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Publié le 24/04/14 Vu 1 493 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Le tourisme à l’honneur

Le tourisme à l’honneur lors du Salon mondial du tourisme 2014

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Publié le 18/12/23 Vu 1 489 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Accident de vol: une notion élargie

La CJUE retient une notion large de ce qu'il faut entendre par "accident de vol" au sens de la convention de Montréal.

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Publié le 06/09/21 Vu 1 426 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Transport maritime: des droits aussi pour les passagers

Des droits pour les passagers par voie maritime viennent d'être précisés.

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Publié le 17/02/21 Vu 1 335 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Endiguer le phénomène des passagers perturbateurs, l'enjeu majeur du protocole de Montréal

Face à l'augmentation du phénomène d'indiscipline à bord, les Etats parties ont adopté le protocole de Montréal.

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Publié le 30/06/14 Vu 1 293 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Levée de boucliers contre l’augmentation de la taxe de séjour

L'adoption de deux amendements par les députés relatifs à l'augmentation du plafond de la taxe de séjour et à la création d'une taxe additionnelle mécontente les professionnels.

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Publié le 04/12/24 Vu 708 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Circonstances extraordinaires en matière aérienne: nouvelles hypothèses

La Cour de Justice de l'Union Européenne poursuit son catalogue des évènements pouvant relever de la notion de circonstance extraordinaire en application du Règlement européen sur les droits des passagers aériens.

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