Est il possible de contester un PV Mesta 210

Lorsque l OMP fait remonter une Info, on lui répond qu on va quand même pas changer tous les modèles de PV pour un contestataire la ou 99 payent. Car ce n est pas le travail des FDO (Qui vous sont si chères et dont je ne remets la compétence en question) qui est en cause mais bien les modèles type de PV utilisés. En revanche lorsqu une Info est très diffusée, le pouvoir fait attention. On l a vu avec un argument sur le Seres 679 e. Des que l Info selon laquelle un moyen de nullité fonctionnait la chancellerie s est mise en branle. Bref, Cher Martin, rassurez vous, les forces de l ordre font un bon travail. En outre, sachez que nous ne contentons pas des JProx. La jurisprudence dont je parle
Pour le Mesta, c est une JP de la Cour de cassation qui faut des petits. Enfin, si vos souhaitez que nous débattions tous deux, sans encombrer un forum qui n est pas le lieu idoine, c est sans aucun souci. Si toutefois vous acceptiez la contradiction bien évidemment. Enfin, ce qui m étonne, vu votre compétence apparente, c est que vous n ayiez toujours pas trouve cette jurisprudence qui est sur le legifrance. Le temps passe à me chercher des poux vous empêche certainement d autres recherches?

Maître Antoine Regley :

La question des Mesta 210 C fait l'état de nombreuses questions…qui ont trouvé réponse. J'en plaide toutes les semaines. Et toujours le même vice de forme qui fonctionne… Ce vice est incontournable. O euro d'amende. O suspension. 0 point perdu.







Maître Antoine Regley :
Bref, Cher Martin, rassurez vous, les forces de l ordre font un bon travail. En outre, sachez que nous ne contentons pas des JProx. La jurisprudence dont je parle 
Pour le Mesta, c est une JP de la Cour de cassation qui faut des petits. Enfin, si vos souhaitez que nous débattions tous deux, sans encombrer un forum qui n est pas le lieu idoine, c est sans aucun souci. Si toutefois vous acceptiez la contradiction bien évidemment. Enfin, ce qui m étonne, vu votre compétence apparente, c est que vous n ayiez toujours pas trouve cette jurisprudence qui est sur le legifrance. Le temps passe à me chercher des poux vous empêche certainement d autres recherches?


Ce n'est pas parce qu'il existe parfois des nullités dans certaines procédures que toutes les procédures seraient entachées de nullités ou de vices de forme.

La présente file portant sur le Mesta210, est bien le lieu idoine pour parler des jurisprudences de la Cour de Cassation sur le Mesta 210 … et il y en a de nombreuses dont de nombreuses condamnations confirmées ..

par exemple ici : le 3 avril 2013 12-82414 :

http://http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027422750&fastReqId=1663458546&fastPos=2


Ou voyez-vous un problème de vice de forme ?

Et ici un arrêt de la Cour de cassation (27 novembre 2012, n° 12-82138) qui justement casse un jugement du juge de proximité qui avait cru devoir retenir un soit disant « vice de forme »  :


http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000026899753&fastReqId=327266085&fastPos=3


C'est curieux que 100% de vos clients soient tous des victimes du soit disant « vice de forme » du Mesta210 ..

Je crois que je vous accorde trop d importance. Ce qui m importe sont les résultats obtenus pour les clients. Vos messages ne m intéressent que très peu. Je vous félicite pour vos recherches. Faites donc croire que tout est legal. Vous insultez ainsi tous les magistrats qui nous donnent raison. À Lille. Aux Andelys. À Paris. Ah... Et même a caen. Je vous embrasse Martin 14.

Maître Antoine Regley :
Je crois que je vous accorde trop d importance. Ce qui m importe sont les résultats obtenus pour les clients. Vos messages ne m intéressent que très peu. Je vous félicite pour vos recherches. Faites donc croire que tout est legal. Vous insultez ainsi tous les magistrats qui nous donnent raison. À Lille. Aux Andelys. À Paris. Ah... Et même a caen. Je vous embrasse Martin 14.



Vi vi, et moi, je vous invite à changer de ton , éviter les familiarités déplacées.. outre revoir le contenu de vos posts sur le fond car vous semblez franchir le pas de la légalité ..

Si vous plaidez toutes les semaines sur le Mesta 210C comme vous l'affirmez et que toutes les semaines vous obtenez comme vous le prétendez une nullité, je demande à voir .. les 52 jugements que vous avez soit disant obtenu depuis 1 an si je ne me trompe ? Et je demande aussi à voir si ces jugements sont définitifs ou s'ils ont été invalidés par la Cour d'appel ou la Cour de cassation ..

