A été reconnu, par la Cour de Cassation, comme faute grave :
- Le fait qu’une salariée engagée en qualité d’Agent de service hospitalier dans une clinique ait prononcé des insultes à des malades (Cour de Cassation du 21 juin 2011 n°10-30239) ;
A l’inverse la Cour de Cassation a rejeté le licenciement pour faute grave d’un joueur de football professionnel qui avait tenu des propos insultants vis-à-vis de son entraîneur, qui de son côté en avait fait de même (Cour de Cassation du 28 avril 2011 n° 10-30107 F-PB).
La Cour de Cassation a également rejeté le licenciement entrepris pour faute grave d’un salarié ayant 28 ans d’ancienneté qui a traité à deux reprises son supérieur hiérarchique de « connard » devant des collègues, puis s’est avancé vers lui en criant « je peux être méchant ». Le licenciement a été considéré comme dépourvu de cause réelle et sérieuse (Cour de Cassation du 13 juillet 2016 n° 15-16213).
Afin de se déterminer sur le licenciement entrepris, les jugent se livrent à un examen approfondi des faits de chaque affaire et tiennent compte de l’ancienneté du salarié.
