Quelle méthode pour quitter l'entreprise?

Bonjour,
revenant d'un accident du travail (de plus de 8 jours) le 21 février 2012, j'ai prévenu par courrier en AR mon employeur que je ne reprendrais pas mon travail sans la visite médicale de reprise. Il reste sans réaction à ma demande, et celà fait la deuxième fois qu'il néglige cette visite. De plus, il m'a planifié à un poste plus dur, et où j'ai déjà eut des problèmes relationnels auparavant. S'en est trop, je veux partir, et "profiter" de ces erreurs pour obtenir réparation, et si possible grosse réparation.
Vers quel mode de départ dois-je m'orienter?

_résiliation judiciaire du contrat
_prise d'acte de rupture du contrat au tort de l'employeur
_ou attente très probable d'un licenciement

J'ai à lui reprocher:
_le non envoi de l'attestation salaire à la CPAM pour mes indémnités
_l'aggravation de ma santé à cause de la non visite du medecin du travail
_la planification à un poste beaucoup plus dur et d'où j'avais réussi à sortir en acceptant la condition d'une réduction de mes 151h à 130h pour pouvoir en sortir (en 2009)

Biensur, tout celà est fait pour que je parte de moi même, mais désormais, je veux qu'il comprenne que nous ne sommes pas des numéros sur une feuille d'émargement.

Cordialement Dernière modification : 27/02/2012

Bonjour,
Vous avez effectivement plusieurs solutions mais il faudrait à mon avis au moins attendre que le délai de 8 jours soit dépassé par rapport à la première présentation de la lettre recommandée avec AR...
Vous pourriez demander la résiliation judiciaire du contrat de travail auprès du Conseil de Prud'Hommes, ce qui pourrait avoir pour effet que l'employeur tente de prendre les devants en engagent la procédure de licenciement...
Vous pourriez aussi, mais de préférence si vous avez un autre emploi, prendre acte de la rupture du contrat de travail aux torts de l'employeur avec effet immédiat car il serait étonnant que Pôle Emploi accepte de vous indemniser avant que le Conseil de Prud'Hommes ne se soit prononcé...
A moins que vous préfériez attendre la suite des évènements...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci PM

citation "il serait étonnant que Pôle Emploi accepte de vous indemniser avant que le Conseil de Prud'Hommes ne se soit prononcé... "

je n'en savais rien. Je croyais que pôle emploi versait les indémnités dès reception de l'attestation assedic, et que c'était à moi de demander, dès le départ de la procédure prudhommale, que soit remboursées les sommes perçues par moi même, des assedics. Pour information, je n'ai pas d'autre emploi en vue, donc il est préférable de laisser de coté la prise d'acte de la rupture de contrat, c'est bien ça? J'attends le délais des 8 jours à compter de la réception de mon AR, et j'entame la procédure de résiliation judiciaire. Mais en quoi celà va-t-il le faire se décider à me licencier? Et s'il le fait, vous me confirmez bien que c'est un licenciement abusif?
Je cherche vraiment le moyen de lui faire le plus mal possible (sans haine et colère biensur).

De plus, j'ai laisser un lien de la Convention collective de "prévention et sécurité) sur notre première discussion (si celà peut vous aider)

Cordialement

Que c'est compliqué! je viens de me renseigner sur la résliation judiciaire, j'espère avoir compris l'essentiel. Ce que j'ai compris, c'est que le contrat ne cesse qu'à la décision du juge, donc, je suis obligé de reprendre le travail. Mais pour moi, qui ne veut pas reprendre le travail sans la visite médicale de reprise...j'avoue être un peu perdu.
Donc,
_je ne peux pas opter pour la prise d'acte de rupture aux torts de l'employeur car Pôle Emploi ne me versera pas mes indémnités
_je ne peux pas opter pour la résiliation judiciaire car je ne veux plus retravailler au poste où je suis planifié
_Il ne me reste que le fait d'attendre que mon employeur veuille me licencier, ainsi recevoir mon attestation assedic, et ensuite engager la procédure aux prud'hommes?

