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Bonjour,
Un salarie s'est acroupi (dans les vestiers juste quelques minutes de avant commencer son travail) et il s'est coince les dos (lombalgie)
selon son dossie il a eu des anterieures cas de lombalgie chez son ancien employeur.
est ce que est un accident de travail en sachant qu'il y a eu des anterieures lombalgies chez l'autre employeur.
est ce que peut etre considere comme un accident de travail ou accident de trajet
est ce que il y des jurisprudence dont je pourrait me basser pour dire que ce n'est pas un accident de travail.
Bonjour,
Il faudrait déjà savoir si le salarié a été convoqué à la visite médicale d'embauche et aux autres visites obligatoires...
Ce sera à la Sécurité Sociale, éventuellement en tenant compte des informations et réserves que vous pourriez émettre de déterminer s'il s'agit d'un accident de travail ou d'une rechute d'un précédent sachant que cela s'est passé sur le lieu de travail, dans l'enceinte de l'entreprise...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Les questions que vous posez ne sont pas si faciles. Par expérience, je sais qu'un dossier ne se résume pas en quelques lignes.
En tout cas, un accident qui se produit en temps et en lieu de travail est présumé être un accident de travail mais je pense qu'il peut y avoir des exceptions.
L'avocat spécialisé dans le droit du travail que je connais (Maître Serge DESMOTS) et qui travaille à La Rochelle et Rochefort pourra certainement vous renseigner. Pour info, il ne facture pas la première consultation.
est ce que une hernie discale peut etre reconu comme maladie professionnel si sa CETTE PATHOLOGIE A ETE detecté une semaine apres une chute chez lE SALARIE?
est ce que quelqu'un peut me dire s'il y a des jurisprudence????????
MERCI DE VOTRE AIDE
Bonjour,
Déjà ce n'est pas un sujet qui concerne directement le Droit du Travail thème de ce forum sur lequel il est exposé et comme je vous l'ai déjà indiqué ce sera à la CPAM de la Sécurité Sociale d'en décider avec les moyens de recours dont disposent les parties devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
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