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Ok si par exemple mon employeur m'avais sanctionné suite a cette dénonciation voir licencié, j'aurais pu me retourner et attaqué mon employeur.
Je pense qui ils on retenue la leçon du passé, car sur le poste d'employé d'immeuble que j'occupe, en 2010 cette mème collègue qui m'accuse moi avais à lépoque porter plainte contre un monsieur travaillant avec elle comme quoi il laissait trainer des revues pornographique dans la loge, la direction avais convoqué puis licencié ce monsieur, mais au prudhomme il avais gagné et obtenue réparation
Vous auriez pu éventuellement faire juger que la sanction ou le licenciement était abusif avec effectivement des indemnités et par ailleurs déposer plainte et dénonciation calomnieuse contre l'auteur de celle-ci...
Si vous pouviez recueillir des éléments par rapport à cet évènement de 2010 voire le Jugement, ceci pourrait vous servir dans votre affaire actuelle...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Oui c'est ce que j'ai dit a la drh qui ma convoqué ce mardi suite à la mise à pied, je lui ai dit quand 2010 cette collègue avait déja accusé une personne, mais comme la drh nétait pas en place à lépoque elle nétait pas au courant de cette précédente affaire, et c'est une bonne idée que vous me suggérez la, je vais demandé à la drh cette semaine si elle peut faire cette recherche
Bonjour,
Vous devriez obtenir une copie du Jugement auprès du Greffe du Conseil de Prud'Hommes et de la Cour d'Appel si l'affaire est allée jusque là...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Bonsoir
L'affaire de ma collègue en 2010 n'est pas allé jusqu'en cour d'appel, mais mon employeur à l'époque, a fait les choses hativement, car il avais licencié l'employé sans savoir si il était coupable ou pas, est celui-ci avais porter l'affaire devant les prudhommes et gagné,
et le greffe du conseil des prudhommes je les contact via un courrier ou je peux aller sur place?
Bien cordialement
L'un ou l'autre mais il me semble préférable d'aller sur place sinon et d'utiliser ce formulaire...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Ok merci beaucoup pour tous ces conseils avisés
et je pense que je vais relancé la drh en milieu de semaine, car comme vous m'aviez dit, après la convocation suite à la mise à pied qui a eu lieu mardi 21janvier, j'aurais du ètre avisé dans les 48heures d'une décision de leur part, bien qu'un responsable m'ai dit que jallais ètre muté, dans les faits il ne se passe toujours rien, qu'en pensez-vous
Il ne me semble pas que j'ai pu vous dire que l'employeur devait vous notifier une décision dans les 48 h après l'entretien préalable car c'est au minimum 2 jours ouvrables et au maximum dans le mois calendaire suivant mais la mutation ne devrait pas être une sanction et plutôt une mesure conservatoire...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Autant pour moi alors, sa devait ètre un intervenant dans les début au j'ai posté ma question sur ce forum, ok donc rien ne sert que je presse la drh pour le moment, oui et je prend cette mutation si elle a lieu comme une bonne chose, sa me permettra de changer d'environnement
D'autant plus que vous devrez être payé de la période de mise à pied conservatoire...
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Cordialement.
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Oui la drh me la dit lors de la convocation, soit sur ce mois au plus tard sur la paie du mois de février
J'ai une petite question, concernant ma reprise de travail et fin de mise à pied conservatoire lorsquelle aura lieu, la drh doit me le notifier par courrier n'est ce pas?
Bonjour,
En tout cas cela serait logique que la mise à pied conservatoire vous ayant été notifiée par écrit, votre reprise de travail le soit aussi ainsi que la mutation et vous pourriez pratiquement l'exiger...
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Cordialement.
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Bonjour
Ok je serais surtout vigilant sur le point de la mutation,car il mon parlé de mutation momentanné, "le temps que sa se calme" m'on t'ils dit.
Bien Cordialement
Bonjour
J'ai eu du nouveau cet après-midi
Alors ma drh ma appellé pour me signifier que je reprenais le travail ce mercredi,que j'étais définitivement muté sur ce nouveau site et j'allais en ètre avisé par courrier et un avenant à mon contrat, jusque la tout va bien.
mais c'est concernant le volet financier de la mise à pied consérvatoire que le discours a évolué, car le jour de l'entretien suite à la mise à pied conservatoire, la drh m'avait affirmé que mes jours de mise à pied serais payé soit ce mois au pire sur la paie de février, et aujourdhui elle me dit quelle m'avais annoncé sa hativement, et que je ne serais pas payé tant qu'il n'en seront pas plus sur la suite cette affaire
Je vous conseillerais donc de demander que tout ça vous soit notifié par écrit avant toute reprise du travail car les termes utilisés pourraient être d'une grande importance maintenant que vous savez que vous ne pouvez pas faire foi à ce qui vous est dit oralement...
Une reprise du travail pendant une mise à pied conservatoire sans que l'employeur vous l'ait notifiée pourrait même constituer une indiscipline sanctionnable...
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Cordialement.
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c'est à dire que c'est l'employeur qui pourrait se voir notifier d'une indiscipline sanctionnable? ou moi si je reprend le travail sans que l'employeur me l'ai notifié par courrier,
Ah ok j'ai compris le truc, c'est à dire quelle me dise de reprendre le boulot par téléphone, et une fois sur le site, ils me disent que je n'ai rien a faire la car en mise à pied donc je m'éxposerais à une sanction disciplinaire
En plus, il faudrait savoir comment la DRH vous présentera ma mutation car je vous indiquerai ce que vous pourriez en tirer...
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Cordialement.
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Ok je ne manquerais pas de vous le faire savoir, dès la récéption du courrier.
Et mercredi jour de reprise, j'appellerais une personne de la compta que je connais un peu, pour lui dire si elle est courant que je reprend ce jour.
Merci pour le temps que vous prenez à me lire et pour vos conseils
De toute façon vous ne devriez pas reprendre mercredi sans avoir reçu le courrier et vous devriez être prudent dans vos contacts car vous ne savez pas ce qui sera répété...
En revanche, vous pourriez rappeler la DRH dès demain pour lui réclamer cette lettre...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Oui vous n'avez pas tort, on n'est jamais trop prudent,
J'ai justement rdv demain avec le délégué du personnel qui m'a accompagné le jour de l'entretien, je vais faire un point complet avec lui, et lui éxposé la reprise de mercredi, puis appellé la drh concernant le courrier
Bien cordialement
Bonjour
J'ai une petite question
Trouvez-vous oppurtun si j'envoie un courrier à ma drh pour lui dire que suite à la conversatio téléphonique que j'ai eu avec elle j'avais bien pris acte de la décision de me muter sur ce nouveau site
Si vous prenez acte de la décision, ceci veut donc dire que vous ne demandez pas que ça vous soit confirmé par écrit et vous n'aurez donc aucune preuve dans quelles conditions cette reprise du travail s'effectue...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Ok c'est entendu, donc la le but c'est de savoir dans quelle circonstance je reviens, et le contenu du courrier quil vont menvoyer
Cordialement
Tout à fait...
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Cordialement.
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