Je n ai que faire de vos invitations... Moi je vous invite à plus de réservés, à plus de sang froid et à de meilleures recherches. Pou le reste, je dois bien vous avouer qu il existe des tribunaux qui ne sont pas sensibles à la jurisprudence de la Cour de cassation que je produis. Moi je prétends juste connaître un arrêt de cette cour, applicable à la quasi totalité des contrôles Mesta 210 c. Rien de plus. Et puis franchement, ne préférez vous pas vous consacrer à aimer vos enfants et vos proches plutôt que de vous "faire" un avocat le dimanche?

J ai lu les décisions que vous produisez. Le jugement a été casse car il a estimé que Sagem ne pouvait procéder à la vérification primitive. En jugeant cela le Tribuna a méconnu le texte. Voilà pourquoi il a été cassé. Mon moyen de nullite n et pas celui la.... Bien essayé. C est vous qui êtes dans la desinformati Cher Ami. Bon dimanche. Et laissez donc les internautes de ce forum extérieur à votre haine. Ils méritent mieux que nos échanges puérils.

Maître Antoine Regley :
Pou le reste, je dois bien vous avouer qu il existe des tribunaux qui ne sont pas sensibles à la jurisprudence de la Cour de cassation que je produis. Moi je prétends juste connaître un arrêt de cette cour, applicable à la quasi totalité des contrôles Mesta 210 c. Rien de plus.


Bah oui mais l'objet d'un forum de droit routier, c'est de discuter de droit et des jurisprudences concrètement et précisément (date, numéro, etc ..) et pas des résultats invérifiables de vos propres plaidoiries ou statistiques de résultats soit disant mirifiques de votre propre cabinet, ni d'une jurisprudence de la Cour de Cassation soit disant applicable à tous les Mesta 210C et publiée sur Légifrance dont vous ne dîtes ni la date, ni le numéro ..

Ce genre de discussion dans le vide ne mène personne nulle part .. et confirme juste ce qu'on avait déjà pu constater avec vous dans d'autres files ..

Bonne journée ..

PS : "nos échanges puérils" osez-vous encore dire ?? où et quand s'arrêteront vos nombreux dérapages sur ce forum ?? je pense quand vous parlez de puérilité que vous parlez pour vous .. je suis au contraire très sérieux ..

Seuls les clients me jugent. Merci pour l attention que vous me portez. Allez donc voir la verif annuelle par SGS. Je parle bien de l annelle. Pas de la primitive...

Maître Antoine Regley :
Seuls les clients me jugent.

Au départ (votre post du 13/12/2013 à 22h46), à vous lire, c'était soit-disant une plaidoirie par semaine sur le Mesta 210C qui étaient toutes gagnées par votre Cabinet grâce à ces fameuses nullités pour un soit-disant vice dans la visite périodique annuelle, puis maintenant, ce n'est plus que 4 ou 5 jugements épars, dont au surplus, vous avouez que certains ne vous ont finalement pas donné raison...

En réalité, vous faîtes de plus en plus marche arrière ..

Vous allez bientôt nous avouer qu'en réalité, vous avez obtenu en tout et pour tout 3 (?) 4?) annulations sur le Mesta 210 C et perdu tous les autres dossiers ...

On va donc finir par avoir ou en tous cas approcher .. la réalité .. qui est un peu moins flatteuse et fantasmée que votre première version ..

La France va mal... Je comprends pourquoi en vous lisant.

Sorry mais j'ai un faible pour les développements de Martin et m'éloigne assez sérieusement des positions assez peu étayées de maitreantoineregley dont je saluais un peu généreusement l'urbanité: Ecce homo.

Je salue la décision de Monsieur le Juge proclamé. Cela ne m empêchera pas de continuer à plaider la décision du 23 mai 2013 de la Cour de cassation... Dans toutes les procédures ou les Mesta seront vérifiés par SGS. Bonne soirée à mon contradicteur et à Monsieur le Juge auto proclamé.

Bonjour,
Maître Antoine Regley :
Cela ne m empêchera pas de continuer à plaider la décision du 23 mai 2013 de la Cour de cassation... Dans toutes les procédures ou les Mesta seront vérifiés par SGS.



