39H et RTT dans l'hotellerie

Bonjour,

Je travaille dans un hôtel depuis plusieurs années et un nouvel employé vient de me poser une question qui met le doute sur notre temps de travail.
Nous sommes à 39h/semaines et n'avons pas de RTT.....sauf: Etant donné que nous faisons 8h/jours, nous récupérons 1 journée tous les 2 mois (car +4h/mois). Mais si l'on compte le nombre de jours où nous sommes censés travailler tous les mois:169/88= 21.12 jour, or certains mois nous faisons 23jours, en 2013, nous aurons 2 mois de 20 jours, 3 de 21, 3 de 22 et 4 de 23. 21 jours * 12 mois= 252, et là nous travaillons 261 jours dans l'année... Ne sommes nous pas censés récupérer ce temps de travail?

merci d'avance pour vos réponses car ça me parait tellement gros que j'ai du mal à croire que l'on ai pû nous avoir à ce point!

Bonjour,
Il semble que vous confondiez jours RTT et repos compensateur obligatoire pour les heures supplémentaires...
Mais il faudrait savoir sur quelle base vous êtes payé et si vous avez 4 h supplémentaires par semaines ou 17,33 h par mois de rémunérées ...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Bonjour,

Je suis payée sur la base de 39h/semaine. Mais sur un mois de 23 jours nous travaillons 184h, est ce normal?

C'est le principe de la mensualisation car sur l'année, il y a en moyenne 4,3333 seaines et donc lorsque l'on travaille 5 jours par semaine 21,67 jours ouvrés même si en février prochain vous ne travaillerez que 20 jours...
Apparemment, si vous êtes payé sur la base de 39 h par semaine soit 151,67 h + 17,33 h supplémentaires, il reste 4.3333 par mois x 1.25 sauf disposition particulière à la Convention Collective applicable...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Bonjour,

je vous remercie pour votre réponse mais je n'y ai rien compris.... Que voulez vous dire par"il reste 4.3333 par mois x 1.25 sauf disposition particulière à la Convention Collective applicable..."
En gros, ma question est légal ou non?

Il fallait comprendre, il reste 4,3333 h par mois si vous travaillez une heure de plus que les 39 h pour lkesquelles vous êtes payées x 1.25 qui est le coefficient à appliquer aux heures supplémentaires...
Ce sera à vous de déterminer si la pratique de votre entreprise est légale en fonction des éléments apportés et s'il s'agit bien de cela, des conditions d'application concernant le repos compensateur de remplacement :
Qu’appelle-t-on « repos compensateur de remplacement » ?
Une convention ou un accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou, à défaut, une convention ou un accord de branche peut prévoir de remplacer le paiement des heures supplémentaires par l’attribution d’un repos compensateur équivalent (couramment qualifié de « repos compensateur de remplacement » - RCR). Ainsi, par exemple, le paiement d’une heure supplémentaire rémunérée à 150 % peut être remplacé par un repos d’une durée d’une heure et 30 minutes. Les heures supplémentaires donnant lieu à un repos compensateur équivalent ne s’imputent pas sur le contingent annuel d’heures supplémentaires.

Dans les entreprises dépourvues de délégué syndical non assujetties à l’obligation annuelle de négocier prévue à l’article L. 2242-1 du Code du travail, ce remplacement peut être mis en place par l’employeur à condition que le comité d’entreprise ou les délégués du personnel, s’ils existent, ne s’y opposent pas.
Ce textxte est extrait de ce dossier...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Merci, c'est plus clair. Donc pour les 4h de + par mois, nous avons 1 jour de récupération tout les 2 mois.
Mais, par exemple en 2013 nous allons avoir une moyenne de 21.75 jours/mois, X 8h de travail journalier= 174h/mois- 169h contractuel= 5h, nous récupérons déjà 4h/mois, mais qu'en est il de la 5ème heure?

Je pensais que cela avait été plus clair pour vous mais apparemment pas puisque j'ai tenté de vous expliquer avec en plus l'aide du dossier que s'il s'agit d'un repos comppensateur obligatoire pour des heures supplémentaires non payées, il devrait être sur la moyenne du nombre de jours ouvrés dans un mois étalé sur l'année de 4,3333 h et non pas de 4 h et en plus devrait être augmenté par ailleurs de la majoration de 25 %...
En 2013, comme pour tous les ans, il y aura vraisembllablement en moyenne 21,66677 jours par mois x 8 h = 173,33 h et par rapport aux 169 h contractuelles, nous retrouvons bien la différence de 4,3333 indiquée précédemment...
Après, il faudrait voir ce que l'Accord contient et en cas de difficulté, je vous conseillerais de vous rapprocher des Représentants du Personnel ou, en absence dans l'entreprise, d'une organisation syndicale ou même de l'Inspection du Travail...
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Cordialement.

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