clause relative au véhicule de fonction

Bonjour,

Je viens de recevoir mon contrat de travil et à la clause relative au véhicule de fonction, je me pose la question de savoir si je pourrais m'en servir à titre personnel ou non.
Voila la clause :
"le salarié" utilisera un véhicule de fonction pour ses déplacements. "La société" prend à sa charge les frais d'assurance et d'entretien du véhicule. Les contraventions dont il pourra être l'objet seront à sa charge.
"Le salarié" devra veiller à la propreté et au bon entretien du véhicule, signaler toute anomalie qu'il pourrait déceler dans son fonctionnement.
En cas d'accident, "le salarié" devra informer la compagnie d'assurance dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 48 heures, ainsi que, dans les même délais, l'entreprise.

Merci de me renseigner

Cordialement Alexandre

Bonjour,

Il peut être déduit à la lecture de votre contrat que le véhicule de fonction pourrait être utilisé à titre personnel.

Je vous conseillerais néanmoins, pour ne pas partir sur de fausses bases, de poser la question à votre employeur et de faire préciser ce point sur le contrat de travail pour lever toute ambiguïté.

Cordialement,
Paul PÉRUISSET

Je vous remercie pour la rapidité de votre réponse.

J'ai une dernière question

C'est a propos de la clause relative au salaire, j'ai aussi un doute. Voici la clause :

en contrepartie de son travail, le "salarié" percevra un traitement mensuel brut de 1700 Euros versé sur 13 mois, pour un horaire mensuel de 151.67 heures.

J'aimerais, si possible que vous m'éclaircissiez sur le 13 mois (quel sera réellement mon salaire mensuel) la clause est elle aussi ambigu ?

Je vous remercie

Alexandre

Bonjour,

Non, la clause n'est pas ambiguë. Vous allez percevoir 13 fois 1700,00 €.

Cdt,
Paul PÉRUISSET