TVA récupérable sur camion foodtruck acheté à un restaurateur ?

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un foodtruck pour débuter mon activité en Entreprise Individuelle, à priori je souhaite plutôt acheter à un professionnel du foodtruck pour plus de garantie et de suivi mais les délais sont très longs à cause des Jeux Olympiques.

J'étudie l'option de passer par un restaurateur qui cède son foodtruck, il y en a beaucoup sur leboncoin, cependant mon banquier et comptable pensent que je ne peux pas récupérer la TVA sur l'achat du camion. Le potentiel vendeur lui me certifie le contraire et à l'appui de son comptable, je ne sais donc pas à quoi m'en tenir.

Pourriez vous m'éclairer ?

Merci Dernière modification : 01/04/2024 - par Eric C

Bienvenue
Normalement, il faut que le vendeur soit assujetti à la TVA (garage, société) et que vous mêmes soyez en situation de pouvoir la récupérer. Votre comptable sait cela par cœur.
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Rappel suite à réclamations.
--Nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser. Condescendance NON, Humilité, empathie OUI.
-- Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, article, code , décision), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

Bonjour,

merci pour le retour,

C'est ce que mon comptable m'a dit, mais celui du vendeur lui dit autre chose alors je voulais vérifier.

La seule possibilité de récupérer la TVA est donc d'acheter ce camion à un professionnel de la vente de véhicule, correct ?



Merci

Bonsoir,

Si le camion d'occasion est vendu par un professionnel redevable de la TVA (et donc ne relevant pas de la micro-entreprise et de la franchise en base de la TVA) qui avait récupéré la TVA lors de l'acquisition, la cession du camion est obligatoirement soumise à la TVA qui vous sera facturée HT, plus TVA.

De votre côté, si vous optez pour la TVA, lors de la création de votre entreprise, vous pourrez récupérer la TVA facturée par le vendeur, pour autant que vous soit remis une facture, faisant mention de la TVA. Bien sûr, à défaut d'option pour la TVA, vous seriez en franchise en base et donc non redevable de la TVA, ce qui vous interdirait de déduire la TVA d'amont.

Cordialement

Pour répondre précisément à votre question :

"La seule possibilité de récupérer la TVA est donc d'acheter ce camion à un professionnel de la vente de véhicule, correct ?"

Réponse négative. Vous pouvez récupérer aussi, en achetant à un assujetti, redevable de la TVA, qui a utilisé le camion, dans le cadre de son activité et qui l'avait donc immobilisé. Si ce camion avait donné lieu à déduction lors de l'achat, par le cédant, celui-ci devra facturer la TVA sur le prix total.
C.F. ma réponse précédente.