Marine RENAUDIN, Juriste
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PLACE COMMUNE ADAPTEE : NOUVEAU TEXTE

Article juridique publié le 11/05/2017 à 21:37, vu 732 fois, 15 commentaire(s), Auteur : Marine RENAUDIN, Juriste
Décret 2017-688 du 28 avril 2017

L’article 8 de la loi du 10 juillet 1965 impose aux copropriétés dont la demande de permis de construire a été déposée à compter du 1er janvier 2015 de prévoir au moins une place de stationnement dans les parties communes, adaptée aux personnes à mobilité réduite.

Le règlement de copropriété des immeubles prévoit en outre les modalités selon lesquelles ces places de stationnement adaptées sont louées de manière prioritaire aux personnes handicapées habitant la copropriété.

Il résulte d’un décret n°2017-688 en date du 28 avril 2017  que ces emplacements sont loués aux personnes titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées, qu’elles soient copropriétaires ou locataires, à leur conjoint, concubin ou partenaire de PACS, ainsi qu’à leurs ascendants, descendants ou personnes à charges, qui vivent au moins 8 mois avec elles et sous réserve que l’intéressé ne bénéficie pas déjà d’un emplacement adapté dans les parties communes.

Il appartient au syndic d’inscrire à l’ordre du jour de l’assemblée générale la décision de mise en location de ces emplacements de parking et les modalités de location.

Les intéressés disposent d’un délai de 4 mois à compter de la tenue de l’assemblée générale pour formuler demande par courrier recommandé.

Si aucune demande de location prioritaire d'une place de stationnement adaptée n'a été adressée au syndic, la place de stationnement peut être proposée à la location à toute personne, selon les conditions fixées par l'assemblée générale.

En cas d'absence de place de stationnement adaptée disponible, toute personne prioritaire qui souhaite louer une place de stationnement adaptée en informe le syndic par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, en adressant les pièces justificatives utiles à l'instruction de sa demande.

A compter de la réception de la demande, le syndic reprend le bien loué à une personne non prioritaire dans les conditions prévues par le contrat de bail. 


Commentaire(s) de l'article

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maitre gosso [Visiteur], le 27/07/2017 à 03:28
J'ai 39 années d'expérience et d'expertise dans les anciens arts suivants : La sorcellerie, Le Vaudou, La Magie noire, Les

Sortilèges, La Confection de Talismans, La Confection de Bagues, etc. .Les hommes qui deviennent fou amoureux de leur

femmes du jour au lendemain... La richesse subite, l’emploi stable, Peut être que vous ne croyez pas à ça hein ? Faites

attention, le monde occulte existe et mes pouvoirs en tant que sorciers vaudou sont vraiment énormes ! Oui, le maraboutage

est un phénomène réel et cela existe vraiment. - Si vous n'y croyez pas, alors ce site est fait pour vous. - Si vous pensez

être envoûté ou si vous souhaitez jeter des sorts à une personne, vous êtes à la bonne adresse. Lutter contre le mauvais

sort grâce à l’aide d’un grand marabout et de la magie noire vaudou. Je suis le grand maître papa DAH VAUDOU. Je suis

reconnu pour avoir apporter du changement dans la vie de milliers de gens déjà à travers le monde. je combine les plus

puissants sorts vaudou avec une utilisation EFFICACE mais SANS DANGER de la Magie Noire pour résoudre rapidement et

durablement tous vos problèmes : amour, chance, travail, aide à l'entreprise, impuissance sexuelle, attraction de clientèle,

arrêt de l'alcool et du tabac, fécondité, entente familiale, examens, permis de conduire, timidité, concours des

administrations... Les formules magiques, la magie, les sortilèges les talismans mystiques, les poupées vaudou, les formules

d'amour, les formules de l'argent, sortilèges d'amour, les livres magiques, la protection, être célèbre en foot au dans

