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bonjours, je suis en litige avec mon employeur car celui-ci nous prend de haut et nous appel par des surnoms comme "la cité" ou "les quartiers nord" en référence aux cité de Marseille.Celui-ci le fait dans notre dos bien sur mais devant les autres salariés, personne ne veut témoigner de ce qu'ils ont entendu.Ma question est la suivante, si j'enregistre les propos rapportés par les employés sans qu'ils ne soient au courant, puis-je utiliser cette preuve au conseil des prudhommes?
Bonjour,
La réponse est négative. Toute enregistrement obtenu de manière déloyale est irrecevable.
En outre, vos collègues pourraient vous attaquer en justice pour enregistrement illégal de leur propos.
Vous ne pouvez forcer personne à témoigner.
Je vous conseille d'écrire par courrier RAR à votre employeur en lui demander d'arrêter ses dénigrements. Cette lettre constituera un commencement de preuve si l'employeur ne vous répond pas en niant catégoriquement les propos que vous lui prétez.
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Cordialement.
Merci pour votre réponse très rapide, je vais donc commencer par là.
Cordialement.
Bonjour,
Toutefois des enregistrements même recueillis sans l'accord de votre interlocuteurs peuvent être retenus en matière pénale en cas de délit...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
D'accord mais la discrimination ne relève t'elle pas du penal, et le dénigrement n'est il pas considéré comme un delit?
C'est bien pourquoi je vous ai apporter cette précision car même s'il ne s'agit pas de discrimination ou d'injure il pourrait s'agir de harcèlement moral...
Je vous conseillerais de vous rapprocher d'une organisation syndicale, s'il n'y a pas de Représentant du Personnel dans l'entreprise, voire d'un avocat spécialiste...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
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