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Peut-on divorcer lorsque l’on est en prison ?

Article juridique publié le 09/09/2016 à 10:23, vu 1267 fois, 9 commentaire(s), Auteur : Cabinet Gueguen Carroll
Non seulement, l’incarcération prive l’un des époux de sa liberté, mais elle entraîne également avec elle de lourdes conséquences tant sur le plan familial, affectif, social et professionnel. L’article 12 La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales (CESDHLF) proclame la liberté de se marier.

Non seulement, l’incarcération prive l’un des époux de sa liberté, mais elle entraîne également avec elle de lourdes conséquences tant sur le plan familial, affectif, social et professionnel. L’article 12 La Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales (CESDHLF) proclame la liberté de se marier.

De ce principe se dégage un « droit au divorce » (liberté de se marier, de divorcer pour éventuellement se remarier, la bigamie étant prohibée en France), évinçant tout obstacle à entamer une procédure de divorce, que les époux soient en liberté ou bien que l’un d’eux purge une peine d’eamprisonnement.

Qui peut en faire la demande ?

Quelle que soit leur situation, les deux époux peuvent demander le divorce. Le droit étant une matière vivante et en constante évolution, le divorce fut modifié par le législateur à de multiples reprises. Avant la loi du 26 mai 2004, modifiant les règles régissant les procédures de divorce, il existait des causes péremptoires de divorce ; cela signifie que certaines causes, comme par exemple une peine afflictive et infamante ( l’incarcération), suffisait à l’époux demandeur (soit l’époux qui est liberté) d’obtenir le divorce pour faute sur le fondement de l’article 242 du Code Civil sans que l’époux demandeur n’ait à prouver que ces causes constituaient une violation grave et renouvelée. Mais aujourd’hui, la loi du 26 mai 2004 y a mis fin.

Article lié: LE DIVORCE POUR FAUTE

Le divorce pour faute est par définition un divorce conflictuel entre époux. Il consiste à reprocher les fautes les plus graves telles que les violences conjugales, l'adultère, l'abandon du domicile conjugal...(...) suite de l'article

Quels types de procédure de divorce peuvent –elles être envisagées ?

Il est tout à fait possible d’entamer une procédure de divorce :  Par Consentement Mutuel (art. 230 et 232 du C.Civ.) Les époux doivent être d’accord sur tout.  Sur Acceptation du Principe de la rupture du mariage (art. 233 et 234 du C.Civ.) Les époux sont d’accord pour divorcer mais ne s’entendent pas sur les conséquences liées au divorce.

Question liée: DIVORCE ET PRISON

Mon mari est en prison, il a été condamné pour tentative de meurtre sur ma personne. Bien que ne vivant plus ensemble depuis des années, nous sommes toujours mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts. Durant notre vie commune nous avons achetés un appartement où vivait mon mari. Je voulais connaitre le temps estimatif d'un divorce de tel type ? (...) lire la réponse

