Manque heure periode de reference, baisser contrat ?

Bonjour,

Je suis auxiliaire de vie de nuit en CDI temps complet depuis le 1er Janvier 2023.

Pour l'année 2023 (période de réference allant de début Septembre 2022 à Août 2023 je devais faire un quota d'heures de 1607. Ce qui n'est pas le cas, j'ai un manque de 72H, de mon fait car j'ai refuser d'effectuer certaines heures. Je précise que ces heures non fait ne m'ont pas était payées, mon contrat est au réel.

Suite à un arrêt maladie je viens de demander à mon employeur de passer à un temps partiel, ce qu'il ma recommandé étant donner que je ne veux intervenir que chez un client et qu'il ne peut pas me fournir le quota d'heures uniquement chez lui.

Ma question est : si mon employeur accepte que je passe à un temps partiel à compter de Septembre... Qu'en est-il des 72H que je n'ai pas fais pour la periode de référence de Septembre 2022 à Août 2023 ?



merci d'avance Dernière modification : 13/08/2024 - par Marck.ESP Superviseur

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Ce qui précès votre changement contrat reste sous les règles du contrat précédent, il n'existe pas de rétroactivité.
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