L'employeur devrait effectivement mentionner sur l'attestation qu'il y a eu prise d'acte de rupture mais ça ne devrait pas suffir à Pôle Emploi pour vous indemniser puisque cela peut être analysé ensuite comme une démission ou produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse...
Le seul cas prévu pour une indemnisation immédiate, c'est une démission en exposant les griefs et ensuite une ordonnance en paiement des salaires obtenu en référé prud'homal...
Je ne peux pas vous le suggérer sans que vous vous fassiez conseiller mais ce qui pourrait être envisagé c'est un dépôt de plainte pour un acte délictueux et par exemple pour mise en danger de la vie d'autrui par absence de visite médicale obligatoire, ce qui vous permettrait d'être indemnisé directement par Pôle Emploi avec le récépissé...
Ce n'est qu'en connaissant le motif d'un licenciement éventuel que l'on pourrait essayer d'apprécier s'il est abusif...
Vous ne seriez pas obligé de reprendre le travail tant que l'employeur ne vous aurait pas fait passer la visite de reprise même en cas de demande de résiliation judiciaire...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci, pour toutes ces précisions, je continu de vous tenir au courant de la suite des évènements.

Cordialement.

Une question sur la résiliation judiciaire:
quand j'envoi le courrier de résiliation à mon employeur, dois-je lui faire part des faits que je lui reproche?
Et vous m'avez dit que cette démarche l'inciterait à me licencier, pourquoi?

Cordialement

Bonjour,
Normalement, vous devez déposer au Greffe du Conseil de Prud'Hommes les prinpaux types de demandes chiffrées pour la résiliation judiciaire, si vous voulez parler de la prise d'acte de rupture, effectivement vous devez en indiquer les principaux motifs dans la notification...
Je n'en sais rien formellement si l'employeur y procédera mais il pourrait être tenté de vous licencier avant pour essayer de ne pas être condamné au titre de la résiliation judiciare avec les indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse si elle aboutit...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

merci encore PMTEDFORUM, vous m'êtes d'une grande aide, autant sur la stratégie, que pour calmer mes ardeurs quand je suis trop en colère! Mais puis-je vous demander votre métier? Homme ou femme? car aider les gens comme celà prend du temps...mon plus grand respect.

On va dire que je contribue bénévolement à ce forum et pour deviner mon sexe, j'espère que je ne fais pas d'erreur dans les accords de mes textes...
Merci pour vos encouragements...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Bonsoir, n'ayant pas une très bonne mémoire mais une grosse curiosité, j'ai contacté la médecine du tavail où j'ai passé mes visites avec ma société (j'ai débuté en octobre 2006):

_en section sécurité de octobre 2006 à décembre 2008,
ma première visite d'embauche a été faite le 24.01.2007
et une deuxième le 05.09.2007.

_en section sûreté de janvier 2009 à aujourd'hui,
une visite à ma demande le 24.03.2010
une visite de reprise après maladie le 25.06.2010
et ma dernière visite (à ma demande) le 29.03.2011

Le nombre de visite médicale planifié par mon employeur est-il raisonnable? ou est-ce encore un autre motif sur lequel je pourrais appuyer?

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Pour en revenir à mon souhait de départ de ma société, je suis toujours dans l'attente d'un signe de ma direction, mais à croire les échos que j'ai de leur situation, je pense être un problème secondaire...en effet, ils ont l'intention de "dénoncer" le contrat les liant à AF (air france), et que si ces derniers ne payaient pas plus les prestations de sûreté de ma boite, et bien ma boite se retirerait en reclassant mes collègues (du terminal où j’espérais retourner à un moment)dans des autres terminaux...autant dire que je pourrais attendre longtemps qu'ils me licencient. Je pense que je vais donc leur annoncer mon souhait de lancer une procédure de résiliation judiciaire du contrat de travail à leur torts, en espérant qu'ils se décident à me licencier...la meilleur solution pour moi je pense. Par contre, comment se passe cette procédure? si j'opte pour la résiliation bien sur. y a t-il une manière unique de demander cette résiliation? ou une simple lettre avec mon vocabulaire suffit-elle?

