Démission: indemnisation RTT?

Bonjour,

Je souhaiterai savoir si après démission, les RTT non pris sont-ils indemnisés et compris dans le solde de tout compte?

Si la démission intervient en cours d'année, tous les RTT sont-ils indemnisés ou seulement une partie au prorata de la présence?
En effet, je reçois un solde de 10 RTT par an au 1er janvier de chaque année. Mais si la démission intervient en cours d'année, peut être ces RTT ne sont-ils pas tous indemnisés?

J'aurai besoin d'une réponse rapide, merci par avance pour l'aide que vous pourrez m'apporter.

Bonjour,
Normalement, les jours indemnisés non pris doivent être indemnisés mais il faudrait consulter l'accord de branche et/ou d'entreprise pour en connaître les modes d'acquisition et de prise...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

La convention applicable est la convention Syntec, je ne sais pas si ça peut aider...
Je n'ai rien trouvé à ce sujet en regardant sur leur site.

Au niveau de la Convention Colective, il y aurait donc lieu de se référer à ces dispositions
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Merci, mais je ne trouve rien à ce sujet pour l'instant.

Je vous conseillerais de vous rapprocher des représentants du Personnel...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.