Cabinet Gueguen Carroll
Bienvenue sur le blog de Cabinet Gueguen Carroll

Pourquoi deux avocats dans le divorce sans juge ?

Article juridique publié le 14/03/2017 à 10:13, vu 655 fois, 11 commentaire(s), Auteur : Cabinet Gueguen Carroll
Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 18 novembre 2016 encadrant la procédure du nouveau divorce par consentement mutuel déjudiciarisé (Loi n° 2016-1547, 18 nov. 2016, portant modernisation de la justice du XXIe siècle, JO 19 nov.), l’article 229-1, alinéa 1er du Code Civil précise que : « Lorsque les époux s'entendent sur la rupture du mariage et ses effets, ils constatent, assistés chacun par un avocat, leur accord dans une convention de divorce prenant la forme d'un acte sous signature privée contresigné par leurs avocats et établi dans les conditions prévues à l'article 1374 ».

Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 18 novembre 2016 encadrant la procédure du nouveau divorce par consentement mutuel déjudiciarisé (Loi n° 2016-1547, 18 nov. 2016, portant modernisation de la justice du XXIe siècle, JO 19 nov.), l’article 229-1, alinéa 1er du Code Civil précise que : « Lorsque les époux s'entendent sur la rupture du mariage et ses effets, ils constatent, assistés chacun par un avocat, leur accord dans une convention de divorce prenant la forme d'un acte sous signature privée contresigné par leurs avocats et établi dans les conditions prévues à l'article 1374 ».

Comme le prouve cet article, le nouveau divorce par consentement mutuel conventionnel constitue une révolution impliquant un changement de culture juridique et de pratique. A cet égard, l’évolution la plus significative par rapport à l’ancien divorce à l'amiable que l’on connaissait auparavant, est liée à l’obligation qui est faite à chaque époux d’être assisté et représenté de son propre avocat. Il n’y a donc plus de possibilité pour les époux d’être représentés par un seul avocat commun pour divorcer.

Cette réalité résulte de la lettre de la loi et de son esprit : la volonté du législateur a été clairement de remplacer et de compenser le contrôle du juge aux affaires familiales par un autocontrôle de deux avocats. Ces derniers ont désormais une double fonction de contrôle-vérification et de protection des consentements anciennement confié au juge aux affaires familiales. C’est désormais à eux de s’assurer de l’intégrité du consentement des époux et de veiller à ce que les intérêts des parties, et des enfants le cas échéant, soient préservés.

Article lié: Les enfants et le divorce

L’autorité parentale est de principe accordée aux deux parents c’est-à-dire que les grandes décisions concernant l’enfant doivent être prises ensemble (scolarité, religion, santé, …). L’autorité parentale est exceptionnellement accordée à un seul parent lorsque l’autre parent est violent, dangereux, instable. (...) suite de l'article


Tout divorce par consentement mutuel conventionnel sera donc engagé, accompagné, négocié et finalisé dans le moindre de ses détails par deux avocats et sous leur seule, unique et commune responsabilité. Les deux avocats devront veiller à tout moment à la réalité d’un consentement éclairé à la fois général et spécial.

Ce binôme d’avocats est assez inédit dés lors qu’il est sans rattachement territorial nécessaire puisqu’il n’existe plus ni procédure ni instance.

Il pourra s’agir d’un binôme de proximité mais aussi de binômes totalement mobiles à la faveur de la dématérialisation et des nouvelles technologies, avec cependant une interdiction impérative d’ordre public d’être dans le virtuel.

Il ne saurait y avoir d’avocat pilote, voire dominant, mais bien deux conseils à égalité de compétence et de connaissance du fait de l’ensemble des questions de toute nature allant du droit international privé à la finesse de l’ensemble des questions patrimoniales et compensatoires en passant par une fine appréciation des enjeux d’ordre psychologique et humain, de l’organisation de la vie des enfants et plus largement de la famille se modifiant.

Finalement, les deux avocats des époux doivent organiser véritablement la scénarisation de ce nouveau divorce par consentement mutuel afin que cela aboutisse au moment essentiel : la signature ensemble des époux et des avocats de la convention de divorce par consentement mutuel.

