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Ok très bien, dès que j'ai le courrier je ne manquerais pas de vous faire savoir son contenu.
Cordialement
Bonsoir
j'ai eu ma drh en fin d'après-midi, elle ma dit que je n'aurais pas le recommandé demain car elle était entrain de le rédiger au moment ou je l'ai appellé...cependant elle allais m'envoyer une copie sur ma session mail professionnel, que je pourrais consulter demain matin avant ma prise de poste, car je lui ai dit que ne pouvais pas travailller demain matin si ce n'était pas notifiais par écrit
Il faudra alors analyser cette lettre si elle est bien présente sur votre mail professionnel mais a priori, ça ne devrait pas vous empêcher de reprendre le travail puisque vous pourriez toujours contester certains point ensuite ou vous en servir ensuite...
A moins que vus puissiez le consulter à distance et ainsi la communiquer dès ce soir...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Malheureusement je ne peux consulter ma session mail quand n'étant connécté sur le réseau intranet de la société, depuis une loge, mais apparement je suis attendu demain matin car le chef de secteur du 94(numéro deux de l'agence, après le directeur) ma appellé aussi pour me dire que j'étais muté, ainsi que la compta qui ma appellé pour me demander si j'avais changer d'adresse, car ils étaient entrain de rédiger un avenant à mon contrat, sa à l'air de coller, mais la prudence est de mise, mieux vaut prévenir que guérrir
Il faudrait savoir aussi si vous êtes d'accord pour une mutation définitive et si l'avenant n'apportera pas d'autre modification...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Oui je leur ai dit que j'était d'accord pour la mutation quand il me l'on proposé enfin plus ou moins proposé car c'était plutot soumis dans le sens ou lors de l'entretien la drh ma fais part qu'elle pensait à une mutation, et c'est la que le délégué du personnel à dit mais pas seulement moi qui devait ètre muté mais aussi macollègue pour qu'on soit mis sur un pied dégalité et que sa ne paraisse pas ètre une sanction vis à vis de moi, donc j'attend de voir quand ma collègue sera de retour(car depuis ma mise àpied le 14janvier elle est en arret maladie) si elle aussi sera bien muté, si ce n'est pas le cas, je peux faire part de mon mécontentement n'est ce-pas?
Il vaut mieux déjà savoir comment la mutation vous sera présentée dans cette lettre...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Très bien je ne manquerais pas de vous transmettre le contenu de la lettre-mail, dès demain
Bien cordialement
... et éventuellement de l'avenant en effaçant les noms de personnes et d'entreprise...
Je vous conseillerais de ne rien signer sans prendre le temps de la réflexion même si le chef de secteur insiste...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Oui pas de soucis, pour l'avenant je leur dirais que j'ai besoin de le soumettre à mon conseiller juridique avant de le signer,ce qui est dans mon droit je pense
Bonjour
j'ai bien repris le travail aujourdhui et sur ma session mail, j'ai bien eu le courrier de reprise dont voici le contenu,
Monsieur,
Par lettre remise en main propre contre décharge le 14janvier 2014, vous avez été convoqué à un entretien préalable qui s'est tenu le mardi 21 janvier 2014 à 17h au siège 53 rue X, lors de cet entretien vous étiez assisté de Mr Y.
Au cours de cet entretien je vous ai éxposé les faits qui m'ont amené à vous convoquer.
Par mail en date du 14janvier 2014 Mr T directeur terrirorial, nous a transmis un courrier et une déclaration de main courante effectué par Mme L(ma collègue)
par ces documents Mme L, gardienne d'immeuble vous accuse "d'éxhibition séxuel" à son encontre.Un dépot de plainte daté du mème jour entérine ses accusations.
Lors de l'entretien je vous ai fait consulter les dits documents. à leur lecture, vous vous ètes insurgé en précisant que "c'était de la diffamation et que vous alliez porter plainte dans ce sens". vous avez ajouté que vous aviez toujours éfféctué votre travail correctement".
