Propriété Industrielle

Schéma explicatif bref sur la protection juridique civile et pénale de la marque

Schéma explicatif bref sur la cession de marque

On se demande souvent quels recoins cachent la notion de propriété industrielle, souvent moins abordée par les particuliers ou les étudiants en droit. Un de ces recoins se découvre sous les termes d'"obtentions végétales", autrement dit les créations industrielles de nouvelles variétés et espèces de plantes, fleurs, arbustes...etc.

Un chausseur sachant chausser doit savoir chercher l’originalité dans sa création, sinon cela pourrait lui en cuire chaudement.

Qu'est- ce qu'une marque, comment la protéger, comment déceler les éventuelles contrefaçons?