Question liée: Entamer une procédure de divorce

On a 2 enfants en commun , on habite avec ses parents , il n'y a plus d'amour de ma part et pareil pour lui ... je ne peux plus vivre avec lui ... il n'a pas coupéle cordón umbilical et ne le coupera jamais . Sa mère est handicapée et son pere interviene beaucoup dans notre vie personnel et même avec nos enfants ... mon petit il a des sucis des comportements et mon mari ne fait rien .. je ne peux plus continuer comme ça (...) lire la réponse

► POSER UNE QUESTION


Commentaire(s) de l'article

Posez votre question sur le forum
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
Delphineroye [Visiteur], le 15/03/2017 à 17:33
Témoignage de retour de mon mari réalisé par GAMBADA DJOGBE


Mon grand geste de reconnaissance au Grand Maître GAMBADA DJOGBE

Bonjour a tous, j'écris parce que j'ai eu plusieurs problèmes dans ma vie mais qui m'ont amener à consulter des marabouts afin de trouver satisfaction. Après contacte avec des faux marabouts, j'ai eu la solution à tous mes problèmes grâce a un Voyant maître spirituel qui m'a beaucoup aider. Mon couple, mon travail vont parfaitement bien ! Alors si vous voulez vous pouvez aussi le contacter. Au cas vous avez des problème surtout problème sentimental , d'argent, de foyer ,ex , amour , couple , rupture , divorce , mariage, séparation, violences conjugales, trouvez un emploi,faiblesse,sexuelle,et plusieurs autres maladies,il est spécialiser dans le Retour Affectif et la Richesse rapide.


Travail sérieux, honnête et rapide

Téléphone : +229 95 67 77 26

Email : gambadadjogbe@gmail.com

Site web : www.gambadavodoun.eklablog.com

Site web : www.rapideretourdaffection.com

Site web : www.gambadadjogbe.over-blog.com


Site web : www.gambadadjogbe.onlc.fr
Louis [Visiteur], le 10/04/2017 à 13:57
Âgée de 39 ans, j'étais avec une femme il y a de cela 5 ans et tout allait bien entre nous deux. A cause d'un abruti de bon a rien elle s'est séparée de moi depuis plus de 8 mois 2 semaines. J'avais pris par tous les moyens pour essayer de la récupérer mais que d'échec! Je n'ai fais que gaspiller d'argent. Mais par la grâce de Dieu l'un de mes amis avait eut satisfaction par le biais d'un Mr de ce genre de situation, au début lorsqu'il m'avait parlé de ce puissant je croyais que ça sera encore les mêmes histoires donc pour cela j'avais des doutes.

Mais au fur des jours vu ma situation il insistait a ce que j'aille faire au moins la connaissance du Mr en question et c'est comme cela que je suis heureux aujourd'hui en vous parlant. C'est à dire ma femme en question était revenue en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggérée a ce qu'on se marie le plus tôt possible. Cela est comme un miracle à mes yeux car ma femme m'aime plus qu'avant. Sincèrement je n'arrive pas à y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terribles et puissantes, sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle puissance il est doté.


Pour tous genres de problèmes je vous conseille de le contacte car c'est une personne très sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes qui sont dans le besoin d'aide.

Veuillez le contacter en lui mentionner vos soucis.


E-mail: abibmarabout@hotmail.fr / Tel : 00229 98 75 85 93, pour qu'il puisse vous exposez les démarches à suivre pour satisfaction que vous désirez dans votre vie.


E-mail: abibmarabout@hotmail.fr / Tel : 00229 98 75 85 93.
leroux [Visiteur], le 27/04/2017 à 16:11
RETOUR AFFECTIF DE MON MARI ET PLUS
JE TÉMOIGNE EN FAVEUR DE CE MARABOUT VOYANT QUI MA REDONNER LE SOURIRE
JE M APPEL LEROUX
il y a de cela deux ans, j'avais une vie très misérable et très soucieux , après mes recherches sur le net je suis tombé sur un GRAND MARABOUT VOYANT qui a totalement changé ma vie. aujourd'hui j'ai un bon travail, mon Mari qui m'avait quitté est revenu mon foyer est stable ,il a fait une porte monnaie magique à mon mari, je vous assure que depuis ce temps, on ne s'est plus plaigne de l'argent, nous avons une vie très heureuse.
Il est capable de beaucoup de choses.
Retour Affectif - Retour de l'être aimé en 2 jours / Porte feuille magique / Gagner aux LOTO PMU / chance au boulot évolution de poste au boulot / ,chance en amour / - chance partout _ Désenvoutement -Gagner des Procès-divorce -droit -assurances etc....
Résultat efficaces. Travail rapide et double efficacité.
contactez le et vous allez revenir témoigner, je vous le promet.
voici ces contacts :
E-mail : olaitanvodounongan@hotmail.fr
TEL : 00229 98 56 93 10
TEL WHATSAPP : 00229 98 56 93 10
corine [Visiteur], le 24/05/2017 à 22:42
Je me nomme corine âgée de 32 ans j'habite dans le 59139 wattignies .
J'étais en relation avec mon homme il y a de cela 4 ans et tout allait bien entre nous deux puis à cause d'une autre femme il s'est séparé de moi depuis plus de 5 mois . J'avais pris par tout les moyens pour essayer de le récupéré mais hélas ! je n'ai fais que gaspiller mes sous.Mais par la grâce de dieu l'une de mes amies avait eut ce genre de problème et dont elle a eut satisfaction par le biais d'un ... nommé ishaou au premier abord lorsqu'elle m'avait parlé de ce puissant je croyais que c’était encore rien que des gaspillages et pour cela j'avais des doutes et ne savais m'engager ou pas.

