effets personnels feminins de ma mére defunte

Bonjour!
Ma mére est decedée le 9 septembre dernier!
Je n'ai aucune possibilité de dialogue amiable avec son mari,
qui n'est pas mon pere!
Comment puis recuperer des effets personnls feminins de ma maman?
J'ai fait demande d'inventaire au notaire où se fait la succession de ma mere defunte,mais parait il que si un des heritiers le refuse,
il n'aura pas lieu!(4HERITIERS:le mari,et deux demi frere que je ne connais pas à ce jour!);
Merci de me dire comment proceder! urgent! merci d'avance!
Le mari de ma mere a donnation au dernierdes vivants!
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Karilla

Bonjour, Karilla (kalinka, kalinka...)


Un inventaire est dressé "A la requête de" :

La présence dans le NCPC des dispositions relatives aux scellés (D. 86-951, 30 juillet 1986) codifie les règles relatives à l'inventaire.
Ce dernier peut être requis par ceux qui ont le droit de demander la levée des scellés (renvoi à 1304, 1316 NCPC), c'est à dire... par vous (même seule, -le fussiez-vous-), puisque :
- Par le conjoint,
- Par tous ceux qui prétendent avoir un droit dans la succession,
- ...
- (et ce, jusqu'au Service des Domaines).

Vu la façon dont vous nous présentez les choses, je vous invite à prendre sans plus tarder "votre" notaire, qui prendra en main vos intérêts. Je vous invite à lire à ce propos, dans les dossiers que j'ai déjà traités : "Changer de notaire chargé de la succession".
Des instructions figurent plus bas. Actuellement page 11.

Vos demi-frères peuvent avoir la même demande affective que vous des effets personnels de votre mère, et je vous souhaite, en vous adressant ma sympathie, de trouver avec eux -et votre beau-père- un terrain d'entente serein dans l'intérêt commun.

N'hésitez pas à revenir vers moi.

Votre bien dévoué.
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"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

Bonjour à vous!
Oui c'est une chance que vous soyez retombé sur mon dossier sourire!
Vous constatez tout comme moi que la communication est inexistante avec le mari et les deux demi freres! je l'ai tenté et ce courrier refus inventaire ,en est la reponse!De plus ils demandent que la notaire de maman qui gére la succession depuis 3 mois s'en desaisise à mon égard!!!ils sont *culottés*!
Il reste reponse d'un dernier compte et la succession est cloturée normalement!alors j'ai medité hier soir,ai je plutot interet à restée en silence devant ce refus inventaire amiable, puis attendre fin succession fin année,et faire requete levée scéllés ensuite, apres partage biens et liquidité?je ne veux pas retarder cloture succession!
D'autre part peuvent ils exiger que je prenne un autre notaire et de quel droit?
Notaire de ma mere et moi avons décidé hier de ne pas nous séparer!
Merci d'avance pour votre reponse et bonne journée!

Karila
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Karilla

Bonjour, Karilla.

Merci pour le sourire (j'aime).

Mais! mais! mais! (Bonj... non? bon.)

N'inversez pas la chronologie.
Un inventaire -lorsqu'il est requis- constitue normalement le premier acte notarié du règlement d'une succession. C'est aux autres actes de suivre, et en général, le partage est le dernier, qui "clôture".

Faites immédiatement à votre notaire une réquisition d'instrumenter un inventaire au décès de votre mère, même si vous deviez n'être que la seule requérante de cet inventaire.
Vos beaux père et frères y seront officiellement convoqués -il est préférable qu'à cette occasion ils soient "culottés"-, et il sera procédé en leur présence comme en leur absence.
Le procès-verbal d'ouverture des opérations que vous pouvez exiger, mentionnera d'ailleurs leurs présences ou absences, avec toutes suites et conséquences de droit.

Si votre notaire actuel vous convient -j'avais cru comprendre le contraire-, ne "changez pas de main", personne ne peut par contrainte vous dessaisir de lui (elle), ni d'ailleurs lui de vous. (je mets "notaire" au neutre, même s'il n'est pas content).

En tant que de besoin (réticence), produisez-lui les présents échanges.

Et par et pour la suite, tenez-moi informé.

Votre bien dévoué.
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"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

Oui merci
Je suis contente pour le moment des services du notaire(elle) de ma mere!
avez vous bien saisi ma demande?je recclame à l'amiable de récuperer tout simplemet des effets personnels de ma maman!(1 manteau, 1 chapelet,1 bague de famille...),voilà!comme je vous l'ai expliqué hier, ma notaire avait transmis ma demande d'inventaire concernant ces effets personnels feminins là, avec un courrier perso à mes deux demi freres!La réponse est non! pour l'inventaire (réponse par courrier d'1 de mes demi frere!).Mardi, nous dresserons ma requete inventaire avec le notaire!

