Droit international

Publié le 16/03/22 Vu 2 363 fois 0 Par Anthony BEM
Définition et régime juridique de la fiducie-transmission

Qu'est ce que la fiducie-transmission?

Lire la suite
Publié le 15/03/22 Vu 2 317 fois 0 Par Anthony BEM
L’évolution de la notion de contrat au travers des smart contracts et de la technologie blockchain

La notion de contrat à l’épreuve des smart contracts de la blockchain

Lire la suite
Publié le 15/03/22 Vu 2 438 fois 0 Par Anthony BEM
Fiducie : capacité et compétence des avocats à exercer les fonctions de fiduciaire

Les avocats peuvent-ils exercer les fonctions de fiduciaire ?

Lire la suite
Publié le 09/03/22 Vu 2 644 fois 0 Par Anthony BEM
  Fiducie : les devoirs et la responsabilité du fiduciaire dans la gestion de la fiducie

Quels sont les devoirs du fiduciaire dans le cadre de la gestion d’une fiducie ?

Lire la suite
Publié le 09/03/22 Vu 2 486 fois 0 Par Anthony BEM
Définition et régime juridique de la fiducie-sûreté ou la fiducie constituée à titre de garantie

Qu’est-ce qu’une fiducie-sûreté ? Quel est le régime juridique de la fiducie-sûreté ?

Lire la suite
Publié le 18/01/22 Vu 2 232 fois 0 Par Anthony BEM
Quid du droit du metavers ?

Quel droit s'applique dans le metavers ?

Lire la suite
Publié le 17/01/22 Vu 1 965 fois 0 Par Anthony BEM
Les droits attachés aux différents types de jetons numériques créés par la technologie de la blockchain

Quels sont les droits attachés aux différents types de jetons numériques ou tokens créés par la technologie de la blockchain ?

Lire la suite
Publié le 17/01/22 Vu 2 132 fois 0 Par Anthony BEM
La règlementation financière relative à la blockchain et aux actifs numériques

La France a été l’un des premiers pays à mettre en place un cadre juridique dédié aux technologies blockchain et à leurs applications en matière financière.

Lire la suite
Publié le 11/01/22 Vu 7 632 fois 0 Par Anthony BEM
Présentation générale du cadre juridique de la blockchain et des actifs numériques

Quelle est la réglementation juridique des blockchains et des actifs numériques ?

Lire la suite
Publié le 05/01/22 Vu 1 292 fois 0 Par Anthony BEM
Le régulateur britannique condamne les publicités des jetons de supporters (fan tokens) du club de foot Arsenal FC

Les jetons de supporters (fan tokens) sont-ils soumis à une réglementation particulière en matière de publicité et d’information des consommateurs ?

Lire la suite
Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Anthony BEM

Avocat contentieux et enseignant, ce blog comprend plus de 3.000 articles juridiques afin de partager mes connaissances et ma passion du droit.

Je peux vous conseiller et vous représenter devant toutes les juridictions, ainsi qu'en outre mer ou de recours devant la CEDH.

+ 1400 avis clients positifs

Tel: 01.40.26.25.01 

En cas d'urgence: 06.14.15.24.59 

Email : abem@cabinetbem.com

Consultation en ligne
Image consultation en ligne

Posez vos questions juridiques en ligne

Prix

249 € Ttc

Rép : 24h max.

1426 évaluations positives

Note : (5/5)
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles