BOFIP - Mise à jour du 4 mars 2016
http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9535-PGP.html?identifiant=BOI-RPPM-PVBMI-20-20-20160304
*
*
Plus et moins values mobilières - BOFIP à jour de la jurisprudence en matière d'abattement
Publié le 09/03/201609/03/2016
Par *
Vu 1 460 fois
0
Légavox
9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
02.61.53.08.01
BOFIP - Mise à jour du 4 mars 2016 http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9535-PGP.html?identifiant=BOI-RPPM-PVBMI-20-20-20160304
BOFIP - Mise à jour du 4 mars 2016 http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9535-PGP.html?identifiant=BOI-RPPM-PVBM
A propos de l'auteur
Me DE ARAUJO-RECCHIA Avocat à la Cour de Paris - Libertés publiques et Droits fondamentaux * Éthique * Droit international et droit européen * Droit de la santé * Droit de la protection des mineurs * Droit pénal * Droit fiscal international * Droit de la propriété intellectuelle, mandataire d’artistes et auteurs
Thèmes de publications
Dates de publications
Commentaires récents
-
Par Nella28 le 23/07/2021 à 15:14
Bonjour Moi même ainsi que de très nombreuses personnes de mon entourage familiale, ...
-
Par Stela le 23/07/2021 à 12:46
Bonjour Madame Je viens de visualiser le message que vous adressez aux Officier Géné...
-
Par Alain BARNIER le 23/07/2021 à 03:46
Bonjour, Femme d'exception et courageuse, je vous admire... Si besoin de mes services et/ou ...
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles