Quel et le mode de calcule des jours de carence et de maladie

Publié le 11/03/2015 Vu 4084 fois 36 Par
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07/03/2015 22:05

bonjour
j ai était en maladie du 5 Janvier au 8 fevrier inclus
mon taux horaire mensuel et de 10.60 pour 151 H
mon employeur ma retirer les jours de carence et maladie au taux de 17.90 de l heure pour le mois de janvier
pour le mois de fevrier il ma retirer les jours de maladie a 10.60 de l heure
mon salaire n et pas fixe je fais des astreintes
et sur le mois de décembre j ai le 13 mois
quel et le mode de calcule de se taux horaire ????
se taux peut t il etre superieur a mon taux horaire ????
se taux peut t il etre different d un mois sur l autre
merci pour votre aide
alain

08/03/2015 10:04

Bonjour,
La retenue pour absence ne peut être supérieure au salaire mensuel auquel on applique le quotient du nombre d'heures non travaillées / le nombre d'heures normalement ouvrées du mois considéré...
Il conviendrait de vérifier en fonction de l'ancienneté si l'employeur ne vous devait pas un maintien du salaire légalement ou suivant les dispositions de la Consvention Colective applicable...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

08/03/2015 18:18

bonjour
merci de votre aide
pour moi aussi la retenu en maladie ne peut pas être supérieure a mon taux horaire
d apres le comptable de mon entreprise il a fait une moyenne sur les 3 dernier mois avant mon arrêt
sur c et 3 derniers moi j ai un salaire plus elever car j ai des heures d astreinte et le 13 mois mais mon taux horaire et toujours le même 10.60
d apres sont calcul il me trouve un taux horaire a retirer en maladie de 17.90 au mois de janvier au lieu des 10.60

se qui encore plus bizarre c et qu au mois de fevrier il me les a retenu a 10.60 c et heure de maladie

j ai bien une prevoyace maladie mais au vue de se taux horaire elever elle ne me rembourse quasi rien
c et a n y rien comprendre


alain

08/03/2015 18:37

Le comptable déraille complètement, sa position ne pourrait être retenue que pour calculer un complément aux indemnités journalières de la Sécurité Sociale mais certainement pas une retenue d'absence...
Je ne vous parle pas de complémentaire maladie mais d'une obligation pour l'employeur de verser l'indemnisation légale des absences pour maladie ou accident ou un maintien du salaire plus favorable prévu à la Convention Collective applicable...
__________________________
Cordialement.

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08/03/2015 20:24

j ai essayer de parler avec le comptable mais c et une personne arrogante et fière et sur de lui
je chercher un texte de loi mentionnant la méthode de calcul du taux horaire ???
je pense que je vais pas avoir trop le choix que de me rapprocher de l inspection du travail
qu en penser vous
cordialement alain

08/03/2015 20:44

Vous pourriez vous référer à l'Arrêt 80-40359 de la Cour de Cassation...
Vous n'avez toujours pas apporté les précisions nécessaires pour un éventuel maintien du salaire en fonction de votre ancienneté et de la Convention Collective applicable...
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Cordialement.

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08/03/2015 21:09

pour la Convention Collective je ne la connait pas je travaille dans une clinique privée depuis 2001 on a une complémentaire qui complète notre salaire

08/03/2015 21:21

Son intitulé doit normalement être mentionné sur les feuilles de paie en dehors de son affichage dans les locaux de l'entreprise...
Donc, si l'on suit le raisonnement de l'employeur ou de son comptable le maintien du salaire devrait aussi se faire sur un taux horaire surévalué...
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Cordialement.

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08/03/2015 21:29

je viens de vérifier c et bien marquer
convention collective
hospitalisation privée du 18 AVRIL 2002

08/03/2015 21:51

Suivant l'art. 84-1 de la Convention collective nationale de l'hospitalisation privée vous avez donc droit à un maintier du salaire à 100 % pendant 90 jours, après, si vous êtes non cadre, un délai de caeence de 3 jours, je ne comprends donc pas comment vous pourriez avoir une retenue supérieure à la dite carence et uniquement basée sur le salaire du mois sans aller chercher en plus un 13° mois versé précédemment...
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Cordialement.

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08/03/2015 22:20

SI joint des chiffres
bulletin de janvier



renumérotation de base 1608.32 pour 151.67 HEURES

nombre base taux gain retenu

heure d astreinte 29 10.60 100 307.40
ABS carence maladie 15.17 17.94 272.15
ABS heure maladie 121.34 17.94 2176.84
idemnisation 121.34 17.94 50 1088.42
maladie a
50 pourcent

TOTAL BRUT 555.15

08/03/2015 22:37

Il est pratiquement impossible de vérifier un bulletin de paie ainsi et déjà sans savoir si vous perceviez directement les indemnités journalières ou si l'employeur en avait subrogation mais je ne vois pas les montant négatif et positid et pourquoi appremment le salaire ne serait maintenu qu'à 50 %...
Je vous conseillerais de vous rapprocher des Représentants du personnel, s'il y en a dans l'entreprise...
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Cordialement.

