Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit. 42 articles/billets rédigés et plus de 1110 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des hyperliens, recherchés, sélectionnés et choisis par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot sur une page Internet, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F de votre clavier : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler. Bienvenue et bonne navigation!

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Publié le Modifié le 16/08/2023 Vu 2 314 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

Les règles relatives à l'usage des drones de loisir ou professionnel

VIDÉOS :

https://www.youtube.com/watch?v=JOlhU5KUzgg

https://www.youtube.com/watch?v=_In2tVuYPrI

https://www.youtube.com/watch?v=t2F1rNtfk08

 

Articles :

https://www.studiosport.fr/guides/drones/la-reglementation-relative-aux-drones.html

https://www.ihemi.fr/articles/prevention-et-repression-de-la-pratique-du-drone-civil-un-equilibre-trouver

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34630

https://prodigo.fr/10-regles-piloter-drone-loisir/

https://www.manche.gouv.fr/content/download/35058/249910/file/LDE%20N%C2%B019%20-%20les%20drones%20de%20loisir.pdf

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/regles_usage_drone_loisir.pdf

https://www.lherbergement.fr/actualite/drone-de-loisirs-des-regles-de-pilotage-a-respecter/

https://www.demarches.interieur.gouv.fr/particuliers/drone-regles-pilotage-respecter

https://www.lesnumeriques.com/drone/drones-de-loisir-que-faut-il-savoir-de-la-reglementation-2021-a158381.html

https://www.amateursdedrones.fr/reglementation-legislation-drones/

https://www.pnj.fr/blog/regles-dutilisation-drone-de-loisir/

 

TEXTES, dila, légifrance :

Code pénal :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006070719/LEGISCTA000006165309/

Règlements :

Sur l'utilisation :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000031679868

Sur la formation des télépilotes pour un usage autre que de loisir :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000036570605

Loi de renforcement de la sécurité de l'usage des drones :

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000033293745/

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur les Forums Légavox et Juristudiant.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 de Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles
Confirmation
A description can appear on the right
OK
Console de DEBUG