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Bonjour,
Un nouveau salarié est inscrit sur le contrat prévoyance de l'entreprise.
L'organisme de prévoyance fait une demande de renseignements complémentaires, mettant en copie l'employeur. L'employeur fait un mail au salarié et lui envoi un courrier en recommandé AR lui stipulant de répondre sous délai, ou de revenir vers l'employeur s'il n'a pas reçu le questionnaire. Le salarié (qui est en arrêt maladie) répond par mail qu'il a bien reçu le questionnaire et qu'il le renvoi dans la semaine, mais ne va pas chercher le recommandé.
L'employeur relance le salarié la semaine suivante. Ce dernier répond qu'il n'a pas retrouvé le questionnaire et pas réussi à joindre la prévoyance par téléphone.
L'organisme de prévoyance informe l'employeur que le salarié ne pourra être affilié.
L'employeur peut-il mettre fin au contrat du salarié pour faute simple ou mettre fin à sa période d'essai si elle court encore ?
Merci d'avance pour votre aide sur ce cas épineux.