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Commentaire(s) de l'article

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miquet77 [Visiteur], le 11/09/2016 à 18:13
Miraculeux témoignage avec un puissant marabout Je suis Sylvie MIQUET je viens pour témoigner de la compétence d'une personne certains pourront croire que je suis venu pour lui faire de la publicité oui j'accepte puisqu'il le mérite vraiment d'autant plus qu'il a réussir à réaliser mon vœu le plus cher en moins d'un mois.il y a 6ans de cela mon mari avait coupé tout contact avec moi parce qu'il était tombé amoureux d'une autre fille dans son lieu de travail. Après une petite dispute sur ce sujet il a décidé de rompre totalement avec moi. Alors que je l'aimais encore profondément. Je ne pouvais pas supporter cela. Un jour je me baladais sur le net quand je suis tombé par mégarde sur une annonce parlant de retour de l’être aimé. Sans vous mentir des le début je n'avais pas taillé d'importance a cela. Mais j'avais quand même gardé les contacts du monsieur. Tandis que les jours passaient j'avais de plus en plus mal car les amies venaient souvent me dire qu'elles viennent de voire mon ex avec l'autre fille et qu'ils avaient l'air très amoureux. Sans arrière pensé j'ai décidé de contacter le monsieur car comme le disait un proverbe " qui ne risque rien n'a rien" c'est comme cela il m'a demandé nos informations pour une quelconque consultation sans doute je lui ai fournis tout ce dont il avait besoin. Il ne m'a rien pris. Une semaine après les rituels que le monsieur à faire j'ai reçu un texto de mon ex. Un truc du genre " allo bonjour c'était tout juste un petit bonjour comment vas tu?? Bref quelque chose de ce genre. Je n'en croyais pas mes yeux j'ai expliqué cela au monsieur qui m'a conseiller de ne pas lui répondre que c'est le premier signe. Une semaine plu tard cette fois ci c'est un appel. Je n'ai pas décroché car le monsieur m'en avait défendu selon lui et ses divinités si je lui réponds tout est à reprendre a zéro. J’ai suivi ses conseils. Mais la troisième semaine j'étais dans mon jardin entrain de faire la lecture comme d'habitude quand il est venu. J’ai automatiquement reconnu le son de sa voiture. Il était seul j'ai fais comme si de rien n'était. Il est entré je l'ai bien accueillir et comme d'habitude je suis venu pour te rendre visite. Depuis ce temps il m’envoie des messages sans cesse et essaye de m'appeler et c'est comme ça on a repris peu a peu notre relation. J’aurais appris par la suite il s'est disputer avec l'autre fille et qu'ils ne sont plus ensemble. Aujourd’hui il est encore fou de moi. Alors si je me permets de raconter tout cela c'est pour vous faire croire qu'il existe encore le vrai vous pouvez avoir besoin des services de ce maître pour résoudre vos différents sont Email: SAUVEUR.ALIMEDIUM@GMAIL.COM
Si vous avez besoin d'un bon endroit pour résoudre vos problèmes contacts SAUVEUR.ALIMEDIUM@GMAIL.COM est le bon choix. il est un grand homme qui ont été jette des sorts avec des années d'expérience, et son sort est absolument nuire libre. Il lancer des sorts à des fins différentes comme:

(1) Si vous voulez que votre dos ex.
(2) Si vous avez toujours des cauchemars.
(3) Vous voulez être promu dans votre bureau.
(4) Vous voulez femmes / hommes à courir après vous.
(5) Si vous voulez un enfant.
(6) [Vous voulez être riche.
(7) Vous voulez lier votre mari / femme à être le vôtre pour toujours.
(8) Si vous avez besoin d'aide financière.
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Contactez-le dès aujourd'hui sur: SAUVEUR.ALIMEDIUM@GMAIL.COM

Bonne chance !!! Mme Sylvie MIQUET
Dubois [Visiteur], le 07/10/2016 à 11:59
Etant une femme au foyer depuis 4 ans avec deux enfants, un garçon et une fille.
Il y a de cela 1 ans 2 mois les disputes entre mon mari et moi se répétaient jusqu'au jour où il a décidé de quitter la maison en me laissant seule avec les enfants sans aucune raison alors qu'il était si attentionné et adorable depuis le jour que je l'ai connu. Suite à cela j'en ai palé avec une amie qui m'a conseillé de faire appel a un grand maître marabout en me donnant ces coordonnées à qui je devait m'expliquer. Comme j'aime énormément mon mari j'ai contacté ce dernier qui m'a promis de me le faire revenir à la maison. Au début je n'avais pas confiance parce que je n'ai jamais fait une telle chose dans ma vie, j'ai donc suivie des conseilles de ce marabout et également fais des rituels. Exactement sept jour après mon époux est revenu en me suppliant de lui pardonner pour tout ce qu'il a pu me fait y compris nos enfants et bien sur on s'est remit ensemble, ce fut un véritable miracle dans ma vie.
Alors pour tous vos problèmes (ruptures amoureuses ou de divorce, maladies, chance, stérilité, problème de blocage, d'attirance de clientèle, problème de chômage etc...) je vous conseille de faire comme moi.
Je vous assure que vous trouveriez satisfaction ou résolution à vos problèmes. Pour cela voici ses coordonnées:

Voici son E-mail: abibmarabout@hotmail.fr , Tel : 00229 98 75 85 93

Voici son E-mail: abibmarabout@hotmail.fr , Tel : 00229 98 75 85 93

C'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille, il est vraiment disposé à vous aidez. Il est difficile de croire qu'il existe encore des personnes qui aide sans attendre rien en retour.


