Rupture de contrat conventionnelle refuser que faire?

Publié le 18/06/2012 Vu 2401 fois 7 Par
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18/06/2012 01:28

Bonsoir a tous!

Pour résumer, (enfin je vais essayer) cela va faire environ 1 ans que je travail en CDI dans un magasin de prêt a porter. Seulement voila, cela se passe très mal, au niveau de l'ambiance au travail et de la charge de travail qui m'est trop lourde pour seulement 25h. C'est un grand magasin et le travail est pour ainsi dire; colossale! (et je ne suis pas du genre fainéante, j'ai bosser dans des service petite enfance, et en temps que serveuse pendant des années tout mes week end) En l'espace de 25h par semaine, je doit faire ce quaccomplisse mes collègue en 35h sachant que moi j'ai plus de fonction qu'elle, (en plus de mes rayon, je doit m'occuper de la caisse et des clients). J'ose avouer que je patauge totalement, je n'y arrive pas, et chaque fois que mes collègues et mon supérieure en ont l'occasion ils ne manque pas de repasser derrière moi en prenant bien soin de me le faire remarquer. Je doit admettre que sa joue grandement sur mon morale qui est maintenant au plus bas. L'impression dêtre une incapable, de ne pas faire partie a part entière de l'équipe, de nêtre qu'une stagiaire. Je ne pourrait pas tout citer ici, mais il faut savoir qu'on a tout fait pour me mener a bout et j'ai même pensé au pire.Ayant de gros soucis personnels a coté ma santé c'est dégradé et j'ai fini par tomber dans l'anorexie boulimie. Une boule au ventre chaque fois que je me rend au travail ne me quitte pas.

Bref j'ai donc décider de quitter se travail, avant de faire une bêtise irréversible. Seulement voila, je ne peut pas démissionner, j'ai besoin de passer mon permis, et si je ne touche pas mes ASSEDIC cela sera impossible. J'ai donc fait une demande de rupture de contrat conventionnel qui m'a été aussitôt refuser par le biai d'une lettre, sans même que l'on est chercher a avoir un entretient avec moi afin d'en connaitre mes raisons. Ce fut le coup de massue, j'ai donc été voir mon médecin qui m'a mis en arrêt pour 10 jour, avec anxiolytique et somnifère.
Mon arrêt prend fin Jeudi, et j'en es déjà mal au ventre. Je ne veut pas démissionner, je ne peut pas! Que puis- je faire? la situation deviens invivable, merci de votre aide..

18/06/2012 08:28

Bonjour,
Vous pouvez prendre acte de la rupture de votre contrat de travail (la procédure est la suivante : http://www.assistant-juridique.fr/procedure_prise_acte.jsp).

Si les faits reprochés à l'employeur sont d'une gravité suffisante pour empêcher la poursuite du contrat de travail, le conseil des prud'hommes analysera la rupture en licenciement, ce qui vous permettra de bénéficier des indemnités qui vont avec (http://www.assistant-juridique.fr/effets_prise_acte.jsp.

18/06/2012 09:29

Bonjour,

Mais cela ne permet pas à la salariée de pouvoir bénéficier de la prise en charge par le Pôle emploi.

Cordialement,
Paul PÉRUISSET

Superviseur

18/06/2012 10:22

Bonjour,
Les griefs envers l'employeur me paraissent un peu faibles pour une prise d'acte de rupture de contrat, à priori, la salariée ne se plaint que d'une charge importante de travail, ce qui est très subjectif.

18/06/2012 10:31

Bonjour Janus,

Je suis d'accord, sauf que l'on ne connaît pas la totalité de l'histoire, je cite :

"Je ne pourrait pas tout citer ici, mais il faut savoir qu'on a tout fait pour me mener a bout et j'ai même pensé au pire."

Cordialement,
Paul PÉRUISSET

18/06/2012 11:17

Bonjour,
Je vous conseillerais de vous rapprocher des Représentants du Personnel ou, en absence dans l'entreprise, d'une organisation syndicale ou même de demander une visite auprès du Médecin du Travail, en tout cas de ne pas rester isolée car il y a également des structures spécialisées pour le harcèlement moral...
Par ailleurs, l'abandon de poste est une très mauvaise méthode car l'employeur n'a aucune obligation de vous licencier et si finalement il y procédait, vraisemblablement pour faute grave, il peut prendre tout son temps, résultat, jusque là, sans ressources, vous ne pouvez pas être embauchée par une autre entreprise puisque pas libre de tout engagement et pas plus vous inscrire à Pôle Emploi...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

18/06/2012 15:00

Pur répondre a cette remarque: "Les griefs envers l'employeur me paraissent un peu faibles pour une prise d'acte de rupture de contrat, à priori, la salariée ne se plaint que d'une charge importante de travail, ce qui est très subjectif."
Je doit préciser qu'il ne s'agit là (la surcharge de travail) que d'un échantillon de ce qui me pousse a quitter ce travail. Pour être plus claire, et vous aider a comprendre mon cas, afin de déterminer si je peut prétendre ou non a une rupture de contrat, je vais tenté de vous expliquer dans les grandes lignes ce qui ce passe.