Cordialement

Bonjour,
Sauf surveillance médicale particulière, vous devriez avoir eu une visite d'embauche avant le terme de la période d'essai et une visite périodique au moins tous les deux ans ainsi qu'une visite de reprise après tout arrêt-maladie non professionnelle d'au moins 21 jours, pour accident du travail d'au moins 8 jours et pour maladie professionnelle...
Si vous avez l'intention, il est inutile que vous leur déclariez mais que vous déposiez votre demande de résiliation judiciaire au Greffe du Conseil de Prud'Hommes et ils en seront prévenus immédiatement...
Si vous faîtes une prise d'acte de rupture, vous quittez l'entreprise immédiatement, si vous démissionnez en exposant vos griefs, vous effectuez éventuellement le préavis quand vous aurez passé la visite de reprise...
Je vous précise aussi que vous pourriez demander rendez-vous directement auprès du Médecin du Travail...
Par ailleurs, vous n'indiquez pas ce qu'il en est de votre rémunération et notamment pour le mois de février...
Mais je vous le répète encore, il me paraît indispensable que vous consultiez pour vous aider dans ces différentes démarches au mieux de vos intérêts...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

En fait,j'engage la procédure de résiliation si mon employeur reste muet fasse à mon intention de resiliation. Vous m'avez dit qu'il pourrait etre tenté de me licencier en sachant celà...sauf que si je me lance officielement dans cette resiliation,il sera trop tard pour lui. En gros,je veux lui laisser une chance de me licencier.
_Solliciter moi meme le medecin du travail? Je veux bien, mais ce serait pour faire constater mon etat? Et qui payerait cette visite? Et serait-elle considéré comme visite de reprise? Et devrais-je en informer mon employeur ou garder le résultat pour moi?
_pour février,pas de salaire, j'ai été en congé jusqu'au 9 fevrier,et prolongation d'arret jusqu'au 22 fevrier.
_consulter,oui, mais j'ai deja vu un des meilleurs specialiste a Porte des Lilas, qui preconise une operation, mais elle ca me couterai 650€ d'honoraire supplementaire...que mon employeur avait promi oralement de m'avancer (avec retenu sur salaire tout les mois) mais cette promesse na jamais eté tenu,et pire j'ai été transféré 2 semaines apres cette promesse a un poste encore plus dur pour mon genou.

Cordialement

Mais cela ne sert à rien à mon avis de l'avertir que vous allez bientôt éventuellement demander la résiliation judiciaire, je ne vous ai jamais dit de lui en faire part avant d'engager la procédure...
Vous avez toujours une possibilité de vous désister et une demande de résiliation judiciaire ne veut pas dire qu'elle sera prononcdé...
C'est l'employeur qui paierait la visite de reprise même si c'est vous qui l'avez demandée directement au centre médical pour combler sa carence...
Il est bien évident que le Médecin du Travail fera part de sa décision à l'employeur sinon elle ne servirait pas à grand chose...
Donc normalement, l'employeur devait reprendre le salaire à partir du 22 février suivant la tournure de votre lettre et si vous aviez suivi ce que je vous ai suggéré...
Quand je parle de consultation, ce n'est bien sûr pas sur un plan médical pour lequel je ne suis pas compétent mais juridique qui est bien l'objet de ce forum...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

[pardon, "consulter", dans le sens me faire conseiller}

Par contre j'ai un peu de mal à vous suivre sur ce coup là. J'ai bien en mémoire votre commentaire: "vous avez bien plus à gagner à faire constater l'aggravation de votre genoux"...Comment pourrais-je être plus gagnant avec cette aggravation?

donc vous maintenez le fait qu'un licenciement ne serait pas le mieux pour moi au niveau réparation des préjudices?
Car c'est ma volonté désormais. Je ne veux plus me faire reclasser ici ou là. Selon vous je me trompe sur la perspective idyllique d'un éventuel licenciement?
Car pour moi, qui dit licenciement, dit droit aux assedics pour poursuivre mon combat avec l'aide d'un avocat, dit licenciement nul donc forte chance que je remporte le combat...Enfin, je ne demande encore qu'à se que vous me conseillez au mieux.

Mais selon vous, suis-je trop optimiste sur l'issue d'un jugement prudhommal?
Vous me dites que la résiliation judiciaire ne sera pas forcément prononcée, pourquoi? motifs trop légers?

