Maître Valérie Augros
Bienvenue sur le blog de Droit du Tourisme et Aérien
2020
La question se pose tant pour les professionnels du tourisme que pour les voyageurs.
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Ou lorsque le droit du tourisme rencontre le droit aérien. Lequel prévaut ?
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La CJUE revient sur une jurisprudence de la Cour de Cassation, en matière de droit des passagers aériens.
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La CJUE donne une interprétation large de la notion d’accident de vol contenue dans la Convention de Montréal.
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C’est un véritable revirement de la jurisprudence qu’opère la Cour de Cassation dans une récente décision, à propos de la responsabilité de la SNCF suite à la blessure d’un de ses passagers à bord d’un train.
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A propos de l'auteur
Valérie Augros
Avocat au barreau de Paris
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