Je vous ai répondu qu'a ce jour, vous étiez éffectivement éxemplaire sur le plan professionel.
Je vous ai dit que dans cette affaire nous en étions au stade d'allégations et que nous attendions des éléments probants.
J'ai ajouté que quelles que soientles suites données à la procédure, la société AP, dans le cadre de ses obligations légales, doit "prendre les mesures nécéssaires pour assurer la sécurité et la santé physique et mentale de ses salariés"
par conséquent, et afin de répondre aux mesures de prévention qui se caractérisent par une absence totale de contact avec la plaignante, à compter du 29janvier2014, vous éxercerez vos fonctions d'employés d'immeublen sur le site de maisons-alfort
Un avenant de contrat de travail vous parviendra très prochainement afin de valider votre mutation sur site.
Pour votre information, la période de mise à pied conservatoire du 14 au 27janvier 2014inclus ne vous sera pas rémunérée, jusquau prononcé du jugement et dans l'hypotèse ou celui-ci vous serais favorable.
par ailleurs vous voudrez bien nous tenir informés des moindres détails des suites de la procédure pénale.
Nous vous prions d'agréer...
Voila le contenu de la lettre de ce matin et dont je recevrais une copie en recommandé
Bonjour,
Ceci ressemble plus à une mutation disciplinaire et puisqu'elle est définitive elle éteindrait toute possibilité de vous sanctionner à nouveau mais vous pourriez vous en servir seulement le moment voulu...
La fin du courrier est fortement contestable au niveau de la mise à pied conservatoire puisqu'elle ne se justifie plus et si l'employeur ne vous a pas licencié pour faute grave un mois après la date de l'entretien préalable, vous pourriez en réclamer le paiement, par ailleurs, on ne sait pas formellement de quel Jugement il s'agit...
Il faudrait examiner maintenant le contenu de l'avenant mais personnellement, je ne le signerais même pas...
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Cordialement.
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ok Si j'ai bien compris comme la mutation est définitive ils ne peuvent plus me sanctionner.
Jai eu aussi une copie de l'avenant par mail( mais l'officiel arrivera par courrier ou me sera porter sur le site par un responsable pour que je le signe) qui dit en gros:
Avenant a votre contrat de travail a durée détérminé
entre les soussignés: la société AP hlm et moi mème
il a éta convenu ce qui suit
1-objet de l'avenant
Dans le cadre de la mobilité interne, d'un commun accord entre le directeur territorial Mr R et moi-mème, la société confirme au salarié, sa nouvelle affectation en qualité d'employé d'immeuble qualifié sur nos résidences sises a maison alfort
la date d'entrée en vigueur du présent avenant est fixée au 29janvier2014
Dans les termes c'est le mème avenant que j'ai eu en 2012 quand jétait itinérant pour obtenir le poste fixe ou j'était avec ma collègue jusquil ya peu
En tout cas, si l'employeur vous sanctionnait par la suite pour cette même affaire, c'est ce que vous pourriez prétendre lors d'un recours...
Puisque maintenant ils prétendent que c'est dans le cadre de la mobilité interne, il n'y aurait même pas besoin de votre accord et d'un avenant mais c'est à vous de voir si vous ne voulez pas les braquer, si vous le signez quand bien qu'il soit contradictoire à la lettre...
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Cordialement.
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Oui c'est éxactement ce que je me suis dit la lettre c'est un peu comme le mal et l'avenant comme une chose gentil, c'est complétement à l'opposé,
Et l'avenant m'avantage un peu dans le sens ou c'est fait entre les deux parties et pas unilatéral, c'est pour cette raison que je pensais le signer,
Pour le moment je l'ai toujours pas entre les mains donc j'attend de voir si se sera le mème que la copie que j'ai eu par mail
Et un collègue ma dit qu'il ya une solution si j'en ai vraiment marre de la situation, je ne signe pas l'avenant et je vais voir mon médecin traitant et celui du travail pour me mettre en accident du travail pour harcélement moral, je me permets de vous demandez qu'en pensez-vous
Mais je pense quil ma mal conseiller,car si je veux faire sa, c'est mieux que je signe l'avenant pour ne plus ètre en situation de mise à pied, attendre un peu et me mettre en accident du travail pour harcèlement
Mais vous n'êtes plus en situation de mise à pied depuis que vous avez repris le travail par décision de l'employeur...
Je ne vois pas où il y aurait une situation de harcèlement de sa part...
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Cordialement.
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Bonsoir
La situation se trouve dans le faite qu'ils mon mis sur un site très compliqué à gérer, c'est un site ou apparement ils mettent les personnes dont ils ne veulent plus entendre parler.
ensuite j'ai était accueilli très très froidement par la gardienne en place, elle ma dit qu'on mavais imposé et quelle ne mavais pas demandé sur le site, alors a t'elle eu une réaction pareille car elle a entendu parler de mon histoire?,(je suis muté a alfortville et le site ou j'ai eu le souçi avec ma collègue se situe à créteil donc les ragots vont vite)
maintenant jattend de voir sur la durée comment sa va se dérouler, et puis je n'ai plus envie de faire parler de moi, pour ne pas compromettre mon évolution au sein de la société.
Bonjour,
Je ne vois toujours pas en quoi, cela pourrait participer à du harcèlement moral mais si vous signez l'avenant, cela voudra dire que vous acceptez ces nouvelles conditions de travail définitivement...
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Oui c'est sa le souçis si je signe l'avenant c'est définitif, d'ailleurs je l'ai reçu aujourdhui officiellement par courrier(j'en avais reçue une copie par mail à mon arrivé sur le nouveau site) sa me donne le week-end pour y-réfléchir.
Mais si je refuse de le signer, que va t'il se passer? et comment devrais procéder?
Bien cordialement
Car moi ce que je voulais et qui ma était refusé poliment, c'etait retrouvé mon poste du tout début quand j'ai était embauché( c'est à dire employé itinérant, je tournais sur l'ensemble du patrimoine 75,92,94)
Bonjour,
Si vous ne signez pas l'avenant, cela ne signifiera pas déjà que c'est suite à un commun accord que la mutation a été décidée même si l'employeur se devait de réagir à l'accusation d'exhibition sexuelle car il ne pourra savoir que plus tard si elle est infondée, mais que c'est une décision unilatérale qui vous est imposée...
D'ailleurs, vous voyez les conséquences de la signature d'un avenant, c'est que maintenant vous ne pouvez pas retrouver le poste que vous avez initialement, même si la situation est un peut différente car l'employeur peut vous muter avec la même qualification à l'intérieur du même secteur géographique mais qu'il prenne ses responsabilités et ne prétende pas que vous vous êtes mis d'accord...
Il vous suffit de refuser de signer l'avenant et dans conserver une photocopie si on vous demande de le restituer tout en continuant à travailler sur le nouveau lieu...
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Cordialement.
Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.
Bonjour
Ok en fait ce que je dois éxiger c'est un avenant ou on ne mentionne pas que la mutation c'est fait d'un commun accord, tout en continuant à travailler sur le nouveau site ainsi sa me permet de ne pas me mettre à la faute, car il ne pourront pas arguer que j'ai refusé l'application de la clause de mobilité inclus dans mon contrat
Vous n'auriez même pas dans l'immédiat à signer le moindre avenant, ce qui évitera déjà que ce soit contraire à vos intérêts...
la lettre recommandée vous enjoignant de reprendre votre travail sur un autre lieu suffit...
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Cordialement.
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Quand vous dites contraire à mes intérets, c'est à dire le fait que j'ai était déplacé fais de moi que je suis quelqu'un de potentiellement "dangereux" vis à vis des mes collègues, et qu'il ni ya que moi qui était sanctionné pour le moment car ma collègue est toujours en arrèt, et ce que je crains c'est qu'elle ne soit pas muté aussi, bien que la drh m'ai dit et promis qu'on serait muté tout les deux pour pas qu'il ne soit fais aucune différences
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