Bonne chance a vous.
Dubois [Visiteur], le 07/10/2016 à 11:59
Etant une femme au foyer depuis 4 ans avec deux enfants, un garçon et une fille.
Il y a de cela 1 ans 2 mois les disputes entre mon mari et moi se répétaient jusqu'au jour où il a décidé de quitter la maison en me laissant seule avec les enfants sans aucune raison alors qu'il était si attentionné et adorable depuis le jour que je l'ai connu. Suite à cela j'en ai palé avec une amie qui m'a conseillé de faire appel a un grand maître marabout en me donnant ces coordonnées à qui je devait m'expliquer. Comme j'aime énormément mon mari j'ai contacté ce dernier qui m'a promis de me le faire revenir à la maison. Au début je n'avais pas confiance parce que je n'ai jamais fait une telle chose dans ma vie, j'ai donc suivie des conseilles de ce marabout et également fais des rituels. Exactement sept jour après mon époux est revenu en me suppliant de lui pardonner pour tout ce qu'il a pu me fait y compris nos enfants et bien sur on s'est remit ensemble, ce fut un véritable miracle dans ma vie.
Alors pour tous vos problèmes (ruptures amoureuses ou de divorce, maladies, chance, stérilité, problème de blocage, d'attirance de clientèle, problème de chômage etc...) je vous conseille de faire comme moi.
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C'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille, il est vraiment disposé à vous aidez. Il est difficile de croire qu'il existe encore des personnes qui aide sans attendre rien en retour.


Bonne chance a vous.
Dubois [Visiteur], le 07/10/2016 à 11:59
Etant une femme au foyer depuis 4 ans avec deux enfants, un garçon et une fille.
Il y a de cela 1 ans 2 mois les disputes entre mon mari et moi se répétaient jusqu'au jour où il a décidé de quitter la maison en me laissant seule avec les enfants sans aucune raison alors qu'il était si attentionné et adorable depuis le jour que je l'ai connu. Suite à cela j'en ai palé avec une amie qui m'a conseillé de faire appel a un grand maître marabout en me donnant ces coordonnées à qui je devait m'expliquer. Comme j'aime énormément mon mari j'ai contacté ce dernier qui m'a promis de me le faire revenir à la maison. Au début je n'avais pas confiance parce que je n'ai jamais fait une telle chose dans ma vie, j'ai donc suivie des conseilles de ce marabout et également fais des rituels. Exactement sept jour après mon époux est revenu en me suppliant de lui pardonner pour tout ce qu'il a pu me fait y compris nos enfants et bien sur on s'est remit ensemble, ce fut un véritable miracle dans ma vie.
Alors pour tous vos problèmes (ruptures amoureuses ou de divorce, maladies, chance, stérilité, problème de blocage, d'attirance de clientèle, problème de chômage etc...) je vous conseille de faire comme moi.
Je vous assure que vous trouveriez satisfaction ou résolution à vos problèmes. Pour cela voici ses coordonnées:

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C'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille, il est vraiment disposé à vous aidez. Il est difficile de croire qu'il existe encore des personnes qui aide sans attendre rien en retour.


Bonne chance a vous.
Dubois [Visiteur], le 07/10/2016 à 11:59
Etant une femme au foyer depuis 4 ans avec deux enfants, un garçon et une fille.
Il y a de cela 1 ans 2 mois les disputes entre mon mari et moi se répétaient jusqu'au jour où il a décidé de quitter la maison en me laissant seule avec les enfants sans aucune raison alors qu'il était si attentionné et adorable depuis le jour que je l'ai connu. Suite à cela j'en ai palé avec une amie qui m'a conseillé de faire appel a un grand maître marabout en me donnant ces coordonnées à qui je devait m'expliquer. Comme j'aime énormément mon mari j'ai contacté ce dernier qui m'a promis de me le faire revenir à la maison. Au début je n'avais pas confiance parce que je n'ai jamais fait une telle chose dans ma vie, j'ai donc suivie des conseilles de ce marabout et également fais des rituels. Exactement sept jour après mon époux est revenu en me suppliant de lui pardonner pour tout ce qu'il a pu me fait y compris nos enfants et bien sur on s'est remit ensemble, ce fut un véritable miracle dans ma vie.
Alors pour tous vos problèmes (ruptures amoureuses ou de divorce, maladies, chance, stérilité, problème de blocage, d'attirance de clientèle, problème de chômage etc...) je vous conseille de faire comme moi.
Je vous assure que vous trouveriez satisfaction ou résolution à vos problèmes. Pour cela voici ses coordonnées:

