Vous vous interrogez sur les étapes à mener pour révoquer l'un des dirigeants de votre association ?
Présenté sous forme de questions-réponses complètes et détaillées, le guide "Révoquer un dirigeant d'association" répond à toutes vos interrogations :
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Les statuts peuvent-ils interdire la révocation ?
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Qui est compétent pour révoquer un dirigeant ?
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Faut-il obligatoirement prendre la décision en assemblée générale ?
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Peut-on remplacer immédiatement le dirigeant révoqué ?
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Un dirigeant révoqué doit-il être indemnisé par l'association ?
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Un dirigeant révoqué peut-il continuer à faire partie de l'association ?
En plus de vous guider tout au long du processus, il vous permet d'éviter les erreurs juridiques et autres pièges potentiels, assurant ainsi que la procédure de révocation soit non seulement menée efficacement mais également conformément aux exigences légales.
Ce guide s'adresse aux associations loi 1901 et aux associations loi 1908 (Alsace-Moselle). Il a été mis à jour pour la dernière fois le 19/03/2025.
Ce guide est inclus dans le Guide pratique de l'association 2025