Mais au fur des jours vu ma situation elle insiste a ce que j'aille faire au moins la connaissance de ce puissant en question et c'est comme cela que je suis heureuse aujourd'hui en vous parlant.c'est à dire mon homme en question était revenu en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggéré a ce qu'on se marie le plus tot possible.je ne me plein même pas et nous nous aimons plus d'avantage. La bonne nouvelle est que actuellement je suis même enceinte de 2 mois. Sincèrement je n'arrive pas a y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terrible , sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle magie il est doté mais tout s'est fait en moins d'une semaines. Vous pouvez le contacter sur:

son adresse émail : maitreishaou@hotmail.com ou appelé le directement sur whatsapp numéro téléphone 00229 97 03 76 69

son site internet: www.grand-maitre-ishaou-13.webself.net
corine [Visiteur], le 24/05/2017 à 22:42
Je me nomme corine âgée de 32 ans j'habite dans le 59139 wattignies .
J'étais en relation avec mon homme il y a de cela 4 ans et tout allait bien entre nous deux puis à cause d'une autre femme il s'est séparé de moi depuis plus de 5 mois . J'avais pris par tout les moyens pour essayer de le récupéré mais hélas ! je n'ai fais que gaspiller mes sous.Mais par la grâce de dieu l'une de mes amies avait eut ce genre de problème et dont elle a eut satisfaction par le biais d'un ... nommé ishaou au premier abord lorsqu'elle m'avait parlé de ce puissant je croyais que c’était encore rien que des gaspillages et pour cela j'avais des doutes et ne savais m'engager ou pas.

Mais au fur des jours vu ma situation elle insiste a ce que j'aille faire au moins la connaissance de ce puissant en question et c'est comme cela que je suis heureuse aujourd'hui en vous parlant.c'est à dire mon homme en question était revenu en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggéré a ce qu'on se marie le plus tot possible.je ne me plein même pas et nous nous aimons plus d'avantage. La bonne nouvelle est que actuellement je suis même enceinte de 2 mois. Sincèrement je n'arrive pas a y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terrible , sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle magie il est doté mais tout s'est fait en moins d'une semaines. Vous pouvez le contacter sur:

son adresse émail : maitreishaou@hotmail.com ou appelé le directement sur whatsapp numéro téléphone 00229 97 03 76 69

son site internet: www.grand-maitre-ishaou-13.webself.net
corine [Visiteur], le 24/05/2017 à 22:42
Je me nomme corine âgée de 32 ans j'habite dans le 59139 wattignies .
J'étais en relation avec mon homme il y a de cela 4 ans et tout allait bien entre nous deux puis à cause d'une autre femme il s'est séparé de moi depuis plus de 5 mois . J'avais pris par tout les moyens pour essayer de le récupéré mais hélas ! je n'ai fais que gaspiller mes sous.Mais par la grâce de dieu l'une de mes amies avait eut ce genre de problème et dont elle a eut satisfaction par le biais d'un ... nommé ishaou au premier abord lorsqu'elle m'avait parlé de ce puissant je croyais que c’était encore rien que des gaspillages et pour cela j'avais des doutes et ne savais m'engager ou pas.

Mais au fur des jours vu ma situation elle insiste a ce que j'aille faire au moins la connaissance de ce puissant en question et c'est comme cela que je suis heureuse aujourd'hui en vous parlant.c'est à dire mon homme en question était revenu en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggéré a ce qu'on se marie le plus tot possible.je ne me plein même pas et nous nous aimons plus d'avantage. La bonne nouvelle est que actuellement je suis même enceinte de 2 mois. Sincèrement je n'arrive pas a y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terrible , sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle magie il est doté mais tout s'est fait en moins d'une semaines. Vous pouvez le contacter sur:

son adresse émail : maitreishaou@hotmail.com ou appelé le directement sur whatsapp numéro téléphone 00229 97 03 76 69

son site internet: www.grand-maitre-ishaou-13.webself.net
Lafleure02 [Visiteur], le 05/06/2017 à 20:17
Bonjour,

Mon histoire de sorcellerie que j'ai fais à mon mari à cause de nos disputes qui tend vers le divorce.