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08/03/2015 22:44

oui c et pas facile avoir
de plus les chiffre se sont comprimer dans le message
et c et illisible comme sa
merci quand meme

09/03/2015 18:56

bonjour JE reviens vers vous j ai compris le mode de calcul du comptable
il a pris le cumul brut de 3 mois
octobre novembre decembre
se qui fait 8167.36 brut
il a pris le nombre d heure par mois X 3
151.67 X 3 = 455 heure

8167.36 / 455 = 17.94 taux horaire
et il a deduit se taux horaire
pour les jours de carence et les jours de maladie
uniquement pour le mois de janvier

pour fevrier les heures maladie sont deduit a 10.60

que penser vous de se mode de calcul en janvier

cordialement alain

Superviseur

09/03/2015 19:01

Bonjour,
Il semble que ce comptable ait confondu avec la base prise par la sécurité sociale pour calculer les IJ :

Si vous êtes mensualisé, le salaire journalier de base est égal au total des 3 derniers salaires perçus avant l'arrêt de travail, divisé par 91,25.

09/03/2015 19:14

Bonjour,
Je vous ai indiqué le seul mode de calcul validé par la Cour de Cassation auquel l'employeur doit se conformer, il ne peut pas vous retenir plus que vou n'auriez gagner pour le mois considéré, d'autre part vous n'avez pas répondu pourquoi le complément du salaire ne vous est pas versé à 100 % mais apparemment seulement à 50 %...
__________________________
Cordialement.

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09/03/2015 19:44

bonjour
le complément du salaire et verse a 50 % par la prevoyance
en complement de l assurance maladie
pour info l assurance maladie ma verser 38e62 par jour
cordialement alain

09/03/2015 22:21

Donc, c'est vous qui percevez les indemnités journalières et pas l'employeur par subrogation...
Mais si je comprends bien entre ce que vous verse l'employeur par la prévoyance et les indemnités journalières, vous gagnez plus que vptre salaire normal, donc vous n'avez peut-être intérêt à ne rien réclamer...
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Cordialement.

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09/03/2015 22:53

oui c et moi qui perçoit les indemnités

mais les heures de maladies a 17.94 sont dans la case retenu comme les jours de carence
de ce fait je gagne moins que prévue
tout aditionner en janvier j ai perçu 1240 E net
or si on fait le calcul sur les 3 mois avant l arret mon salaire moyen
et de 2090
cordialement

09/03/2015 23:35

Je ne sais pas je vois "idemnisation 121.34 17.94 50 1088,42" si on y ajoute 24 jours à 38,62 € = 926,88 € donc au total 2015,30 pour un salaire mensuel de 1608,32 € sans tenir compte de la carence de 3 jours...
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Cordialement.

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10/03/2015 12:54

bonjour
si j avais perçut 2015.30 j aurais etait satisfait mais c et loin de sa
j ai perçut
23 jours a 38.62 = 888.26 //NON DEDUIT RDS CGS//
et de la part de l employeur 555.15 BRUT
425.91 NET
TOTAL NET 1256

pour info j ai 186 h d astreinte entre octobre novembre decembre payer A 10.60 brut
c et la raison de mon salaire superieur sur les 3 dernier mois
+ le 13 MOIS DE 1371 BRUT

montant 8167.36 brut
il a pris le nombre d heure par mois X 3
151.67 X 3 = 455 heure

8167.36 / 455 = 17.94 taux horaire

COMME J AI FAIT 186 H D ASTREINTE PENDANT C ET 3 MOIS
AURAIS T IL PAS DU LES RAJOUTERS AU 455
DONC
455+186 = 641
8167.36 divisé par 641 = 12.74

que penser vous de se compte

merci pour votre compréhension car c et complexe et pas evident a expliquer

cordialement alain

10/03/2015 13:02

Pourquoi 23 jours d'indemnités journalières alors que du 5 au 31 janvier cela fait 27 jours - 3 jours de carence = 24 jours mais si ce que vous avez produit crée la confusion, je n'y peux rien...
Donc on n'en revient au fondamental jurisprudenciel que je répète, l'employeur ne peut pas retenir plus pour un arrêt maladie que le salaire mensuel x le nombre d'absence / le nombre d'heures nomalement ouvrées du mois considéré...
Je n'ai donc rien à penser d'un autre compte qui ne correspondrait pas à cela...
__________________________
Cordialement.

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11/03/2015 12:41

bonjour
donc d après vous les jours de carence et maladie
retirer aurais du etre au montant de mon taux horaire mensuel de 10.60
j ai fait unE simulation si j avais manquer tout le mois de janvier au taux horaire qu il ma appliquer c et moi qui lui devait de l argent

cordialement

11/03/2015 12:55

Bonjour,
Je vous redis une nouvelle fois que pour calculer la rétenue il faut multiplier le salaire mensuel par le quotient du nombre d'heures non travaillées / par le nombre d'heures ouvrées du mois considéré qui aurait dues être travaillées sans absence...
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Cordialement.

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11/03/2015 13:14

BONJOUR
je ne comprend pas comment faire se calcul
si vous pouvez m aider
cordialement

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