Merci vous m'etes d'une aide précieuse!

Karilla
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Karilla

suit message precédent:

Pour le moment le notaire m'a donné liste de ts les biens et comptes et ainsi de suite...
de ma maman! succession! et leur chiffres!ilelle attends un dernier compte et c'est fini!
Par contre le mari de ma mere a eu donnation au dernier ds vivants par maman! il est usufruitier! dos faire quand meme invetaire ds la maiso de ma Mére?(MEUBLES...).pAS FACILE CETTE AFFAIRE§

KARILLA
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Karilla

Rebonjour.

Attention à ne pas confondre "inventaire" et "partage" :

L'inventaire -entre autres fonctions- établit en chiffres le recensement complet du patrimoine du défunt, actif et passif; et détermine la qualité (conjoint, enfant, frère...) et la vocation successorale de chaque ayant-droit (1/2, 1/3, tout...), avec l'indication, toujours et seulement arithmétique, de ses droits -par application de cette fraction- dans l'actif net dégagé.

Le partage -comme son nom l'indique-, établit une répartition matérielle, des biens, avoirs et objets (éventuellement du passif non apuré, ou lié indissolublement à un bien -sa valeur nette alors-), à chacun et à due concurrence du montant de ses droits, tels que chiffrés dans l'inventaire (on boucle).
Or, de vos plus récents messages, ce serait plutôt au partage, que "l'on" s'opposerait, plutôt que (malgré vos termes) à un inventaire...

Les objets évoqués ne pourraient vous être attribués que sur une opération de partage -et c'est plutôt à celà qu'"on" mettrait obstacle.
"Récupérer", en droit, n'existe pas.

Mais l'inventaire préalable, attendu son caractère conservatoire (avant partage), prend la "photo-départ" des évènements à venir, et interdit les "disparitions".

En tout-récente connaissance de vos prétentions, limitées à des objets seulement "intimes", et des circonstances de pur fait que vous venez de me découvrir (stade du dossier -je ne savais pas où il était rendu-), la question de la nécessité réelle d'un inventaire aujourd'hui se re-pose.
Une confusion de termes, m'avait peut-être mené en fausse piste.


Votre bien dévoué.

P. S. de mise au point rajouté: Votre dernier message vient juste passer "au dessus du mien", pendant que je le rédigeais. Présent message, donc "repris après" par moi.

P. P. S. idem : N'intégrez pas à votre perpléxité (déjà surabondante) la notion des "scellés", qui n'avait ci-dessus à valoir que comme valeur de référence dans les textes, et rien "sur le terrain". Ne tenez pas (plus) compte de ce mot.
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"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

D'accord!
C'est la raison pour laquelle il m'a semblé bon
de vous dire où en etait la succession à ce jour!
le notaire m'a dit cet apres midi au teléphone,qu'elle s'attendait à des problemes du coté opposé!(mari et deux demi fréres!)!
Ex:que maman m'ai donné de l'argent de son vivant!
En tout cas aucune trace sur mes comptes et jamais eu de chéques donnés par maman,je peux le prouver!
En contrepartie,j'ai appris au cours de la succession,il y a 3 semaines,que maman avait fait il y a deux ans ,(donnation en argent),prix de 4 terrains à mes deux demi freres et devant notaire!
Ce jour là je n'y ai pas été conviée! mais trois terrains restent dieu merci!( au total,lottissement de 7 terrains! tous vendus sauf 1!
je vois notaire mardi à 14 h!
Comment dois je, et en quels termes,dois lui dire que je refuse que cette succession aille en justice???et que j'attends le partage!
Urgent! aidez moi merci!

Karilla

salutations les plus respectueuses!

Karilla
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Karilla

Rebonjour.

Je comprends moins bien.
Vous pourriez prouver... ce que votre mère n'a pas fait ?
ou n'aurait pas fait...

- Soit votre mère ne vous a rien donné et vous pouvez le prouver (ou plutôt : "on ne peut rien prouver contre vous");

- Soit elle vous a donné quelquechose, auquel cas :

. Ou vous décidez de faire comme si de rien n'était, et vous péremptoirisez votre situation de non-gratifiée donataire.
S'il advenait alors que vos beaux frères et père puissent établir le contraire, vous seriez en situation de "recel successoral" (778 CC.).
Votre souci (crainte?) de voir le tribunal intervenir, semblerait accréditer ceci.

. Ou bien vous reconnaissez avoir reçu d'elle un don, et vous effectuez alors le rapport -comme le feront vos beaux-frères- à la succession de votre mère, de tout ce que celle-ci vous a donné.
Cette solution est la plus orthodoxe.
Concernant les rapports à succession, je vous invite à lire dans les dossiers que j'ai traités : "Utilisation art. 843 du Code Civil", "Don manuel pour achat immobilier", et la fin de "Vente aux enchères maison".
Des instructions figurent plus bas.

