Derniers articles

Publié le 02/08/21 Vu 80 684 fois 0 Par *
Modèle de lettre de réponse aux autorités scolaires ou universitaires

Modèle de lettre de réponse aux autorités scolaires ou universitaires pour les parents incités (parfois avec menaces) à faire « vacciner / injecter » leurs enfants avant la rentrée scolaire ou universitaire

Lire la suite
Publié le 23/07/21 Vu 51 853 fois 0 Par *
Publié le 24/12/20 Vu 44 805 fois 69 Par *
- Rapport Dictature 2020 - Terrorisme d'Etat, atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation et crime contre l'humanité

Ce document relate l’ensemble des faits reprochés de manière synthétique ainsi que les grands axes de poursuite pénale. Ce document ne se prétend pas exhaustif et sera régulièrement mis à jour.

Lire la suite
Publié le 30/08/21 Vu 28 848 fois 0 Par *
Avenant dérogatoire à la fiche d'infirmerie établi par le ou les représentants légaux de l'enfant

- Ecoles, collèges, lycées -

Lire la suite
Publié le 03/08/21 Vu 24 740 fois 0 Par *
RAPPEL A LA LOI - PASS SANITAIRE

Modèle de document principalement destiné à aider à argumenter sur le fait que les contrôles de pass sanitaires ne sont pas légaux, quelque soit le lieu.

Lire la suite
Publié le 25/08/21 Vu 13 896 fois 0 Par *
LES THÉRAPIES GÉNIQUES EN ESSAI CLINIQUE

Conditions précises liées au lieu d’administration de ces thérapies innovantes en essai clinique et au consentement libre, éclairé, écrit de la personne et des titulaires de l’autorité parentale (peine pénale en cas d’infraction)

Lire la suite
Publié le 07/08/21 Vu 10 353 fois 0 Par *
Objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé?

Le Conseil constitutionnel rappelle qu'il appartient au législateur d'assurer la conciliation entre l'objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé et le respect des droits et libertés constitutionnellement garantis.

Lire la suite
Publié le 25/08/21 Vu 9 527 fois 0 Par *
Publié le 22/09/21 Vu 6 829 fois 0 Par *
Éléments juridiques contre l'injection de substance génique expérimentale sous la contrainte

Mise à disposition d'informations juridiques.

Lire la suite
Publié le 09/04/22 Vu 4 937 fois 0 Par *
Site de Me DE ARAUJO-RECCHIA

Accès au site de Me DE ARAUJO-RECCHIA

Lire la suite
A propos de l'auteur
Blog de *

 

Me DE ARAUJO-RECCHIA Avocat à la Cour de Paris -  Libertés publiques et Droits fondamentaux * Éthique * Droit international et droit européen * Droit de la santé * Droit de la protection des mineurs * Droit pénal * Droit fiscal international * Droit de la propriété intellectuelle, mandataire d’artistes et auteurs

Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles