UN ARTICLE SUR LE DROIT DU LOISIR AU CAMEROUN

Publié le 20/09/2017 Vu 2 406 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

le droit du loisir émerge au Cameroun!!!

le droit du loisir émerge au Cameroun!!!

UN ARTICLE SUR LE DROIT DU LOISIR AU CAMEROUN


CHERS AMIS CHERCHEURS

PERMETTEZ-MOI DE PARTAGER AVEC VOUS MA NOUVELLE PUBLICATION DONT VOICI LES REFERENCES:

LE NEMRO Revue Trimestrielle de Droit Economique Juillet/Septembre 2017

L’EMERGENCE D’UN DROIT CAMEROUNAIS DU LOISIR A LA FAVEUR DE LA LOI N° 2016/006 DU 18 AVRIL 2016 REGISSANT L’ACTIVITE TOURISTIQUE ET DE LOISIRS Dr MARIE-COLETTE KAMWE MOUAFFO épse KENGNE, Chargée de cours Université de Ngaoundéré

REVUE ACCESSIBLE EN LIGNE... sur www.lenemro.com

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Publier un commentaire
Votre commentaire :
Inscription express :

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.