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Bonsoir. Mon conjoint, qui n'a pas la nationalité française, s'est vu retiré son droit de travail suite à sa séparation avec son ex compagne. Comment peut-il faire pour le récupérer ?
Bonjour,
Il faudrait qu'il voit avec les service de la Préfecture et/ou une structure d'aide aux étrangers...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Bonsoir,
Je pense que le titre de séjour lui a été retiré ou non renouvelé ,donc effectivement il ne peut plus travailler en France.Il faut faire un renouvellement titre de séjour et en cas de refus ,faire un recours administratif.Pour cela ,il faut un avocat spécialisé.La procédure est assez longue et nécessite de sérieuses garanties financières.
Amicalement vôtre
Suji KENZO
Ce n'est pas ce que l'on pense mais ce qui est écrit que son titre de travail lui a été retiré et il ne suffira pas que l'intéressé ait un titre de séjour mais également une autorisation de travail..
Avant de penser au recours administratif, il faudrait déjà s'informer comme je l'ai indiqué...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
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