Oui, que vous plaidiez sur un vice de procédure du contrôle par un radar Mesta 210C par la société SGS dans les procédures où ce vice apparaitrait dans le dossier, c'est effectivement la moindre des choses et personne ici ne vous le reprocherait... mais si vous êtes sur la sellette c'est pour autre chose : vous aviez affirmé dans votre post de 13 décembre 2013 à propos du Mesta 210C : « J'en plaide toutes les semaines. toujours le même vice de forme qui fonctionne. Ce vice est incontournable » …
et dans votre post du 23/2 à 11h55, vous parliez d'un vice applicable « à la quasi-totalité des contrôles Mesta »
Or, quelques heures plus tard, en vous pressant de questions, il se confirme au contraire que  :
1. le vice en question ne fonctionne pas toujours puisqu'il ne fonctionne pas lorsqu'il s'agit de la visite primitive : l'arrêt du 23 mai 2012 (et non 2013 comme vous le dîtes) le dit très clairement.
2. Vous reconnaissez finalement aujourd'hui que le vice n'est plaidable que pour autant que le contrôle périodique annuel a été fait par la société SGS. Or, nous sommes en février 2014, et rien ne prouve ni n'indique comme vous l'affirmez que la société SGS aurait continué depuis et après l'arrêt du 23 mai 2012 jusqu'à aujourd'hui à effectuer la quasi-totalité et avoir donc le quasi-monopole en France des visites annuelles du matériel du parc des radars MESTA 210C (d'autant qu'un arrêt de cassation de 2010 avait déjà sanctionné ce vice .. qui est donc connu publiquement depuis longtemps .. ).
3. On passe donc d'un soit-disant vice « incontestable » que vous plaidiez et gagniez « toutes les semaines », applicable à la « quasi-totalité » des contrôles à un vice marginal et très limité que vous avez plaidé peut-être 3 ou 4 fois sans même avoir obtenu gain de cause à chaque fois.
D'ailleurs, on a toujours pas vu un seul de ces jugements de Lille, Paris, les Andelys ou Caen qui vous aurait soi-disant donné raison.... et dont on ignore s'ils n'ont pas été invalidés par la juridiction supérieure ..?

Cher Martin,

Le retour à un message posté derrière un ordinateur, après le temps de la réflexion, et non sur un smart phone à chaud, me conduit à la réponse suivante, sans volonté d'affrontement verbal, dans un but de clarification (peut-être ne l'ai-je pas été assez?) et d'apaisement.

Tout d'abord, permettez moi un compliment - je ne vous en ai pas fait beaucoup - sur votre capacité à ne rien lâcher et à défendre votre position. N'y voyez pas d'ironie.

De plus - et enfin nous aidons les utilisateurs de ce forum - je suis ravi de pouvoir converser avec vous sur du droit et la jurisprudence précitée.

Comme vous l'aviez certainement relevé avant moi, les Mesta 210 C vérifiés annuellement par SGS posent le problème de l'indépendance de l'organisme. La jurisprudence a mis du temps à consacrer le moyen de nullité soulevé par d'illustres Confrères bien avant moi. Finalement, la Cour consacre le moyen avec une seule réserve: que la juridiction se soit bien assurée que la vérification contestée était bien la périodique et non la primitive. Toute cela, vous le savez, mais puisque vous m'incitiez à informer nos lecteurs novices, je le fais.

Je réponds, si vous le voulez bien, et toujours sans agressivité - je crois que nous en avons trop usé - à vos points numérotés, et ce afin de clarification utile.

1. Le vice fonctionne lorsque la vérification est annuelle. Je viens d'en parler. Nous sommes d'accord sur ce point et m'en réjouis (notez qu'il n'est pas désagréable d'être en accord de temps en temps).

2. Je reconnais (pour utiliser votre terme) que le vice ne marche que lorsque le contrôle est effectué par SGS.
Cet état ne vient pas en contradiction de mes affirmations précédentes.

Mon premier post disait "Toujours le même vice de forme. Ce Vice de forme est incontournable". Je vous le confirme. Le vice de forme SGS vérifiant Mesta est incontournable en application de la JP de la Chambre Criminelle. Je l'ai toujours eu dans mes procédures. Le terme "Toujours" visait mes procédures et non pas les procédures en général. Ce que je voulais dire dans le premier post, c'est que lorsque je plaide ces affaires, j'utilise toujours le même vice de forme qui est incontournable. Si vous estimez que ma phrase était ambigüe, je vous le dis sans détour, j'en prends acte et serais très attentif, dans un cas similaire, à développer mon idée.
Je comprends, à vous lire, et ce n'est évidemment pas un reproche, qu'une même phrase, évidente pour l'auteur, peut être perçue d'une autre manière par le lecteur. Dès lors, sans être d'accord avec vous sur le fond de votre argument, j'en prends tout de même acte pour que les utilisateurs comprennent bien.