Il y a un peu plus de 2 mois j'ai posté sur un forum pour avoir des infos afin de faire de la sorcellerie sur mon mari, une personne ma mise en relation avec un homme qui pratique la sorcellerie,donc j'ai contacté la personne et elle m'a demandée des photos etc... j'ai voulu le faire sur mon mari parce que il y a 1 an il m'avait quitter pour une autre avec qui il avait aménagé on était donc sépare j'ai hyper mal vécu tout ça cette séparation j'ai chercher par tous les moyen pour qu'il revienne et la personne m'a envoyé un talisman avec des mots écrit en arabe que je devais mettre dans une bouteille d'eau et prépayer le café pour mon mari elle travaillait de son côté avec nos photos mon mari est revenu en pleurant il y a 3 semaines j'ai été choqué jamais mon mari n'avait pleuré pour moi ou n'était pas bien pour moi il ma demander de lui pardonner et qu'il m'aimait très fort aujourd'hui je suis très heureuse avec lui,je suis très contente et encore plus amoureuse de lui.

Alors, pour tous vos petits problèmes notamment de rupture amoureuse ou de divorce, de maladie, de chance, de même que les problèmes liés à votre personne d'une manière ou d'une autre, à savoir les maux de ventre, les problèmes d'enfantement, les problèmes de blocage, d'attirance de la clientèle, les problèmes liés à la recherche d'emploi ou autres, je vous conseille vivement de vous référer à ce marabout. Il est vraiment compétent. Avec lui,j'ai eu la satisfaction à mes problèmes en trois jours. Il est très efficace surtout dans la résolution des problèmes relatifs au retour affectif,je vous conseille de faire comme moi.

Je vous assure que vous trouveriez satisfaction ou résolution à vos problèmes,pour cela voici les coordonnées du maître spirituel :

Email : maitre.feticheur@gmail.com

Tel :(00229) 68-72-15-51

Bonne chance a vous.
mariette [Visiteur], le 04/07/2017 à 20:08
TEMOIGNAGE DU RETOUR AFFECTIF DE MON MARI

Bonjour je me nomme mariette mère de 2 enfants. Je vivais à Laval avec mon mari, quand en 2013 il décida d'aller en voyage d'affaire à Bresil , où il tomba sur le charme d'une jeune vénézuélienne et ne semblait même plus rentrer. Ces appels devenaient rares et il décrochait quelquefois seulement et après du tout plus quand je l'appelais. En fevrier 2014, il décrocha une fois et m'interdit même de le déranger. Toutes les tentatives pour l'amener à la raison sont soldée par l'insuccès. Nos deux parents les proches amis ont essayés en vain. Par un calme après midi du 12 fevrier 2014, alors que je parcourais les annonce d'un site d'ésotérisme, je tombais sur l'annonce d'un marabout que j'essayai toute désespérée et avec peu de foi. Le grand maître me promettait un retour au ménage en au plus deux semaines. Au premier il me demande d’espérer un appel avant 72 heures de mon homme, ce qui se réalisait 48 heures après. Je l'informais du résultat et il poursuivait ses services . Grande fut ma surprise quand mon mari m’appela de nouveau 5 jours après pour m'annoncer son retour dans 03 jours. Je ne croyais vraiment pas, mais étonnée j'étais de le voire à l'aéroport à l'heure et au jour dits. Depuis son arrivée tout était revenu dans l'ordre. c'est après l'arrivé de mon homme que je décidai de le récompenser pour le service rendu car a vrai dire j'ai pas du tout confiance en ces retour mais cet homme m'a montré le contraire.
Pour vous qui etes dans le besoin voila son e-mail: email:
lemarabouthouwadan2006@gmail.com
son numero de telephone et whatssap 0022998373141
son site web: www.lemarabouthouwadan.webobo.biz
leyla [Visiteur], le 12/07/2017 à 22:20
bonjour

je me prénomme leyla j'habite en France précisément à Toulouse.