n'importe quel domaine, comme beaucoup de joueur :
1-Contre la sorcellerie
2-Contre la malchance
3- Portefeuille magique
4- Pour se faire aimer
5- Contre divorce
6- Provocation de divorce
7- Retour de l'amour conjugal
8- Gain Facile
9- Contre poison
10- Impuissance total
11- Contre affectations non désirées
12- Pour occuper une place en société
13-Développement de sexe
14- Ménopause Précoce
15- Épilepsies
16- Drépanocytose
17- Discussion de femme, de l'homme
18- Discussion du terrain
19- Battement de cœur
20- Ulcères
21- Pour rendre moins difficile une situation
22- Protection contre ennemis
23- Contre la faiblesse d'une grossesse
24- Contre tétanos
25- La stérilité féminine et masculin
26- Aide mémoire
27- Savons de chance pour allez a l'examen
28- Azoospermies
29- Contre les envoûtements
30- Protection retour à l'envoyeur
31- Règle douloureuses
32- Hypotension
33- Hypertension
34- Contre tension
35- Dépression mental
36- Contre attaques
37- Ce-dèmes
38- Pour provoquer la menstrues
39- Pour régulariser les règles
40- Pour sauver une personne
41- Pour éviter de faire des enfants mort
42- Pour attirer la clientèle
43- Pour engrosser facilement
44- Pour empêcher une femme de sortir
45- Pour être sorcier et puissant
46- Pour soigné la folie
47- Recette pour faire un garçon
48- Contre gaspillage
49- Contre le divorce
50- Pour reprendre sa femme ou son mari
51- Pour être patron au travail
52- Pour avoir beaucoup de travail
53- Pour bien garder son entreprise
54- Pour aller a un concours et réussir

CONTACT MAITRE Dahvodoun Gosso

Téléphone personnel/whatsap: +229 99 95 36 25

E-mail personnel: maitre.gosso@hotmail.com

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bossou [Visiteur], le 01/10/2017 à 02:21
Grand spécialiste du retour affectif de l'être aimé
Mes services
Grand maître des sorciers vaudou voyant medium et guérisseur africain est spécialiste des problème affectif 36

ans d'expérience aux dons de père en fils depuis plusieurs génération .
Le grand maître des sorciers vaudou intervient dans les domaines suivants :
Retour d'affection
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protection contre tout mauvais sort ou dangers
union rapide
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fidélité absolue entre époux
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le.maitre.santos [Visiteur], le 19/10/2017 à 08:32
Je m’engage à vous apporter mon aide que ça soit de près ou de loin quelques soit vos besoin.
Partout dans le monde entier. Mes domaines sont :
retour affectif de l’être aimé ; fidélité conjugale ; Chance ; travail ; examen ; réussite professionnelle ; avoir la clientèle dans le commerce ; désenvoutement ; protection totale contre les dangers ; faiblesse sexuelle ; guérir les maladies inconnu etc…….
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NB: Quel que soit votre problèmes, il y aura toujours une solution chez moi Maitre Santos

CONTACT:
SiteWeb : www.marabout-vaudou-occulte.com
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Vidéo Témoignage : https://youtu.be/n0EpiQ-CupA
le.maitre.santos [Visiteur], le 04/11/2017 à 07:14
GRAND MAITRE DU RETOUR AFFECTIF
Bonsoir Mme, Mr
Moi je me nomme Grand voyant marabout Santos, Je suis grand maître said du retour affectif , héréditaire de mon père très puissant donc pas de soucis à ce faire, voici un peux ce que je fais comme travaille de rituels:

Rituel pour devenir attirant(e)
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Rituel pour en finir avec l'infidélité
Rituel pour stopper la jalousie
Rituel pour éloigner les rivales (ou rivaux)
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Rituel pour attirer l'argent
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Si vous, voulez vous faire aimer ou si votre ami vous a quitté je peux le ou la faire revenir dans 7 jours. Il, elle va courir derrière vous comme un chien derrière son maître. Amour durable. chance aux jeux, dés envoûtement, fidélité, Impuissance sexuelle, maladie inconnue, même cas désespérés. , travail
Efficace et rapide.100% de réussite garanti.



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Blog : www. magieretouraffectif.unblog.fr
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le.maitre.santos [Visiteur], le 04/11/2017 à 10:55
Rituel de retour affectif rapide et efficace Voyant médium marabout Puissant du vaudou sorcier grand marabout sorcier vaudou retour affectif rapide médium sorcier vaudou spécialiste du retour affectif retour affectif rapide en 7 jours Marabout rituel de retour affectif maître médium pour travaux occultes sorcier vaudou grand chef des sorciers vaudou pour retour affectif Rituel de retour affectif rapide et puissant retour affectif magie d'amour puissant travaux occultes vaudou sorcier sans risque solution à tous vos problèmes de couple et de vie voyant médium marabout Puissant du vaudou sorcier grand marabout sorcier vaudou retour affectif rapide médium sorcier vaudou spécialiste du retour affectif retour affectif rapide en 7 jours Marabout rituel de retour affectif gratuit maître médium pour travaux occultes sorcier vaudou grand chef des sorciers vaudou pour retour affectif L'Amour : rituel pour avoir un amour, retour d'une personne aimer, alliance d'amour, changer un amitié en Amour Retour affectif rapide urgent et puissant rituel de retour affectif retour d'affectif grand marabout sorcier vaudou pour le retour affectif travaux occultes vaudou contacte d'un grand marabout pour le retour affectif.



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corine [Visiteur], le 26/02/2018 à 12:10
Je me nomme corine âgée de 32 ans j'habite dans le 59139 wattignies .
J'étais en relation avec mon homme il y a de cela 4 ans et tout allait bien entre nous deux puis à cause d'une autre femme il s'est séparé de moi depuis plus de 5 mois

. J'avais pris par tout les moyens pour essayer de le récupéré mais hélas ! je n'ai fais que gaspiller mes sous.Mais par la grâce de dieu l'une de mes amies avait eut

ce genre de problème et dont elle a eut satisfaction par le biais d'un ... nommé ishaou au premier abord lorsqu'elle m'avait parlé de ce puissant je croyais que

c’était encore rien que des gaspillages et pour cela j'avais des doutes et ne savais m'engager ou pas.

Mais au fur des jours vu ma situation elle insiste a ce que j'aille faire au moins la connaissance de ce puissant en question et c'est comme cela que je suis heureuse

aujourd'hui en vous parlant.c'est à dire mon homme en question était revenu en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggéré a ce qu'on

se marie le plus tot possible.je ne me plein même pas et nous nous aimons plus d'avantage. La bonne nouvelle est que actuellement je suis même enceinte de 2 mois.

Sincèrement je n'arrive pas a y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terrible , sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un

miracle. Je ne sais pas de quelle magie il est doté mais tout s'est fait en moins d'une semaines.(pour tous vos petit problème de rupture amoureuses ou de divorce

,maladie ,la chance , les problèmes liés a votre personnes d'une manière, les maux de ventre, problème d'enfants, problème de blocage, attirance clientèle, problème du

travail ou d'une autres) Vous pouvez le contacter sur:

son adresse émail : maitreishaou@hotmail.com ou appelé le directement sur whatsapp numéro téléphone 00229 97 03 76 69

son site internet: www.grand-maitre-ishaou-13.webself.net
Christiana [Visiteur], le 24/04/2018 à 09:58
Je me nomme Christiana, j'habite RIGGARGATAN 16 D, GALVE ,80286, SWE. j'ai pas l'habitude d'ecrire mon veçu sur les forums mais cette fois-ci c'est la goute d'eau qui a débordé la vase.

En effet mon homme avec qui j'ai fais 7 années de relation conjugal ou nous avons eu 2 enfants me laissa pour une autre et mieux il se sont installé ensemble, 2 mois sans nouvelles c'est ainsi j'ai parlé de ma situation a ma collègue de service qui me donna le contact du Maitre marabout FAGNON tchetula dès que je l'ai contacter et expliqué ma situation il promis de dormir a tête reposé en 3 jours mon homme est revenu à la maison et très amoureux de moi . voici le contact du maitre marabout FAGNON tchetula vous pouvez l'appelé directement ou l'ecris sur son wathsaap ou mail , il est joignable .



Wathsapp : 00229 65 73 13 89

E-MAIL: maitrefagnon. tchetula777@hotmail.com
papatossa [Visiteur], le 26/04/2018 à 12:04
RETOUR AFFECTIF RAPIDE DE L'ÊTRE AIME

Les blessures d'amour font très mal si bien qu'on arrive pas souvent à oublier. Alors en

amour, il vaut mieux prévenir que guérir. mais comme le malheur ne prévient pas,voici

quelques solutions du puissant Maitre Marabout TOSSA pour vous aider à retrouver votre

sourire en cas de problèmes d'amour,retour d'affection,attirance et autres...
les rituels d'amour et de retour d'affection du maitre marabout TOSSA
* Retour de l' être aimé
* Rapprochement affectif
* Magie rouge, Magie blanche, Magie noire pour l'amour
* Jeter un sort pour le retour de l'amour perdu
* Médium Marabout, rencontrer l'amour
* Mage spécialiste de l'amour
* Envoutement, desenvoutement d'amour
* Retour d'affection rapide et sans délais
* Rituel pour faire regretter quelqu'un suite à un acte posé ou dispute
NB:les rituels d'amour et de retour d'affection du maître marabout TOSSA peuvent être fait à

distance ou par déplacement

CONTACT:
E-mail: contact.marabout.vaudou@gmail.com
SiteWeb: http://www.marabout-vaudou-retour-affectif.com/
Téléphone WhatsApps: +229 97 63 86 57
papatossa [Visiteur], le 26/04/2018 à 12:04
RETOUR AFFECTIF RAPIDE DE L'ÊTRE AIME

