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Bonjour
J'ai eut litige avec mon ex employeur il ma licenciée.
J'ai eut gain de cause au prud'homme
Mais hélas j'ai perdu en cours d'appel et j'ai eu l'article 700
Est ce que j'ai des chances de gagner en cours de cassation ?
Bonjour,
La Cour de Cassation ne rejuge pas l'affaire, elle examine si les règles de Droit ont été respectées..
Il faut donc être particulièrement prudent car l'appréciation de la Cour d'Appel n'est en principe pas remise en cause et un Avocat de Cassation a des honoraires élevés d'au moins 3 000 € et si vous échouez vous pourriez être condamné à payer ceux de la partie adverse...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Bonsoir
Merci pour m'avoir répondu rapidement
Pour être plus précis à la cour d'appel mon avocate a eut vif échange avec Mme la juge mon avocate a omis de remettre une pièce dans le dossier. Mon avocate a voulu lui remettre sur place mais Mme la juge n a pas voulue la prendre il aurait fallu la lui remettre 15 jours auparavant. Mon avocate était certaine de gagner mais moi j'étais réticent car le vif échange qu elles ont eut n à pas plaidé en ma faveur.
Du coup je voulais savoir qu est-ce que je peux faire.
Bonjour,
A mon avis, vous ne pouvez rien faire car une Cassation ne peut pas intervenir sur un tel incident et sur la décision de la Juge de ne pas retenir la pièce qui aurait dû être transmise prélablement ne serait-ce que pour la partie adverse en prenne connaissance...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Bonsoir,
Il faut vous en prendre à votre avocate,qui a été très maladroite en créant un incident d'audience,alors qu'elle était en tord. Toutes les pièces doivent être remises lors de la mise en état du dossier, et les pièces de dernière minute au moins 2 semaines avant l'audience prévue.Jamais le jour de l'audience,c'est valable pour toutes les instances.
Amicalement vôtre
suji KENZO
Bonjour,
Mais cela ne dit pas comment s'en prendre à l'avocate même si ce n'est pas la question posée...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
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