Par Grégoire Le Metayer. Succès, anniversaires, départs à la retraite… Les occasions d’organiser un « pot » en entreprise, et d’y boire de l’alcool, sont nombreuses. En 2008, plus de 90% des Français ont participé à de telles « célébrations » et, dans 70% des cas, des boissons alcoolisées étaient proposées.
Si ces événements permettent de nouer des liens avec ses collègues, ils sont de plus en plus redoutés par les employeurs qui risquent d’engager leur responsabilité civile ou pénale en cas d’accident lié à l‘alcool.Mais ces « pots » ne sont pas les seules occasions de consommer de l’alcool sur son lieu de travail, où d’après les statistiques, un salarié sur dix en boit régulièrement.
Pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs, la jurisprudence a accentué sa sévérité envers le responsable légal. A travers les arrêts amiante de 2002, elle a notamment consacré l’obligation de sécurité de résultat.Au-delà de cette obligation, le chef d’entreprise est aussi tenu d’appliquer au sein de son entreprise certaines dispositions spécifiques....
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http://www.social.jurispilote.fr/2011/04/pots-et-alcool-en-entreprise-un.html
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http://www.droitdesrh.fr/2011/03/06/pots-et-alcool-en-entreprise-un-cocktail-risque/
