est passé 2 échanges de courrier recommandé, j'avais fais une erreur dans la saisie du papier assedic, et me réclamait 212€ (montant de la semaine de congés de juillet que j'ai refusé de lui payer, j'avais d'après son courrier, 8 jours pour renvoyer les documents sous peine de me faire assigner au prud hommes. J'ai renvoyé le document assedic modifié, et j'ai ré expliqué mon désaccord pour la semaine de juillet en surlignant la convention... 8 jours après j'avais la convocation en référé au prud hommes...
L'audience à lieu le 8 janvier, je n'ai que moi et les conseils qui m'ont été donné à droite et à gauche pour me défendre, je pense être sur de moi mais son assurance me destabilise et le fait d'aller au tribunal également, j'ai peur de perdre mes moyens, d'être confuse dans mes explications...
Est ce que quelqu'un a pris le temps de me lire (c'est une longue histoire...) et saurait m'aider ?
MErci d'avance
Sophie
Bonjour,
Je ne vois pas quelle aide on peut vous apporter à 3 jours de l'audience de référé à part de préparer un dossier étayé juridiquement puisque vous avez préféré vous présenter seule devant le Conseil de Prud'Hommes et éventuellement d'élever une contestation sérieuse afin que l'affaire soit renvoyée en audience de Jugement...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
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