Poste de reclassement suite a une inaptitude

bonjour,
voila j'ai une question duite a mon inaptitude mon employeur me propose un poste mais ne fait pas mention des horaires.
Je lui ai donc ecrit que pour etre en mesure de donner une reponse il me fallait tous les elements.
ce a quoi il vient de me repondre qu il n est pas en mesure de me donner des precisions quant aux horaires eventuellement pratiquees.en a t il le droit?
Sachant que ce poste comporte aussi des vacations de nuit chose que je refuse categoriquement de faire.
que dois je faire ? refuser?
merci pour l aide

Bonjour,

D'abord, tout dépend de ce qu'a indiqué le médecin du travail dans sa fiche d'aptitude. Y a-t-il des contraintes horaires imposées à l'employeur ?

Si vous refusez les vacations de nuit, est-ce pour raisons de santé ou parce que vous ne le souhaitez pas, tout simplement.

Bien cordialement,

Guillaume Cousin
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Guillaume Cousin
Avocat à la Cour
7 rue Taylor - 75010 PARIS
Tél. : 01 71 19 95 74
guillaumecousin@yahoo.fr

Blog :

http://guillaumecousin-avocat.blogspot.com

Bonjour,
En tout cas, l'employeur ne peut pas vous imposer de passer d'un horaire de jour à un horaire de nuit même partiellement car cela constitue une modification essentielle du contrat de travail...
Vous pourriez donc répondre dans ce sens à la proposition de reclassement sans la refuser catégoriquement mais sous réserve qu'il n'y ait pas d'horaire de nuit...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

bonjour
merci pour vos reponses
le medecin du travail a indique sur la fiche "horaires fixes".
moi je travaillais en horaires decales une semaine sur deux le matin (4h30 13h) ou le soir ( 13h 21h) mais jamais de nuit.
j ai une amie qui travaille ou le poste de reclassement m a ete propose elle m a stipule deja que c etait 3jours par semaine en 12h chose que je n ai jamais faite et que pour mon cas ce serait de nuit.
Mais quand je demande a savoir plus mon employeur me repond qu il n est pas en mesure de me preciser mes horaires et que cette proposition a ete approuve par la medecine du travail.
je ne peux pas m engager sans savoir dans quoi je me lance puisque je ne pourrais plus reculer.
mais est il en droit de ne pas me preciser ce detail qui n est pas des moindres puisque ca me demandera une organisation dans ma vie de famille.
Aussi je passe d un coefficient 160 a 140
Merci de m eclairez

Bonjour,
En tout cas ce n'est pas votre collègue qui peut vous apporter les compléments d'informations que l'employeur refuse de vous donner s'il l'a fait par écrit...
Il me semble vous avoir indiqué ce qu'il conviendrait de répondre, maintenant vous en faîtes ce que vous voulez...
Vous pourriez y ajouter que vous refusez aussi toute modification de coefficient...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

bonjour
le souci avec votre reponse c est que meme les vacations de nuit l employeur ne l a pas precise.
puis je repondre a mon employeur que je ne suis pas en mesure de repondre (favorablement) a son offre sans indications d horaires?
on est d accord que si j accepte et que je constate que ce sont des horaires de nuit je ne pourrais plus reculer?
la baisse de mon coefficient est elle en doit une midification essentielle du contrat de travail?
cordialement

Comme je vous l'ai indiqué, vous pourriez donner votre accord sous réserve que le poste ne comprenne pas d'horaire de nuit...
Pour la baisse du coefficient qui est une modification essentielle du contrat de travail, vous pourriez la refuser...
Je rappelle que sans que ce soit abusif, vous pourriez refuser toute proposition de reclassement qui implique une modification essentielle du contrat de travail...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci pour vos reponses.