Petit mode d'emploi:
1- il faut avant toute action juridique vous interroger , est-ce que les écrits de ce blogueur sont vraiment diffamatoires ou injurieux ? Ce dernier n'utilise-t-il pas tout simplement sa liberté d'expression en me critiquant ? Les faits qu'il relate sont-ils exacts ? Porte-t-il atteinte à mon honneur ou à ma réputation ? M'insulte-t-il ?
Par exemple, si le blogueur écrit sur vous qui êtes maire d'une commune en indiquant que la gestion de la commune a été catastrophique, que vous n'avez pas assez fait attention à l'environnement: ceci n'est pas une diffamation mais l'utilisation de la critique, simplement... en revanche, si le blogueur écrit que vous êtes malhonnête, que vous avez détouné de l'argent, là si ses dires sont faux, il existe une atteinte à votre réputation. De même, s'il publie un billet intitulé: Monsieur X est un connard, il y a injure.
2- après avoir déterminé s'il existe une diffamation ou une injure, il s'agit de la faire cesser, car internet fait et défait les réputations et google référence très vite les articles, il faut éviter que votre nom ne soit assimilé à des billets mensongers.
a- il faut adresser une mise en demeure à l'éditeur du Blog (généralement le rédacteur de l'article) de retirer les propos diffamatoires.
b- si l'éditeur ne retire pas les propos de cet article, vous pouvez lui demander l'insertion d'un droit de réponse ( la demande d'insertion d'un droit de réponse répond à un formalisme particulier, voir article 6-V loir du 21 juin 2004 LCEN ). Cette demande de droit de réponse peut être rédigée par un avocat.
c- si vous considérez que cet article doit être retiré et que vous ne souhaitez pas donner de réponse à ce dernier, il faudra écrire à l'hébergeur du Blog .
Attention, l'hébergeur du Blog n'est pas responsable des propos de l'éditeur (ou directeur de publication) sauf dans un cas s'il a été utilement informé et selon une forme particulière ( il faudra respecter l'article 6-I-5 de la loi LCEN du 21 juin 2004, pour cela n'hésitez pas à venir consulter un avocat qui respectera scrupuleusement les exigences de cet article) Une fois, l'hébergeur informé, vous pourrez agir contre lui en référé pour que le contenu soit retiré et si l'éditeur persiste.
d- si ces propos sont toujours en ligne malgré toutes ces actions, vous avez la possibilité de porter plainte pour diffamation mais attention aux délais, la prescription est de 3 mois à compter de la publication de l'article sur le web ... de plus vous ne pourrez pas porter plainte seul, la citation est extrêmement formaliste, vous ratez une mention et elle peut être annulée. Le but du législateur étant de garantir au maximum la liberté d'expression.
Pour finir, vous pouvez aussi ne pas agir ni réagir, car nous connaissons tous le côté très éphémère d'internet... internet a une mémoire de poisson rouge, il oublie vite et passe très vite à autre chose.
Quelques fois donner de l'intérêt à des propos diffamatoires ou injurieux leur donne une publicité qu'ils n'auraient peut être jamais eu si vous n'aviez pas réagi.
Tout dépend bien entendu de chaque cas particulier et il n'est pas possible de généraliser ou de donner une solution miracle en cas de diffamation ou d'injure sur internet.
Voir aussi:
- peut-on tout dire sur un Blog ?
Contact: cabinet@michelebaueravocate.com 33 Cours Pasteur- 33 000 BORDEAUX tél 05 47 74 51 50