je suis marié avec David en 2005 on na eu 2 enfants ensemble on étais très heureux , a cause de sa collègue de travail il s'est séparé de moi depuis le 06 février 2017 .Il ne viens plus a la maison, J'avais pris par tout les moyens pour essayer de le récupéré mais hélas !les faux marabout on pris tous mon argent.Mais DIEU m'as pas oublié , l'une de mes amies avait eut ce genre de problème et dont elle a eut satisfaction, grâce a l'aide d'un puissant pratiquant de la margis nommé maitre lawami,

elle m'a donné le numéros du maitre lawami suivi de son mail et m'a dit de lui contacter pour lui expliquer mon cas. je me suis dit que c'est encore du gaspillages mais j'ai pas le choix car je suis folle amoureuse de mon mari. Quand j'ai contacté le puissant pratiquant je lui ai expliqué tout la situation de mon mari et moi. Vous savez quoi? Le maitre lawami m'a dit qu'il va me faire 3 rituels pour que mon mari revienne. Et bizarrement dans 7 jours à suivre mon mari est revenu en me suppliant , c'est un miracle pour moi je suis en paix dans mon foyer.C'est le premier miracle que j'ai vu dans ma vie. (pour tous vos petit problème de rupture amoureuses ou de divorce ,maladie ,la chance , les problèmes liés a votre personnes d'une manière, les maux de ventre, problème d'enfants, problème de blocage, attirance clientèle, problème du travail ou d'une autres). Ce pratiquant de la margis est très fort

son émail: maitrelawami@hotmail.com , envoyer lui un message ou l'appelé directement sur whatsApp numéro téléphone

tel: +229 68 43 76 16 son site internet: www.grandmaitrelawami-21.webself.net
mariette [Visiteur], le 15/07/2017 à 14:45
TEMOIGNAGE DU RETOUR AFFECTIF DE MON MARI

Bonjour je me nomme mariette mère de 2 enfants. Je vivais à Laval avec mon mari, quand en 2013 il décida d'aller en voyage d'affaire à Bresil , où il tomba sur le charme d'une jeune vénézuélienne et ne semblait même plus rentrer. Ces appels devenaient rares et il décrochait quelquefois seulement et après du tout plus quand je l'appelais. En fevrier 2014, il décrocha une fois et m'interdit même de le déranger. Toutes les tentatives pour l'amener à la raison sont soldée par l'insuccès. Nos deux parents les proches amis ont essayés en vain. Par un calme après midi du 12 fevrier 2014, alors que je parcourais les annonce d'un site d'ésotérisme, je tombais sur l'annonce d'un marabout que j'essayai toute désespérée et avec peu de foi. Le grand maître me promettait un retour au ménage en au plus deux semaines. Au premier il me demande d’espérer un appel avant 72 heures de mon homme, ce qui se réalisait 48 heures après. Je l'informais du résultat et il poursuivait ses services . Grande fut ma surprise quand mon mari m’appela de nouveau 5 jours après pour m'annoncer son retour dans 03 jours. Je ne croyais vraiment pas, mais étonnée j'étais de le voire à l'aéroport à l'heure et au jour dits. Depuis son arrivée tout était revenu dans l'ordre. c'est après l'arrivé de mon homme que je décidai de le récompenser pour le service rendu car a vrai dire j'ai pas du tout confiance en ces retour mais cet homme m'a montré le contraire.
Pour vous qui etes dans le besoin voila son e-mail: email:
lemarabouthouwadan2006@gmail.com

numero whatssap 0022998373141



son site web: www.lemarabouthouwadan.webobo.biz
sauveurguy [Visiteur], le 16/07/2017 à 02:05
GRAND MAITRE DU RETOUR AFFECTIF whap : 0022996367459 / mail:sauveurguy@gmail.com

Bonsoir Mme, Mr
Moi je me nomme Grand voyant marabout said ce qui signifie la solution a vos problème dans 7 jour, Je suis grand maître said du retour affectif , héréditaire de mon père très puissant donc pas de soucis à ce faire, voici un peux ce que je fais comme travaille de rituels:
Rituel pour devenir attirant(e)
Rituel pour reprendre avec son ex
Rituel pour en finir avec l'infidélité
Rituel pour stopper la jalousie
Rituel pour éloigner les rivales (ou rivaux)
Rituel contre la jalousie matérielle
Rituel pour stopper la malchance
Rituel pour attirer l'argent
Rituel pour réussir son avenir amoureux
Si vous, voulez vous faire aimer ou si votre ami vous a quitté je peux le ou la faire revenir dans 7 jours. Il, elle va courir derrière vous comme un chien derrière son maître. Amour durable. chance aux jeux, dés envoûtement, fidélité,
Impuissance sexuelle, maladie inconnue, même cas désespérés. , travail
Efficace et rapide.
100% de réussite garanti.
Voici mes coordonnées.
tel: 0022996367459
whap : 0022996367459
NB: pas sériex ne par me repondre
Merci
mail:sauveurguy@gmail.com
Ajouter un commentaire