Vous me reprochez une contradiction lorsque je dis que ce n'est que la "quasi-totalité" de ces procédures qui sont nulles alors que j'aurais dit que toutes l'étaient. Une fois encore, vous m'appelez à plus de précision, alors je le dis: oui, il existe certaines procédures dans lesquelles ce n'est pas SGS qui a fait le contrôle. Et dans celles-ci, le moyen de nullité n'est pas recevable. Pour autant, comme je n'ai jamais prétendu que toutes les procédures étaient nulles, mais que je plaidais toujours le même vice de forme qui, par chance pour mes clients, se trouve dans les procédures que j'ai eu à traiter, je suis à l'aise. Je prends cependant votre observation pour éviter tout quiproquo et vous remercie.

Pour finir sur ce point, je constate que SGS continue allègrement à vérifier les Mesta 210 C (je ne sais pas si l'activité à stabilisé ou baissé). Les procédures que j'ai eues depuis mai 2012 le prouvent. En réalité, je crois que le pouvoir réglementaire n'a que faire des nos contestations. Pour 1 contestation, 1000 amendes sont recouvrées. Le rapport est vite fait par le pouvoir.

3/ Je vous accorde, comme je l'ai dit pour plus de clarté, et après avoir pris acte de vos observations, que les contrôles effectués par des radars vérifiés par d'autres organismes ne sont pas entachés de nullité (en tout cas pas sur le fondement dont nous débattons). Pour autant, je ne crois vraiment pas que ce moyen de nullité soit "marginal" comme vous le dîtes. Ce sont 90 à 95 pour cents de procédures dans lesquelles SGS a opéré la vérification annuelle. Il n'y a donc pas de contradiction dans le fait de dire que "la quasi totalité" des contrôles est nulle et d'affirmer que le vice prétendu est incontestable. Oui, lorsque le contrôle est effectué par SGS, le vice me semble incontournable (selon la JP de la Cour de Cassation). Et ce vice, mais encore une fois, je battrai ma coulpe lorsque j'aurai un procédure dans laquelle ce n'est pas SGS qui a fait le contrôle, a été présent dans toutes les procédures que j'ai eues à traiter.

Par ailleurs, sur le fait que certaines juridictions (peu à vrai dire) ne consacrent pas ce vice de forme…que puis-je vous répondre? Suis-je garant de cela? Non bien évidemment et je déplore ces jugements qui ne me semblent pas correspondre à la jurisprudence sur laquelle nous sommes tombés d'accord. Lorsque je dis que le vice de forme est incontournable, je ne pense pas être dans le faux puisqu'il a été consacré par la Cour suprême. Juridiquement, mon affirmation n'est pas dénuée de vérité.

Pour autant, et prenant en compte vos observations - preuve que je sais aussi vous lire sérieusement - peut-être aurais-je dû être plus explicite dès le début. Vous m'avez encouragé à le faire. Je le fais.

Enfin, sur la production de la jurisprudence, je m'y refuse pour plusieurs raisons intellectuelles. En effet, la Cour de Cassation ayant consacré le point donc nous avons parlé, je n'estime pas qu'il soit nécessaire de le faire. Désormais, chacun a accès à l'arrêt du 23 mai 2012 et il suffit pour plaider. Si j'avais eu la chance d'avoir une jurisprudence révolutionnaire, qui allait à l'encontre de celle établie, j'aurais vu un intérêt juridique à publier, ce qui n'est pas le cas.

Voilà, Cher Martin, ce que je souhaitais répondre à votre dernier message bien mieux construit et plus synthétique que le mien (voilà une qualité que je vous envie). Je le dis, une dernière fois, au cas où, je ne veux pas entrer dans des polémiques, malgré nos récents échanges. Je crois, et vous avez raison, que nous devons, lorsque nous avons une information importante, ne pas la garder mais la diffuser pour que le plus grand nombre en profite, sans intérêt partisan. Bien évidemment, certains savoir-faire doivent rester derrière les portes fermées de nos cabinets. En tout état de cause, j'espère que nos derniers échanges juridiques auront pu être bénéfiques au plus grand nombre. La jurisprudence de la Cour de Cassation est suffisamment défavorable à la défense dans tant de domaines qu'il est important de se réjouir ensemble de cet arrêt de 2012 plutôt que de s'écharper. Enfin, et pour que cela soit dit, j'ai pris acte de vos observations sur la forme et en tiendra compte pour des posts à venir. Nous apprenons chaque jour à être meilleur.