Telles sont les différentes hypothèses explorables.
Votre notaire pourra vous développer plus amplement, ces différents cas de figure.


Tenez-moi au courant.

Votre bien dévoué.
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Bonjour, Karilla.

Si vous souhaitez que je rentre dans le vif de votre histoire, laissez-moi un numéro de téléphone, ou une ligne "E-mail" ici.
Je l'effacerai dès que noté; il ne "traînera pas sur le net".

C'est à vous.

Votre bien dévoué.
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Bonjour!
UN COURRIER VOUS ATTEND!

Karilla
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Karilla

Bonjour, Karilla.

A la lumière des termes de notre aparté, j'y vois plus clair.

Votre ligne de conduite est bonne.
Au vu des derniers éléments fournis, il n'est pas besoin d'inventaire.
Cramponnez-vous à votre notaire, qui semble incliner sur votre cause -ce que vous m'avez confié le justifierait-.
Attendez le partage, en souhaitant -et si vous le pouvez, en "poussant" pour- qu'il intervienne au plus tôt.
Au dernier moment du rendez vous chez le notaire, sans en avoir auparavant informé personne (sinon le notaire), et juste avant que vous ne signiez, faites préciser ou précisez (écrit sur l'acte) que vous signez "sous toutes réserves" (sans plus).
Cette réserve démentira par avance un caractère transactionnel -et qui serait donc définitif- du partage; pourra au contraire lui conférer un caractère "partiel", et ne fermera pas ainsi la porte à une éventuelle procédure ultérieure de votre part, qui sans cette réserve pourrait être déclarée irrecevable.
Sinon, vous prendriez le risque d'être incriminée de plaider contre votre propre signature.

Le notaire peut énoncer, puis rédiger la mention manuscrite :
"Madame "Karilla" ayant signé sous toutes réserves", après la lecture, tout en final de l'acte en bout de texte, avant les signatures.

Produisez nos présents échanges, à votre notaire,
Et tenez-nous "étroitement informés du suivi".

Votre bien dévoué.
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j'etudie et relis votre dernier message!
Je suivrai vos conseils!
Puis je demander details comptes bancaires de maman?
j'ai en a possession la totalité et montants des comptes de maman et de son mari,mais pas le details,afin de voir moi aussi mon coté!

karilla
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Karilla

Re, re...

Il est dans la mission de votre notaire, de vous communiquer tous documents et informations vous concernant, et auxquels il a pu lui-même avoir accès.
Et dans le cas de figure, tous les documents relatifs à la succession, vous concernent.
Feu bloqué au vert.

Votre bien dévoué.

P. S. Comme je l'ai déjà dit ailleurs, vous avez de la chance, je suis dans une semaine de promotion :
Au bout de dix trous dans la carte, vouz avez droit à une question gratuite.
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merci et je m'escuse si parfois je ne comprends pas
tous les termes!

kARILLA! (je vois mon notaire mardi à 14h!
je vous tiens au courant dés mon retour!)
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Karilla

Bonsoir!
question:Maman m'avait donné adresse et nom de son notaire!
Ai je bien fait de traiter avec notaire de ma mére
qui est notaire du couple?

karilla
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Karilla

Bonjour!Vu notair dalille hier mardi,come prévu!
Je la cramponne et le pousse au partage mais celle ci est septique pour l'autre partie(mari et mes deux demi fréres!)
Elle m'a relu le mail envoyé par mon demi frére en reponse à ma demande d'effets personnels feminins de ma mére,efectivement la réponse st negative!
un mail est il considéré valable pour commencer???.
puis d'autre part,l'autre pârtie feront tout pour saoir ce que ma mere m'aurait donné de son vivant! bien normal!
C'est pour cela que la notaire dit que cela va etre chaud,puis de me préparer à aller en justice!
Moi,j'ai suivi votre conseil et j'ai demandé le partage amiable!
Elle va convoquer les deux parties dans son bureau,c'est ce qu'on a decidé ttes les deux!
qu'en pensez vous???

KARILLA
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Karilla

Bonjour, Karilla.

Je suis tout-à-fait d'accord pour l'organisation, et même que vous provoquiez la tentative de règlement amiable :

D'une part, si celle-ci aboutit, ce sera au moindre du temps, des soucis et des frais à engager;

D'autre part, si elle n'aboutissait pas, le fait que ce soit vous qui ayez pris l'initiative de cette tentative amiable, bien qu'avortée, vous serait bénéfique :
Vous prendriez la place, la position, le "rôle" de la personne de bonne-foi, de bonne-volonté, qui a tout tenté pour trouver une solution amiable, qui en a en épuisé et purgé toutes les possibilités, et qui après tout ce, "se voit enfin malgré-tout contrainte" (par "les autres"), sans autre solution, de recourir au judiciaire en "trainant les galoches", à son corps-défendant, en "désespoir de cause"; position de défenseur plutôt qu'assaillant, de quelqu'un qui subit plutôt qu'il n'attaque (ce sont "eux" qui agressent, moi, j'ai tout tenté). Proche de la notion de victime.
Et celà pourait constituer psychologiquement un futur éventuel point positif pour "l'oeil du juge".

