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Impair et manque – le passage en horaire de nuit constitue une modification du contrat de travail

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Abandon d’un tour du monde à vélo : un préjudice indemnisable

Pour la Cour de Cassation, le fait de devoir abandonner un tour du monde à vélo doit être indemnisé, mais au titre du préjudice d’agrément.

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Publié le 23/11/16 Vu 1 849 fois 0 Par Maître Valérie Augros
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