Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES JURIDIQUES. + 1.000 billets et articles. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Publié le Modifié le 16/08/2023 Vu 2 890 fois 0
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Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

VIDÉOS :

https://www.youtube.com/watch?v=JOlhU5KUzgg

https://www.youtube.com/watch?v=_In2tVuYPrI

https://www.youtube.com/watch?v=t2F1rNtfk08

 

Articles :

https://www.studiosport.fr/guides/drones/la-reglementation-relative-aux-drones.html

https://www.ihemi.fr/articles/prevention-et-repression-de-la-pratique-du-drone-civil-un-equilibre-trouver

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34630

https://prodigo.fr/10-regles-piloter-drone-loisir/

https://www.manche.gouv.fr/content/download/35058/249910/file/LDE%20N%C2%B019%20-%20les%20drones%20de%20loisir.pdf

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/regles_usage_drone_loisir.pdf

https://www.lherbergement.fr/actualite/drone-de-loisirs-des-regles-de-pilotage-a-respecter/

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/drone-regles-pilotage-respecter

https://www.lesnumeriques.com/drone/drones-de-loisir-que-faut-il-savoir-de-la-reglementation-2021-a158381.html

https://www.amateursdedrones.fr/reglementation-legislation-drones/

https://www.pnj.fr/blog/regles-dutilisation-drone-de-loisir/

 

TEXTES, dila, légifrance :

Code pénal :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070719/LEGISCTA000006165309/

Règlements :

Sur l'utilisation :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000031679868

Sur la formation des télépilotes pour un usage autre que de loisir :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000036570605

Loi de renforcement de la sécurité de l'usage des drones :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000033293745/

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

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Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux éTUDIANTS.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

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