Aux échecs comme au jeu de Go, celà s'appelle "pré-occuper le terrain".
(Toujours avoir "le petit temps d'avance", que l'on peut gagner sur l'autre, en le créant par un effet de surprise)

Demandez à votre notaire de diligenter un rendez-vous au plus tôt, et produisez-lui les présents échanges.

Votre bien dévoué.
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Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

Bonsoir et merci 1000 fois pour votre aide et tous vos précieux conseils!
Elle m'a dit malgré cette reunion pour ossier à son étude,de me préparer!
Avocat et relevés de mes comptes!
Combien d'années en arriere dois je remonter?
Elle me parle de 10 ans ou meme 3 ans!
Vous allez me dire la loi merci d'avance!
La notaire a t'elle le droit de me les recclamer?
Je m'y prepare à la seule condition d'un resultat positif pour le partage amiable à son etude!
Pour avoi details comptes dema mere je dois aller aux banques en qualité d'heritiére m'a dit la notaire! Elle n'a pas!
Et aux hypothéquespour avor copie donnation partage à mesfreres par ma mére il y a deux ans!
Pour mandat vous ne m'avez pas repondu sur mon mail! merci d'avance!

KARILLA
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Karilla

pardon pour mes fautes de frappe!


Karilla
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Karilla

Bonsoir, Karilla.

Concernant les relevés de compte, apportez à votre notaire tout ce que vous détenez sur dix ans; elle triera ce dont elle a besoin pour travailler.

Il n'est pas nécessaire pour faire progresser le dossier, que vous déteniez personnellement l'acte de donation aux demi-frères; l'important est qu'elle le détienne, pour comptabiliser les "rapports à succession". Vous pouvez vous éviter la démarche aux hypothèques.

Et quant aux éventuels mandats maternels que vous évoquez, je ne peux que vous répéter ce que je vous ai déjà dit par "E-mail" :
"Laissez courir !".

Avez-vous montré nos présents échanges à votre notaire ?
Quelle a été son éventuelle réaction à ce sujet ?

Votre bien dévoué.
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Je vous tiendrais au courant bien sur de la progression de cette affaire!

Karilla

Bien à vous!
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Karilla

Bounjour, Karilla.

Merci pour le cadeau de tous ces sourires.

Il n'y a rien à redire à votre lettre; elle est parfaitement "dans l'axe" de notre démarche.
Mais -bien qu'à votre guise-, demandez-moi mon avis avant de l'adresser, plutôt qu'après.

Votre bien dévoué.

Par contre, je me refuse à être votre bon "coach" : une automobile... Quand-même !
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"Meurs et deviens."
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Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

Re(bonjour) Karilla.

Il faut parfois savoir se résigner à ouvrir un dictionnaire.
Quoique les mots... leur sens...

...Suite des paragraphes je-ne-sais-plus-combien et suivants du bouquin que Mégalojuris est en train d'écrire pour Jurigaby (réservation n° 1) :

Les mots, bien que produits de la langue, ne sont pas esopiennement parlant la meilleure et la pire des choses;
par contre, on peut leur faire signifier une chose, et son tout-à-fait contraire.

Demonstramuche (tentative de):

Position de départ bras pendant le long du corps.

Version 1.- Lever l'avant-bras gauche à angle droit, l'index concerné dans l'alignement; fronçer les sourcils en baissant un peu le menton, et proférer d'une voix grave et sérieuse, en allongeant les lèvres en-avant, et en regardant l'interlocuteur dans les yeux :
"Oh !... C'est un amateur !". Bien sentencieux.

Version 2.- Relever complètement les deux avant-bras, doigts ouverts jetés paume vers l'arrière presque jusqu'à l'épaule; visage relevé, yeux vers le haut; lèvres en demi-sourire; ton enjoué, élevé, enlevé, léger, désinvolte :
strictement même formule.

Comme aucune nuance gestuelle ne peut "passer" par le canal de la seule écriture, l'ambiguïté du "signfié" est complète.
Comme quoi tout est -ou pourrait être rendu- relatif.

Votre bien compliqué.

P. S. Pas trop surprise, pas trop inquiète, Karilla ? Jurigaby est un professeur de Droit à la faculté de Montpellier, avec lequel nous "jouons", en rebondissant de dossier en dossier, pour des propos qui semblent parfois décousus, mais dont le "fil" se tient d'interventions en interventions.
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"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)

bonsoir!
non pas trop inquiete!!!!

Karilla
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Karilla