Refus de poste apres maladie

bonsoir voila je travail dans une baraque a pizza qui appartient a la grande surface de mon village donc pour info je suis employer commercial .
j ai etais former et embaucher par cette entreprise pour faire de la pizza je devais reprendre mon travail hier soir a 17h30 a la pizza apres un arret maladie de 10 jours
j arrive mon patron me refuse l acces a la pizzeria me reclame les clef en me disant que j etais en conger payer et qu il allez me recevoir plus tard
18h30 je suis recu
je lui fais donc savoir qu il ne ma pas averti par courrier pour les congé donc je lui refuses en lui signalant que je ne voulais pas etre en conger maintenant donc logiquement je doit retourner bosser a 18h40 environ
la il me dit ok tu veut pas tes conges alors ce soir tu reste chez toi et tu commence demain matin a 5 h au magasin a l epicerie alors que je ne connais rien au grande surface . j ai garder
le planing ou il y a ecris conger payer
raturer a la main apres mon refus en ecrivant lundi repos et mardi matin 5h epicerie
de plus il ne ma pas fais encore de visite medical ca fais 9 mois que je bosse en cdi chez lui
je suis vraiment decu pouvez vous m aider j aimerais savoir quel comportement dois je adopter
puis je prendre acte de mon contrat de travail avec rupture au tord de l employeur pour non passge de la visite medical et refus de prise de poste .
ce matin j y retourne a l heure ou j etais prevu normalement avant ma reprise de maladie avec 2 temoins pour faire constater si il me refuse l acces a mon poste car je crois que les planing doivent etre prevu quelque temp avant
je suis vexé et humilié
help plaese Dernière modification : 15/01/2013

Bonjour,
Il faudrait savoir quelle qualification figure à votre contrat de travail et sur les feuilles de paie ainsi que si vous êtes à temps plein ou partiel...
Par ailleurs de toute façon, l'employeur ne pouvait pas changer vos horaires de travail si brusquement en ne vous permettant pas de vous organiser...
D'autre part, l'absence de visite médicale d'embauche vous a nécessairement causé un préjudice...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci pour votre reponse c tres gentil bon bha en faite j ai etais le lendemain matin je lui ai poser une lettre sur le bureau en prennant acte de mon contrat de travail a ses tords pour non passage a la visite medicale .

Bonjour,
A mon avis, vous avez pris un risque important car normalement le Conseil de Prud'Hommes devra se prononcer pour apprécier s'il s'agit d'une démission sans respect du préavis ou d'une prise d'acte de rupture du contrat de travail ayant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, à condition toutefois d'avoir obtenue une décharge de la lettre remise en main propre, sinon, l'employeur pourrait prétendre n'avoir jamais rien reçu...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci encore de votre reponse je lui ai remis en main propre et a la meme date en recommander avec accusé de reception de plus le conseil des prudhomes pourrais me donné tord ce qui se transformer en demission mais en cour de cassation ?

La Cour de Cassation ne rejugerait pas l'affaire et s'en tiendrait à l'appréciation du Conseil de Prud'Hommes et éventuellement de la Cour d'Appel s'il n'y a pas eu d'erreur dans l'application du Droit...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci de votre reponse mais que veut dire ceci alors ?
La Cour de cassation a eu l'occasion de rappeler que "Les examens médicaux d'embauche périodiques et de reprise du travail auxquels doivent être soumis les salariés concourent à la protection de leur santé et de leur sécurité"(Cass. soc., 22 septembre 2011, n° 10-13568 ). Par conséquent, l'employeur qui ne respecte pas ses obligations en matière d'examens médicaux viole son obligation générale de sécurité. Ce manquement, justifie la prise d'acte de la rupture du contrat par le salarié.

Bonjour,
Vous auriez noté, si vous en aviez pris connaissance mais pas seulement de commentaires que dans l'Arrêt 10-13568 de la Cour de Cassation (non publié au bulletin) il est sanctionné le fait que "l'arrêt (de la Cour d'Appel) retient que le seul manquement de l'employeur qui peut être retenu concerne le respect des règles relatives aux visites médicales et que ce manquement n'est pas à lui seul suffisamment grave pour justifier la prise d'acte" que par ailleurs, "par lettre recommandée du 13 mars 2006, le salarié s'est plaint auprès de son employeur de n'avoir fait l'objet d'aucune visite médicale, ni à l'embauche ni après son accident du travail survenu le 9 décembre 2005" et qu'il a laissé le temps à l'employeur de le convoquer à la visite de reprise suite à l'accident du travail "qu'il a pris acte de la rupture de son contrat de travail aux torts de l'employeur par lettre du 29 mars 2006"...
D'autre part, la Cour de Cassation renvoie à une autre Cour d'Appel le soin d'apprécier les faits et de les rejuger...
Il me semble que la situation que vous avez exposé est sensiblement différente à celle-ci car pour ce qui vous concerne, il ne s'agit pas d'une visite de reprise et qu'avant la prise d'acte, vous n'avez pas pris soin de mettre en demeure l'employeur...
Par ailleurs, je n'ai pas préjugé de la décision judiciaire à venir mais simplement estimé que vous avez pris un risque car déjà une viste d'embauche ce n'est pas la même chose qu'une visite de reprise suite à un accident du travail qui lorsqu'elle n'a pas lieu laisse le contrat de travail suspendu...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Bonsoir,
Suite à mon arret j ai voulu reprendre mon poste en tant qu employee de maison mais mon employeur a refusé que je réintègre mon poste car je n es pas passer la visite medicale de reprise.
Ils m ont dit du coup vous êtes en congé!!!!
On t ils le droit de me mettre en congé le jour meme et est ce que je serai rémunéré pour les jours non travailler sur ordre de mes employeurs?sachant que je n es toujours pas eu de date pour passé la visite medicale .
Merci pour votre reponse

Bonjour,
Pour une meilleure compréhension, il serait préférable d'ouvrir un nouveau sujet...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.