Ma tactique est juste de faire pression sur l'employeur, je n'engagerais la résiliation qu'en dernier ressort.

Que feriez vous clairement dans mon cas pour obtenir la meilleur des réparations financière?

Cordialement

Il faudrait, pour que je le replace dans son contexte, que vous indiquiez la date et l'heure du message où je vous aurais dit : "vous avez bien plus à gagner à faire constater l'aggravation de votre genoux"...
Je ne vous ai rien dit de la sorte à propos du licenciement et d'une éventuelle contestation ultérieure de celui-ci...
Vous êtes assez extraordinaire et je me demande bien comment pourrait s'exprimer votre volonté d'être licencié si l'employeur n'y procède pas...
J'ai pour très mauvaise habitude de ne jamais me substituer au Conseil de Prud'Hommes et de ne pas plus préjuger de leur décision surtout quand je n'ai pas un dossier en main...
Je crois vous avoir suggéré plusieurs pistes allant même jusqu'au dépôt de plainte éventuel après que vous vous ayez consulté dossier en main ou vous soyez fait conseiller, suivant la formule que vous préférerez sans que je pense je doive me répéter, mais en attendant un hypothétique licenciement, je me demande bien comment vous allez faire si vous ne voulez pas reprendre le travail et alors que vous ne pouvez pas vous inscrire à Pôle Emploi pour être indemnisé dans la situation actuelle...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

"extraordinaire!", j'aurais plutot dit un peu fou! C'est vrai que je veux le beurre et l'argent du beurre...mais j'en ai tellement bavé avec eux (ma direction) et tellement investi dans mon travail que mon desir de justice en est tout autant decuplé. Merci encore,je vais continuer à me renseigner pour ne pas me mettre en tort et mettre toutes les chances de mon coté.

Cordialement.

Que votre désir de Justice soit décuplé cela se comprend mais que vous vous y preniez le mieux possible pour qu'elle soit rendue en votre faveur est préférable...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Bonjour, j'ai recu ce matin un courrier recommandé de ma société,c'est une mise en demeure de justifier mes absences a partir du 22 fevrier sous 48 heures sous peine de sanction disciplinaire pouvant aller jusqu'au licenciement. Je m'y attendai un peu, vu leur politique de licenciement aujourd'hui et sachant qu'ils veulent faire du "menage"...

dois je repondre a ce courrier? Sachant que je les avais tenu au courant de ma non reprise par rapport a la visite de reprise.

Bonjour,
Je vous conseillerais de répondre par lettre recommandée avec AR que vous n'avez rien à ajouter à votre courrier du 21 février 2012...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Ok. Merci PM

Cordialement

Ok. Merci PM

Cordialement

Bonjour, après avoir reçu une lettre de mise en demeure pour justifier mes absences la semaine dernière, j'ai reçu aujourd'hui un courrier en AR : "Nous vous demandons de vous rendre à un rendez-vous qui vous a été pris à la médecine du travail fixé au 09 mars 2012".
Mon arrêt se terminait le 21 février 2012, le délais des 8 jours est dépassé. J'attendais impatiemment le licenciement, mais apparemment ce n'est plus dans leurs intentions.
Le fait que le délais soit dépassé est-il préjudiciable pour mon employeur?
Puis-je refuser de me rendre à ce rendez-vous?

Cordialement

Bonjour,
Je vous conseillerais de vous rendre quand même à ce rendez-vous pour savoir déjà ce que le Médecin du Travail pense de votre situation au niveau de l'aptitude ou de l'inaptitude...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

Bonjour PM, j'attendais votre réponse avec impatience. Car quand j'ai reçu ce courrier, tout s'est écroulé dans ma tête. J'ai suivi votre conseil sur le fait de consulter. J'ai rendez-vous avec un avocat spécialisé droit du travail à 16h...Mon employeur m'a même envoyé un formulaire pour que je pose des congés...A mon avis, il n'a plus trop l'intention de me licencier. J'avais dans l'idée de l'appeler pour négocier directement avec lui, pour lui informer que ce retard de visite pouvait lui être préjudiciable et donc que l'on négocie une indemnité et un reclassement...mauvaise idée?