Temps de travail pour un cadre autonome dans le domaine du sport

je travail dans le sport et aujourd'hui se pose le problème suivant
je suis cadre autonome (contrat 215 jours l'an)
j'encadre des jeunes dans des déplacements je suis donc obligé de rester dormir sur le lieu du déplacement ou j'ai la responsabilité des jeunes
- la nuitée est -elle considérée comme un temps de travail (astreinte, équivalence)?

un deuxième problème est soulevé qui est la demi journée de travail comment est-elle comptalisée sur qu'elle base ? ex je fais 4 heures de 14h à 18 h ou de 9 h à 13 h le temps de travail est le même mais la période matin ou après midi est différente celà a t-il une incidence ?
merci d'avance pour vos réponses

Bonjour,
Normalement, il s'agit d'une astreinte mais comme vous êtes obligé de rester sur le lieu de travail, vous devez être payé pendant tout le temps de celle-ci comme du temps de travail effectif...
Du moment que ce sont des heures de jour, normalement cela n'a aucune influence du moment où elles se déroulent dans la journée...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

bonjour
comment comptabiliser un nuit (en heures) car on me repond que étant cadre autonome au forfait jours (215) je dois compter un jour et que les nuits ne comptent pas ...

A partir de combien de temps on engage une journée à la place d'une 1/2 journée de travail 3 h 4 h ?

ou puis je trouver les textes

merci d'avance pour vos réponses

Bonjour,
Donc, sous prétexte que vous êtes au forfait / jours, vous devriez pouvoir être à la disposition de l'employeur jour et nuit sans aucune contrepartie supplémentaire...
Il faudrait savoir si la Convention Collective applicable comporte des dispositions particulières concernant les astreintes ou de quelle manière elle a été mise en place car normalement elle doit faire l'objet d'un accord collectif ou d'entreprise...
On peut aussi constater que la Cour de Cassation, sans remettre en cause le forfait / jours a tracé des limites contre un usage abusif dans son Arrêt 09-71107
Si votre question repose toujours pour l'application du forfait / jours par rapport à des demi-journées de travail, là aussi c'est l'accord collectif qui devrait fixer les modalités de décompte des demi-jours ausi bien pour ceux travaillés que pour ceux pris en repos puisqu'il ne s'agit pas d'un forfait / heures...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

bonjour
pouvez être plus précis sur le temps d'une 1/2 journée
Ex : je travaille 5 h je compte 1 journée ou une 1/2 journée
je travaille 3 h 30 je compte 1/2 journée
je travaille 4 h 30 je compte ?

Un cadre autonome au forfait jours est-il assujetti aux équivalences?

merci pour vos réponses

Bonjour,
Je ne peux pas être plus précis sur le temps d'une demi-journée de travail puisque c'est l'accord collcetif du forfait / jours qui devrait l'être et que s'il comporte une lacune sur le sujet, le doute devrait profiter au salarié qui ne peut pas être assimilé à celui qui est soumis à un forfait / heures...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.