Les blessures d'amour font très mal si bien qu'on arrive pas souvent à oublier. Alors en

amour, il vaut mieux prévenir que guérir. mais comme le malheur ne prévient pas,voici

quelques solutions du puissant Maitre Marabout TOSSA pour vous aider à retrouver votre

sourire en cas de problèmes d'amour,retour d'affection,attirance et autres...
les rituels d'amour et de retour d'affection du maitre marabout TOSSA
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* Rapprochement affectif
* Magie rouge, Magie blanche, Magie noire pour l'amour
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* Rituel pour faire regretter quelqu'un suite à un acte posé ou dispute
NB:les rituels d'amour et de retour d'affection du maître marabout TOSSA peuvent être fait à

distance ou par déplacement

CONTACT:
E-mail: contact.marabout.vaudou@gmail.com
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Christiana [Visiteur], le 09/05/2018 à 16:17
Tapez votre texte ici Je me nomme Christiana, j'habite RIGGARGATAN 16 D, GALVE ,80286, SWE. j'ai pas l'habitude d'ecrire mon veçu sur les forums mais cette fois-ci c'est la goute d'eau qui a débordé la vase.

En effet mon homme avec qui j'ai fais 7 années de relation conjugal ou nous avons eu 2 enfants me laissa pour une autre et mieux il se sont installé ensemble, 2 mois sans nouvelles c'est ainsi j'ai parlé de ma situation a ma collègue de service qui me donna le contact du Maitre marabout FAGNON tchetula dès que je l'ai contacter et expliqué ma situation il promis de dormir a tête reposé en 3 jours mon homme est revenu à la maison et très amoureux de moi ...(pour tous vos petit problème de rupture amoureuses ou de divorce ,maladie ,la chance , les problèmes liés a votre personnes d'une manière, les maux de ventre, problème d'enfants, problème de blocage, attirance clientèle, problème du travail ou d'une autres) voici le contact du maitre marabout FAGNON tchetula vous pouvez l'appelé directement ou l'ecris sur son wathsaap ou mail , il est joignable . 

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E-MAIL: maitrefagnon.tchetula777@hotmail.com ajouter un commentaire ...
Christiana [Visiteur], le 18/05/2018 à 20:42
Je me nomme Christiana, j'habite RIGGARGATAN 16 D, GALVE ,80286, SWE. j'ai pas l'habitude d'ecrire mon veçu sur les forums mais cette fois-ci c'est la goute d'eau qui a débordé la vase.

En effet mon homme avec qui j'ai fais 7 années de relation conjugal ou nous avons eu 2 enfants me laissa pour une autre et mieux il se sont installé ensemble, 2 mois sans nouvelles c'est ainsi j'ai parlé de ma situation a ma collègue de service qui me donna le contact du Maitre marabout FAGNON tchetula dès que je l'ai contacter et expliqué ma situation il promis de dormir a tête reposé en 3 jours mon homme est revenu à la maison et très amoureux de moi ...(pour tous vos petit problème de rupture amoureuses ou de divorce ,maladie ,la chance , les problèmes liés a votre personnes d'une manière, les maux de ventre, problème d'enfants, problème de blocage, attirance clientèle, problème du travail ou d'une autres) voici le contact du maitre marabout FAGNON tchetula vous pouvez l'appelé directement ou l'ecris sur son wathsaap ou mail , il est joignable . 

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Christiana [Visiteur], le 26/05/2018 à 13:37
Je me nomme Christiana, j'habite RIGGARGATAN 16 D, GALVE ,80286, SWE. j'ai pas l'habitude d'ecrire mon veçu sur les forums mais cette fois-ci c'est la goute d'eau qui a débordé la vase.

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dagbevo [Membre], le 12/06/2018 à 11:01
Grand spécialsite des travaux occultes et retour d'affection rapide de l'être aimé

VOUS ÊTES ARRIVES A BON PORT CHEZ LE MEDIUM AFRICAIN FADE

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Christiana [Visiteur], le 13/06/2018 à 14:45
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maitre gosso [Visiteur], le 15/06/2018 à 13:35
retour affectif rapide en 72 heures

merci à vous maitre GOSSO pour ce bonheur que vous avez permis de retrouver grâce au retour de ma femme et mes enfants
à mes côté.votre puissance dépasse tout chose.
si vous voulez retrouver le bonheur perdu alors faite confiance au maître spirituel VOYANT GOSSO pour vous aidez.
il m'à faire revenir ma famille en très peux de jour.encore mille merci à ce grant homme.
pour plus d'infos


CONTACT MAITRE Dahvodoun Gosso

Téléphone personnel/whatsap: +229 60 00 53 91

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