Bonjour, cette fois c'est bcp plus clair et je comprends mieux votre propos .. Je reste toutefois très étonné de ce chiffre de 90 à 95 % que vous indiquez de SGS vérifiant les radars Mesta pour leurs visites périodiques annuelles ... donc en toute illégalité.., chiffre qui me laisse sceptique .. mais restons-en là pour l'heure .. si un jour vous pouvez justifier ou étayer ce chiffre assez surprenant n'hésitez pas à revenir dans la file pour le faire ..

comment faire pour savoir qui a verifier le radar qui nous a flaché ??????????????? merci

Bonjour,

Bonne question ...

Il faut d'abord commencer par contester l'infraction selon les modalités habituelles (Lettre recommandée à l'OMP), puis, lorsque l'affaire est parvenue au Tribunal demander au greffe quelques jours ou semaines avant l'audience à recevoir la copie du dossier (ou bien le consulter sur place)...

ok je vous remercie bonne route a tous

Bonjour Flacheman
Allez-vous le faire ?
Faîtes-vous l'objet actuellement d'un PV par radar ?
S'agit-il d'un radar Mesta ?

franchemant non il me font chier avec tout leur papiers le tribunal la greffe laudiance et jen passe de plus si on depasse la date de payemant cela augmente donc je vais faire comme tout c'est mouton de francais et payer cette merde pour eviter la majoration ,il me restera alors 1 point sur ce putain de permis que jai repasser en novembre 2013 par contre je sais pa si cest 1 radar fixe ou mobile et l'appareil est 210C mesta O1518 agent verbaliseur148088
ensuite jai regarder par rapport a la situation gps sur le net de ce radar et pas grand chose correspond et le fixe ke je connais est situer en sens inverse et a 80KIL met pas a 90kilm donc je sais pas trop !!!!
la date limite de payemant aproche
merci

franchemant non il me font chier avec tout leur papiers le tribunal la greffe laudiance et jen passe de plus si on depasse la date de payemant cela augmente donc je vais faire comme tout c'est mouton de francais et payer cette merde pour eviter la majoration ,il me restera alors 1 point sur ce putain de permis que jai repasser en novembre 2013 par contre je sais pa si cest 1 radar fixe ou mobile et l'appareil est 210C mesta O1518 agent verbaliseur148088
ensuite jai regarder par rapport a la situation gps sur le net de ce radar et pas grand chose correspond et le fixe ke je connais est situer en sens inverse et a 80KIL met pas a 90kilm donc je sais pas trop !!!!
la date limite de payemant aproche
merci

par contre je sais pa si cest 1 radar fixe ou mobile
Bonjour,
Le Mesta 210C est obligatoirement fixe.
Mais attention, il y a souvent des malentendus sur la notion fixe ou mobile. Un radar fixe contrôle en étant immobile, pour le Mesta 210C, ce peut être en cabine mais aussi posé sur trépied ou à bord d'un véhicule arrêté, ce que beaucoup appellent à tort, mobile.
Un radar mobile, lui, contrôle à bord d'un véhicule en mouvement, le Mesta 210C ne peut pas le faire.

PS : flacheman, il est tout à fait possible de dire ce que vous avez à dire en restant poli. C'est le moindre respect que l'on attend d'un utilisateur du forum envers les autres utilisateurs...

dsl pour l'impolitess ,cela est assé enervant sachant que je fais gaffe et je suis trés respectueux deriere mon volant des autres usagés et code de la route
donc je vais payer tout bétement merci pour les info quant méme

sachant que je fais gaffe et je suis trés respectueux deriere mon volant des autres usagés et code de la route
Et pourtant il ne vous reste qu'un point !
Peut-être ne faites-vous donc pas encore assez "gaffe" ?
En respectant parfaitement le code de la route, c'est la totalité des points qu'il est possible de garder, personnellement, j'ai toujours eu le maximum de points depuis que le permis à points est entré en vigueur, bien qu'effectuant selon les années entre 40000 et 100000km.

et bas tant mieux pour vous et que cela continue