Depuis un ans que je boss, il est quasi automatique que le travail que je me donne la peine de faire au sein du magasin sois complètement défait par mon employeur pour être refait a sa manière. Un travail qui m'a parfois pris une journée entière c'est vu complètement changer le lendemain a mon retour au travail. Je vais être honnête, je n'es aucunement la certitude que cela est fait dans le but de me contrarier, ou de me rabaisser, mais les faits sont la, c'est frustrant et dégradant de savoir que rien de ce que l'on fait n'es satisfaisant. La motivation se faisait plus faible. Avez vous envie, vous, de faire un travail tel qu'il sois, alors que vous savez pertinemment que tout va être défait, refait et critiqué en votre absence? Non évidemment.
Peut être n'ai je pas la bonne technique de travail? c'est envisageable, mais ce n'est pas faute d'avoir essayé, sans exagérer, d'avoir tout donné pour y arriver, mais forcé de constater que je n'y arrive pas. Une question me taraude alors, si je suis si mauvaise dans mon travail; POURQUOI me refuse t'on un licencient ou une rupture conventionnel de contrat?
De nombreuse fois on ma pointé du doigt une minuscule erreur (dans un rayon de millier d'articles bien étiqueté, 3 article mal étiqueté par exemple)ce qui m'aura souvent valut un " je suis passé derrière vous et j'ai trouvé sa! sa ne va pas du tout, faite attention a ce que vous faite"
QUICONQUE travaillant dans un magasin de prêt a porter vous dira avec certitude qu'il s'agit là d'une faute quasi inévitable, de faire ce genre d’erreur. Mes collègues elle même font ce genre d’erreur (je suis bien placé pour le savoir, je suis en caisse, je bip donc les articles et vois les erreur d'étiquetage) mais la différence entre mes collègues et moi, c'est qu'on ne ne passe pas derrière leur travail a essayer de dénicher le moindre faux pas (comprennez donc mon stress.)
J'ai déjà entendu: "les deux autres jeunes filles qui travaillais ici avant toi n'avait aucunes difficulté et s'en sortait mieux que toi" ce qui a pour moi autant d'impact qu'un "Vous êtes incapable, c'est a la porter de n'importe qui mais pas de la votre"

Et pour conclure, je vais devoir relater un fait de ma vie personnel pour vous montrer le manque d'humanisme que l'on a fait envers ma personne. J'ai appris la leucémie de ma tante de qui je suis très proche. Le jour même chamboulé et en pleur, j'ai appelé mon patron pour lui demandé si je ne pouvait pas me rendre a l’hôpital avant qu'elle ne débute sa chimio le lendemain, sachant que je ne pourrai pas la voir a ce moment la ( je me suis permis cette demande sachant que ce jour ci toute mes collègues était présentes et pourrai assurer mon travail)
J'ai eu pour réponse, d'un ton froid et sec (et je n’exagère pas) ;
"Ben écoute qu'est ce que tu veut que je te dise? oui sa m’embête mais va z'y. Par contre va falloir qu'on parle de deux/trois chose, sa va pas du tout au magasin." Choqué par sa réponse, a lui qui accordait des congé a mes collègues pour un rendez vous chez le dentiste, j'ai finalement, a contre coeur, décider que me rendre au travail. Et la ma surprise et ma colères fut grande lorsque j'ai découvert, un carnet en caisse avec un mot destiné a l'équipe nous relatant tout ce qui n'allait pas. Chose que j'aurai accepté un peu mieux si un autre mot ne m'avait pas été spécialement destiné. En effet, a la vue de tous, l'humiliation, j'avait droit a un petit paragraphe m'indiquent qu'il fallait que je me bouge, que je manquait de rigueur et que sa avait intérêt a changer pour le mois qui arrive. Et je vais m’arrêter là..Ma dépression est elle justifier? me donne tel un réel motif de rupture de contrat? Puis je faire intervenir mon médecin d'une quelquonque manière pour justifier le fait que je ne peut plus assurer mes fonctions au sein de ce travail?

18/06/2012 17:03

De toute façon, cela ne pourra pas être votre médecin traitant qui déciderait d'une inaptitude mais le Médecin du Travail, tout au plus pourra-t-il prendre contact avec celui-ci d'où ma suggestion...
Il semble que ce soit dans l'état du dossier beaucoup de paroles et en tout cas que vous disposiez de peu de preuves que vous puissiez produire devant le Consil de Prud'Hommes qui devrait analyser votre prise d'acte de rupture soit comme produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse soit d'une démission sans respect du préavis...
Par ailleurs, vous ne pouvez pas forcer l'employeur à accepter une rupture conventionnelle puisqu'elle résulte d'un accord commun et il pour pouvoir vous licencier, il faudrait qu'il est une cause réelle et sérieuse...
Il me semble indispensable que vous consultiez une organisation syndicale voire un avocat spécialiste...
__________________________
Cordialement.

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