Forum copropriété

Bienvenue sur le forum Légavox.fr ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

appelle de fond apres que les compte ont ete aprouvés

0

27/01/2009

0
27/01/2009
séparation de bien et désolidarisation de compte commun

0

26/01/2009

0
26/01/2009
charges locatives / surface appartement

0

26/01/2009

0
26/01/2009
Art XII du cahier des charges explications?

0

22/01/2009

0
22/01/2009
entretien des arbres dans un jardin en jouissance exclusive&parti

0

22/01/2009

0
22/01/2009
Entretien des arbres dans un jardin en jouissance exclusive&parti

0

22/01/2009

0
22/01/2009
Erreur de shon et tantième dans un réglement de copropriété

0

19/01/2009

0
19/01/2009
Impact de l'évolution de la surface d'un appartement

0

19/01/2009

0
19/01/2009
Infiltrations côté façade...

0

16/01/2009

0
16/01/2009
FRAIS D AVOCAT A PAYER AU SYNDIC

0

15/01/2009

0
15/01/2009
le syndic m oblige a payer une vitre dans les parties communes

2

09/01/2009

2
09/01/2009
Obligations du lotisseur - état des leiux du lotissement

0

07/01/2009

0
07/01/2009
Décisions d'assemblée générale

0

07/01/2009

0
07/01/2009
paiement de travaux de toiture

0

07/01/2009

0
07/01/2009
depot de bilan d'un syndic suite à un détournement de fonds

0

05/01/2009

0
05/01/2009
Responsabilités juridiques copropriété de fait

0

28/12/2008

0
28/12/2008
branchements dans les communs

0

27/12/2008

0
27/12/2008
Retenue d'un talus qui menace de s'effondrer

2

09/10/2008

2
09/10/2008
demande de conseil sur le ravalement

0

04/12/2008

0
04/12/2008
Charge sur un appartement non occupé

0

02/12/2008

0
02/12/2008
syndic de copropriété en liquidatuin judiciaire

0

30/11/2008

0
30/11/2008
Association Syndicale libre

0

28/11/2008

0
28/11/2008
partage de bien immobilier

0

18/11/2008

0
18/11/2008
destruction partie privative pour accéder aux partie communes

0

17/11/2008

0
17/11/2008
Qu'entend t'on par surface habitable?

1

14/10/2008

1
14/10/2008
Association syndicales Libres

0

10/11/2008

0
10/11/2008
principe d'utilité sur une canalisation commune

0

08/11/2008

0
08/11/2008