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Bonne chance a vous.
Dubois [Visiteur], le 07/10/2016 à 11:59
Etant une femme au foyer depuis 4 ans avec deux enfants, un garçon et une fille.
Il y a de cela 1 ans 2 mois les disputes entre mon mari et moi se répétaient jusqu'au jour où il a décidé de quitter la maison en me laissant seule avec les enfants sans aucune raison alors qu'il était si attentionné et adorable depuis le jour que je l'ai connu. Suite à cela j'en ai palé avec une amie qui m'a conseillé de faire appel a un grand maître marabout en me donnant ces coordonnées à qui je devait m'expliquer. Comme j'aime énormément mon mari j'ai contacté ce dernier qui m'a promis de me le faire revenir à la maison. Au début je n'avais pas confiance parce que je n'ai jamais fait une telle chose dans ma vie, j'ai donc suivie des conseilles de ce marabout et également fais des rituels. Exactement sept jour après mon époux est revenu en me suppliant de lui pardonner pour tout ce qu'il a pu me fait y compris nos enfants et bien sur on s'est remit ensemble, ce fut un véritable miracle dans ma vie.
Alors pour tous vos problèmes (ruptures amoureuses ou de divorce, maladies, chance, stérilité, problème de blocage, d'attirance de clientèle, problème de chômage etc...) je vous conseille de faire comme moi.
Je vous assure que vous trouveriez satisfaction ou résolution à vos problèmes. Pour cela voici ses coordonnées:

Voici son E-mail: abibmarabout@hotmail.fr , Tel : 00229 98 75 85 93

Voici son E-mail: abibmarabout@hotmail.fr , Tel : 00229 98 75 85 93

C'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille, il est vraiment disposé à vous aidez. Il est difficile de croire qu'il existe encore des personnes qui aide sans attendre rien en retour.


Bonne chance a vous.
CHANAL [Visiteur], le 10/01/2017 à 17:23
Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir.


Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes.


J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué.
Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois
Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis.


E-mail: abibmarabout@hotmail.fr / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie.


E-mail: abibmarabout@hotmail.fr / Tel : 00229 98 75 85 93



Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction à tous les problèmes de leur vie actuelle.

Bonne chance.
CHANAL [Visiteur], le 10/01/2017 à 17:23
Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir.


Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes.


J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué.
Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois
Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis.


E-mail: abibmarabout@hotmail.fr / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie.


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Bonne chance.
CHANAL [Visiteur], le 10/01/2017 à 17:24
Bonsoir
Je vivais il y a de cela 8 mois dernier une rupture assez difficile, après 5 ans d’union avec mon mari et 2 enfants, on vivait heureux et un jour mon mari décide de se séparer en me disant qu’il ne m'aimait plus, qu’il y a beaucoup de choses cumulés qui ont fait que tout a été brisé , qu’il souffrait intérieurement , il me disait plusieurs fois qu'il ne supporterait plus cette vie etc. Etant étonnée de ses réactions je me posais des questions mais pourquoi mon mari s'est mis a réagi comme ça, je ne savais pas ce qui se passerait entre nous et on ne s’est jamais posé pour dire ce qu’il n’allait pas, je l’aimais tellement et que je ne savais pas comment faire pour qu’il change d’avis car j'avais tout fait pour le faire changer d'avis et le fait retenir.


Nous nous sommes séparés, je savais plus quoi faire. Chaque jour la seule chose que j'avais en tête est de trouver une solution pour le faire revenir, j'ai tout fais le récupérer mais tout était à l'échec puis un jour je me suis connectée sur internet en parcourant des forums sur l'internet puis j'ai vue des éloges sur un Mr qui a aidé beaucoup de genres étant dans des problèmes.


J'ai contacté ce Mr mais je me doutais parce que vous même vous savez que sur internet on ne sait plus qui croire et qui fait confiance puis vous savez quoi aujourd'hui mon mari est redevenue l'élu de mon cœur grâce à ce Mr (maître abib marabout) pas moins de 10 jours après quelques rituels sacrifice effectué.
Vraiment ça été un miracle à mes yeux je crois
Pour partager ma joie je voudrais vous conseiller de le contacter, une fois vous lez contactez veuillez lui mentionner vos soucis.


E-mail: abibmarabout@hotmail.fr / Tel : 00229 98 75 85 93 , pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie.


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Bonne chance.
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